Devenu une source importante du droit français, le droit de l’Union européenne désigne l’ensemble des règles applicables au sein de l’Union (institutions, États membres, citoyens). Ce Mémento aborde dans sa première partie l’ordre juridique de l’Union européenne (compétences de l’Union, institutions, sources principes de primauté et effet direct). L’ouvrage étudie ensuite dans sa…
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Author : Stamatios Tzitzis
Genre :
Summary : Dans ce livre, compos de deux volets, mon intention est de confronter l'humanisme ancien l'humanisme moderne. En opposition avec les modernes, les Anciens s'efforcent d'couter la nature. Respecter l'harmonie naturelle devient la rgle d'or de l'homme ancien qui s'vertue l'appliquer dans toutes les manifestations de sa vie individuelle et sociale. L'humanisme ancien est fond sur l'altrit dissemblable. Pour cet humanisme, l'autre est celui qui ne possde pas la culture du juste (athmistos), le barbare, donc celui qui, au lieu de pratiquer la vertu, s'applique l'exercice de la violence. Cette culture, comprenant la fois une dimension thique et juridique, transforme une vie d'anarchie et de laideur, symptmes de l'injustice, en une vie d'quilibre et de beaut piliers de la justice et du droit. Contrairement l'humanisme d'aujourd'hui fond sur la ressemblance des visages et sur l'galit des existences, l'humanisme hellnique est fond sur la dissemblance. Dans l'humanisme moderne et postmoderne, toutes les vies humaines possdent la mme valeur ontologique, c'est--dire une valeur inhrente l'homme en tant qu'homme.
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Author : International Tribunal for the Law of th
Genre : Law
Summary : Le Tribunal international du droit de la mer est un organe judiciaire indépendant, créé par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, pour connaître des différends auxquels pourraient donner lieu l’interprétation et l’application de la Convention. Le Tribunal est ouvert aux Etats, aux organisations internationales et à d’autres entités. L’Annuaire offre aux juristes, aux universitaires, aux étudiants, ainsi qu’au public dans son ensemble, l’accès à des informations concernant la compétence, la procédure et l’organisation du Tribunal, ainsi que la composition et les activités de celui-ci au cours de l’année 2002. L’Annuaire a été établi par le Greffe du Tribunal. L'Annuaire est aussi disponible en anglais.
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Author : International Tribunal for the Law of th
Genre : Law
Summary : Le Tribunal international du droit de la mer est une juridiction internationale qui traite des différends d'ordre maritime. Le Tribunal est ouvert aux Etats, aux organisations internationales et à d'autres entités. L'Annuaire offre aux juristes, aux universitaires, aux étudiants, ainsi qu'au public dans son ensemble, l'accès à des informations concernant la compétence, la procédure et l'organisation du Tribunal, ainsi que la composition de celui-ci au cours de l'année 2000. L'Annuaire a été établi par le Greffe du Tribunal. Le Tribunal a également publié un volume de textes de base contenant des documents qui constituent le fondement du mandat et du fonctionnement du Tribunal, et qui représentent l'essentiel de la documentation relative aux règles de fond et de procédure qu'applique le Tribunal. L'Annuaire est aussi disponible en anglais (Yearbook).
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Author : International Tribunal for the Law of th
Genre : Law
Summary : Le Tribunal international du droit de la mer est une juridiction internationale qui traite des différends d'ordre maritime. Le Tribunal est ouvert aux Etats, aux organisations internationales et à d'autres entités. L'Annuaire offre aux juristes, aux universitaires, aux étudiants, ainsi qu'au public dans son ensemble, l'accès à des informations concernant la compétence, la procédure et l'organisation du Tribunal, ainsi que la composition de celui-ci au cours de l'année 1998. L'Annuaire a été établi par le Greffe du Tribunal. Le Tribunal a également publié un volume de textes de base contenant des documents qui constitue le fondement du mandat et du fonctionnement du Tribunal, et qui représentent l'essentiel de la documentation relative aux dispositions juridiques et à la procédure qu'applique le Tribunal. L'Annuaire est aussi disponible en anglais (Yearbook).
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Author : International Tribunal for the Law of th
Genre : Law
Summary : Le Tribunal international du droit de la mer est une juridiction internationale qui traite des différends d'ordre maritime. Le Tribunal est ouvert aux Etats, aux organisations internationales et autres entités. L'Annuaire offre aux juristes, aux universitaires, aux étudiants, ainsi qu'au public dans son ensemble, l'accès à une riche source d'informations concernant la compétence, la structure, les travaux et les activités du Tribunal. Le présent Annuaire porte sur la période initiale du fonctionnement du Tribunal et sur les travaux préparatoires qui ont précédé la création de celui-ci, le 1er octobre 1996. L'Annuaire a été établi par le Greffe du Tribunal. Le Tribunal a également publié un volume des textes de base qui contient des documents de référence, en ce qui concerne le mandat et le fonctionnement du Tribunal, et qui constituent l'essentiel de la documentation relative aux dispositions juridiques et à la procédure qu'applique le Tribunal. L'Annuaire est aussi disponible en anglais (Yearbook).
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Author : International Tribunal for the Law of th
Genre : Law
Summary : L’Annuaire offre aux juristes, aux universitaires, aux étudiants, ainsi qu’au public dans son ensemble, l’accès à des informations concernant la compétence, la procédure et l’organisation du Tribunal, ainsi que la composition et les activités de celui-ci au cours de l’année 2004. L’Annuaire est établi par le Greffe du Tribunal et est aussi disponible en anglais (Yearbook 2004).
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Author : International Tribunal for the Law of th
Genre : Law
Summary : L’Annuaire offre aux juristes, aux universitaires, aux étudiants, ainsi qu’au public dans son ensemble, l’accès à des informations concernant la compétence, la procédure et l’organisation du Tribunal, ainsi que la composition et les activités de celui-ci au cours de l’année 2003. L’Annuaire est établi par le Greffe du Tribunal et est aussi disponible en anglais (Yearbook 2003).
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Author : Office of Legal Affairs
Genre : Law
Summary : Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer «la constitution pour l'océan» et il contient les plus récents et les plus pertinents matériels juridiques concernant le droit de la mer. Cela comprend la législation nationale, les accords bilatéraux et les traités multilatéraux, ainsi que les informations relatives aux décisions de la Cour Internationale de Justice, des tribunaux et autres procédures judiciaires visant à régler des conflits.
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Author :
Genre : Law
Summary : Annotation The Academy is an institution for the study and teaching of public and private international law and related subjects. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the "Collected Courses of the Hague Academy of International Law."
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Author : International Law Commission
Genre : Political Science
Summary : La Commission du droit international est un organe dexperts, composé de « personnes possédant une compétence notoire en matière de droit international », qui uvre au développement progressif et à la codification du droit international. Annuaire de la Commission du droit international: Volume I : Comptes rendus de séance; Volume II : Texte des principaux rapports établis au cours de lannée, y compris le rapport annuel à lAssemblée générale.