Ce Précis offrant une vue densemble du droit du travail, est un outil irremplaçable daccès à la matière. La richesse de ses développements et de ses références en ont fait un classique du droit du travail. Outre lénoncé pédagogique des solutions du droit positif en vigueur, il prend le temps, de replacer les règles dans leur contexte social et déclairer les réflexions…
Please Disable Adblock to Show Download Link
DOWNLOAD eBooks
Author : Viviane Vannes
Genre : Law
Summary : L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.
Please Disable Adblock to Show Download Link
DOWNLOAD eBooks
Author : Jean-Luc Putz
Genre : Law
Summary : Comprendre et appliquer le droit du travail, Édition 2018, revue et actualisée au regard des changements législatifs et de la jurisprudence récente, offre une vue d’ensemble du droit du travail luxembourgeois. Il ne se contente pas de recopier le texte de loi, ni de citer des jurisprudences, mais propose une présentation claire et concise du droit du travail individuel. Tous les domaines de la relation entre employeur et salarié sont explorés. Dans une approche chronologique, la conclusion et l’exécution, puis les incidents à l’exécution du contrat de travail sont passés en revue. En outre, des explications détaillées sont consacrées au licenciement. Les notions juridiques sont expliquées et des exemples pratiques sont proposés. Comprendre et appliquer le droit du travail est accessible aux non-juristes et présente un intérêt pour les professionnels du droit. L’ouvrage contient une pluralité de modèles commentés permettant une mise en œuvre rapide et facile des principaux actes qu’un employeur ou un salarié peut être amené à poser.
Please Disable Adblock to Show Download Link
DOWNLOAD eBooks
Author : Jean-Emmanuel Ray
Genre :
Summary : Savoir comment fonctionnent la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour des dérapages sur Facebook, ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail. Accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Cette 25e édition intègre la loi Travail du 8 août 2016, qui a refondu le droit de la durée du travail en donnant ici priorité à l'accord d'entreprise, créé les "accords de développement de l'emploi" et redéfini le motif économique de licenciement. Mais s'est aussi intéressée aux travailleurs des plateformes numériques, et intégré dans notre Code le "droit à la déconnexion". Sans bien sûr oublier les évolutions jurisprudentielles les plus récentes : forfait-jours, faits religieux au travail, arrêts du Conseil d'Etat sure contrôle administratif des PSE, prise d'acte de la rupture, etc. Dans un style vivant, avec de multiples exemples concrets, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. Après une première partie sur la relation individuelle de travail, la deuxième s'intéresse aux rapports collectifs : syndicats, mais aussi délégués du personnel, CE et CHSCT reconfigurés par la loi du 17 août 2015. Très mouvementée, la troisième partie traite des confits collectifs de travail, et surtout du nouveau droit de la négociation collective tel que refondé par la loi Travail du 8 août 2016. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.
Please Disable Adblock to Show Download Link
DOWNLOAD eBooks
Author : Marie-Paule Schneider
Genre : Business & Economics
Summary : Droit social - DCG 3 : Tout le programme de cours de l'épreuve n°3 du DCG Tout-en-un : manuel + applications + entraînements à l’épreuve + corrigés Un ouvrage complet où vous retrouverez pour chaque point du programme : 1. Tous les concepts fondamentaux au travers d’un cours structuré 2. De nombreux exemples concrets 3. Des synthèses de cours 4. Des exercices pratiques 5. Des conseils et la méthodologie pour réussir l’épreuve 6. Des corrigés intégrés dans l’ouvrage Sur le site : des corrigés commentés et exercices complémentaires, des fiches mémos et des mises à jour en fonction de l’actualité réglementaire
Please Disable Adblock to Show Download Link
DOWNLOAD eBooks
Author : Jean-Luc Putz
Genre : Law
Summary : Comprendre et appliquer le droit du travail, Édition 2020, revue et actualisée au regard des changements législatifs (dont les règles dérogatoires liées au Covid-19) et de la jurisprudence récente, offre une vue d’ensemble du droit du travail luxembourgeois. Il ne se contente pas de recopier le texte de loi, ni de citer des jurisprudences, mais propose une présentation claire et concise du droit du travail individuel. Tous les domaines de la relation entre employeur et salarié sont explorés. Dans une approche chronologique, la conclusion et l’exécution, puis les incidents à l’exécution du contrat de travail sont passés en revue. En outre, des explications détaillées sont consacrées au licenciement. Les notions juridiques sont expliquées et des exemples pratiques sont proposés. Comprendre et appliquer le droit du travail est accessible aux non-juristes et présente un intérêt pour les professionnels du droit. L’ouvrage contient une pluralité de modèles commentés permettant une mise en œuvre rapide et facile des principaux actes qu’un employeur ou un salarié peut être amené à poser.
Please Disable Adblock to Show Download Link
DOWNLOAD eBooks
Author : Laurence Fin-Langer
Genre : Law
Summary : 63 fiches pour réviser tout le cours de Droit du travail : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;des repères bibliographiques pour aller plus loin ;1 index.
Please Disable Adblock to Show Download Link
DOWNLOAD eBooks
Author : Jean-Pierre Le Crom
Genre : Labor laws and legislation
Summary : Covers the period from 1791 to 1982.