Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l’essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée.
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Author : G. Kojanec
Genre : Law
Summary :
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Author : Valérie Gomez-Bassac
Genre : Examinations
Summary : Réviser et tester vos connaissances en commerce international. Cet ouvrage explique et analyse les enjeux juridiques de la mondialisation, il traite de la maîtrise des outils du droit du commerce international et fournit une approche pratique du droit des affaires internationales.
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Author : International Chamber of Commerce Staff
Genre : Law
Summary : The Programme for the third Symposium on the International Art Trade and Law was developed by the Institute for International Business Law and Practice of the International Chamber of Commerce and its Chairman, Prof. Pierre Lalive who has also provided the Preface to this Volume. Under the auspices of the Institute, a Questionnaire was formulated and circulated. The collected materials were reproduced and distributed at the Symposium by the Amsterdam Chamber of Commerce. Reporters from thirteen countries responded to the Questionnaire. On the basis of these National Reports, General Reports were prepared and presented at the Symposium. Part One of this Volume includes: - Questionnaire covering Topics 1-5 - General information on a number of countries taken from the National Reports. Part Two is divided into five Sections, corresponding with the five Topics addressed in the Questionnaire: Topic 1. Freedom of museums to sell, trade or otherwise dispose of objects of art in their collection Topic 2. Freedom of collectors to sell or give away all or part of their collections Topic 3. Rights of artists and their heirs Topic 4. Auction sales and conditions Topic 5. International temporary exhibitions and insurance followed by Concluding Remarks by Prof. John H. Merryman.
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Author : A. Prujiner
Genre :
Summary :
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Author : Jean Yado Toé
Genre : Commercial law
Summary :
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Author : Jean-Michel Jacquet
Genre : Commercial law
Summary : Matière composite et complexe, le droit du commerce international est une branche du droit qui tend à fournir les règles juridiques applicables aux relations entre opérateurs économiques lorsque sont impliqués les mouvements de produits, de services ou de valeurs intéressant l'économie de plusieurs Etats. Il indique aussi, complément indispensable, dans quelles conditions, s'opère le règlement des litiges du commerce international (juridictions étatiques ou arbitrage international). Conçu dans une perspective résolument internationaliste, l'ouvrage envisage néanmoins le droit du commerce international du point de vue du droit français. Il s'adresse avant tout aux étudiants qui découvrent la matière, mais aussi aux praticiens et aux universitaires soucieux d'élargir leurs connaissances.
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Author : Bruno Oppetit
Genre : Commerce extérieur - Réglementation
Summary :
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Author : Jean-Baptiste Racine
Genre : Law
Summary : Le droit du commerce international est devenu une discipline mise au cœur du processus de mondialisation de l'économie. Elle est donc en pleine expansion. Ce n'est pas seulement une branche du droit international privé. Le droit du commerce international présente une autonomie certaine par son esprit, ses méthodes et son objet. Les sources de ce droit sont particulières dans la mesure où il fait la part belle aux usages du commerce international, plus généralement désignés sous l'appellation de lex mercatoria. Les acteurs du commerce international sont variés : il s'agit bien entendu des sociétés mais aussi des Etats. Le particularisme du droit du commerce international se situe aussi au stade des opérations du commerce international : la vente, le transport, la distribution, etc. obéissent à des règles particulières, le plus souvent des règles matérielles de source internationale. Enfin, l'importance et l'originalité du droit du commerce international se manifestent dans le recours à l'arbitrage. En tant que justice privée, l'arbitrage est aujourd'hui devenu le mode de résolution de droit commun des litiges du commerce international. L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui découvrent la matière ainsi qu'aux universitaires et praticiens. Il allie connaissances théoriques et orientations pratiques. Il ouvre sur une vision différente du droit, c'est-à-dire un droit partiellement dissocié de l'État. Il met aussi l'accent sur la nécessité de bâtir un droit répondant aux défis de la mondialisation.
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Author : Hugues Kenfack
Genre : Law
Summary : Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée. Il s'adresse essentiellement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse claire et actualisée, mais aussi à tous ceux qui découvrent la matière. Sont successivement développés : l'originalité du droit du commerce international, les opérateurs du commerce international, les opérations du commerce international.
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Author : Pierre Alfredo
Genre : Law
Summary : Cet ouvrage a pour objectif de permettre aux étudiants en master de droit de réviser leur cours de Droit du commerce international. Rédigées par un maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université de Montpellier, les 23 fiches de cet ouvrage comprennent : Les fiches de cours comprenant les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; Des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; Des repères bibliographiques pour aller plus loin . Un ouvrage à avoir pour bien réviser son cours de Droit du commerce, tout au long de l'année ou en vue des examens.