Droit des successions et des libéralités

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Author : Philippe Malaurie
Genre :

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Author : Belloir-Caux Brigitte
Genre : Law

Summary : L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des successions et des libéralités a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles diff érents, • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : • aux étudiants de master Droit, • aux étudiants préparant le DIMN, • aux candidats aux concours d’accès au CRFPA et à l’ENM.

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Author : Brenner
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Author : Didier Guével
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Summary : Cet ouvrage présente de manière simple une matière particulièrement complexe et parfois incertaine (le Code civil n'a pas pu, en effet, prévoir toutes les situations). Sa lecture est conseillée aux étudiants souhaitant réviser le cours de droit civil qui leur est généralement enseigné en quatrième année d'études juridiques. Mais toute personne intéressée pourra aussi y trouver des informations claires lui permettant de comprendre les grands principes et d'aborder un problème de succession, de testament ou de donation avec le bagage juridique initial essentiel. Il s'agit ici d'une nouvelle édition entièrement mise à jour. Le droit des successions et des libéralités a été récemment modifié ; sa philosophie générale a évolué, la part laissée à la liberté individuelle s'étant notoirement accrue. II est donc indispensable de se réapproprier différemment cette matière. Les lecteurs qui connaissent déjà le droit des successions et des libéralités pourront ainsi actualiser leurs acquis.

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Author : Christian Jubault
Genre : Gifts

Summary : Le destin des générations est ainsi, inscrit par nécessité dans le temps. Les œuvres d'une génération forgent le patrimoine transmis par succession à la génération suivante... Le droit des successions et le droit des libéralités étudient techniquement, non pas au plan collectif, mais dans des rapports individuels, le phénomène de la transmission gratuite des biens et des obligations d'une personne au profit de proches que la loi désigne (droit des successions) ou que la volonté choisit expressément (droit des libéralités). Un livre premier examine les conditions de la succession, conditions qui s'analysent du côté du défunt (preuve du décès, date et lieu de cet événement) et du côté des successibles (le meurtrier serait, par exemple, indigne de succéder à sa victime). Un livre second analyse la dévolution de l'option successorale. Les conditions de la succession étant remplies, il convient en effet de déterminer qui succède dans les droits et les obligations du défunt. tordre de dévolution obéit à la loi, ou obéit au jeu de libéralités (testament, donations). Ces dernières permettent de transmettre un bien particulier. Comme la loi, elles permettent aussi de transmettre l'option successorale, c'est-à-dire le droit même d'accepter ou de renoncer à la succession, dans son ensemble. Un livre troisième étudie alors l'exercice de l'option successorale. L'option successorale étant transmise, par la loi ou par une libéralité, il convient d'exercer l'option successorale. Le successible peut ne rien faire la loi comporte des solutions pertinentes pour gérer les successions non réclamées. Le plus courant est cependant que le successible accepte la succession ou y renonce. L'acceptation transmet le patrimoine activement mais aussi passivement, passif qui appelle une attention particulière. Un livre quatrième envisage enfin l'indivision et le partage. Si le défunt ne laisse qu'un seul successible, l'exercice de l'option successorale termine la transmission successorale. Toutefois, très souvent, il y a plusieurs héritiers. L'acceptation de plusieurs ouvre une indivision successorale : les biens et les dettes du défunt sont alors détenus indistinctement par les héritiers, ce qui demande des règles de gestion sophistiquées. Un partage permet de mettre fin à l'indivision et d'achever le règlement successoral.

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Author : Sériaux Alain
Genre : Law

Summary : Prolongement statique de la répartition initiale des biens entre les personnes (Successions), rupture dynamique de cette même répartition (Libéralités), le Droit des Successions et Libéralités s’inscrit résolument dans la perspective du Droit des Biens, sous ses trois formes principales : Propriété, Usufruit, Usage et habitation. Il est aussi, éminemment, un Droit de la Famille, dont il constitue, en articulation avec le Droit des Régimes matrimoniaux, le principal pendant patrimonial. C’est parmi les membres de la famille du de cujus que la loi choisit en principe ses héritiers, révélant ainsi une bonne part de l’intérêt pratique des règles sur le Mariage et la Filiation. C’est encore pour contredire ou, à tout le moins, modifier la répartition légale de ses biens, que ce même de cujus est amené à manifester son intention libérale, tantôt par des donations, tantôt par des legs. De telles opérations appartiennent de droit à la catégorie des Actes juridiques, elle-même au coeur du Droit des Obligations et du Droit des Contrats spéciaux. Il en va encore ainsi de ces variétés très spéciales d’actes juridiques que sont, par exemple, les pactes sur succession future, l’option successorale ou la cession de droits successifs. Qui plus est, le de cujus peut laisser des créanciers impayés et ses héritiers, de leur côté, être engagés vis-à-vis de leurs propres créanciers. Entre ces diverses catégories de créanciers, les intérêts ne convergent pas nécessairement – bien au contraire. Des priorités sont à établir, des droits de gage généraux ou particuliers à déterminer : objets propres du Droit du Crédit, celui des Sûretés et des Procédures civiles d’exécution en particulier. On le voit : le Droit des Successions et Libéralités se situe au carrefour de toutes les matières formant le Droit civil. Il est, pour l’étudiant, l’occasion d’en faire la synthèse sous un jour particulièrement stimulant, l’occasion aussi de mettre à l’épreuve les savoirs théoriques et pratiques acquis tout au long de son cursus universitaire. En mettant typographiquement l’accent sur l’essentiel, tout en ouvrant au fil du discours de multiples pistes de réflexion, cet ouvrage n’a d’autre ambition que de les y aider.

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Author : Alexandra Demortier
Genre : Law

Summary : Un ouvrage qui explique clairement la marche à suivre en cas de décès d'un proche et qui résume les droits et devoirs de chaque héritier. Nous sommes tous un jour confrontés au décès d'un proche. Se posent alors une multitude de questions quant à la succession du défunt. Qui va hériter ? De combien ? Que faire pratiquement ? Qui consulter ? Qu'en est-il des droits de succession ? Par ailleurs, certains songent à organiser la transmission de leur patrimoine dans la perspective de leur propre décès. Ils s'interrogent sur les principes et formalités à respecter dans ce contexte. Qu'en est-il des donations et autres libéralités qui peuvent être consenties du vivant d'une personne ou par dispositions de dernières volontés ? Quelles sont les règles de fond et de forme à respecter ? Cet ouvrage est destiné avant tout au grand public qui trouvera des réponses claires, pratiques et précises à ce type de questions. De nombreux exemples et mises en situation ainsi qu'un exposé simple et accessible aident à la compréhension d'une matière souvent perçue comme complexe.