Droit du travail – Tome 3

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Author : Jean-Pierre Le Crom
Genre : Labor laws and legislation

Summary : Covers the period from 1791 to 1982.

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Author : André Rouast
Genre : Labor laws and legislation

Summary :

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Author : Michèle Bonnechère
Genre : Labor laws and legislation

Summary : Le droit du travail est, comme le travail lui-même, " en question ". Longtemps décrit comme un droit " conquis ", établi sur un ordre public de protection des travailleurs, il fut ensuite dénoncé comme une entrave à l'emploi, parce que trop rigide, trop complexe, pas assez " flexible ". Certains parlent de le " refonder ". Soulignant l'ambivalence et les contradictions du droit du travail, ce livre est une introduction à ses grandes questions : pourquoi un droit du travail dépendant ? Quel particularisme caractérise la théorie des sources de ce droit ? Comment s'affirment les droits fondamentaux et les libertés individuelles et collectives des salariés ? Le droit du travail protège-t-il l'emploi ? Les normes internationales et européennes jouent-elles un rôle moteur ? Présentant également les principaux mécanismes du droit du travail, cet ouvrage intéressera non seulement les étudiants en droit, mais les syndicalistes, les juristes d'entreprise et plus largement ceux que passionnent les interrogations sur le statut du travail dans la société.

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Author : Jean-Luc Putz
Genre : Law

Summary : Comprendre et appliquer le droit du travail offre une vue d’ensemble du droit du travail luxembourgeois. Il ne se contente pas de recopier le texte de loi, ni de citer des jurisprudences, mais propose une présentation claire et concise du droit du travail individuel. Tous les domaines de la relation entre employeur et salarié sont explorés. Dans une approche chronologique, la conclusion et l’exécution, puis les incidents à l’exécution du contrat de travail sont passés en revue. En outre, des explications détaillées sont consacrées au licenciement. Les notions juridiques sont expliquées et des exemples pratiques sont proposés. Comprendre et appliquer le droit du travail est accessible aux non-juristes et présente un intérêt pour les professionnels du droit. L’ouvrage contient une pluralité de modèles commentés permettant une mise en œuvre rapide et facile des principaux actes qu’un employeur ou un salarié peut être amené à poser.

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Author : Jean-Luc Putz
Genre : Law

Summary : Cet ouvrage, tout en gardant une approche juridique, retrace les origines et l’évolution des principales règles de la législation sociale. Il pose à la fois un regard critique sur la situation légale actuelle et un regard sur l’évolution historique, qui permet de mieux comprendre et interpréter le Code du travail, oeuvre législative composée de normes remontant à des époques très variées. Les développements juridiques sont complétés par des données historiques, sociologiques et statistiques pour illustrer le contexte et l’impact des règles de droit. Ce tome s’intéresse dans un premier titre à la genèse et aux caractéristiques de la législation luxembourgeoise encadrant le travail subordonné. Dans un deuxième titre, les libertés individuelles et collectives sont abordées, notamment la liberté du commerce et de l’industrie, la liberté du travail et les libertés syndicales. Le dernier titre passe en revue les différents acteurs du monde professionnel, comprenant, outre l’employeur et le salarié, également les syndicats, les organisations professionnelles, les représentants du personnel ainsi que les autorités publiques. Un deuxième tome abordera la relation de travail à proprement parler, depuis la formation du contrat de travail, en passant par son exécution, jusqu’à sa résiliation, le tout dans une approche historique, perspective indispensable pour expliquer l’état actuel de la législation.

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Author : Viviane Vannes
Genre : Law

Summary : L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.

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Author : Jean Claude Javillier
Genre : Labor laws and legislation

Summary : Treatise on labour law in France - discusses the historical and doctrinal aspects of labour relations, the role of the state, of employers organizations and trade unions, and covers freedom of association, collective bargaining, the legal status and responsibility of the employer, rights of the worker, labour disputes, lockout, etc. Bibliography pp. 10 and 11 and references.

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Author : Jean Rivero
Genre :

Summary :

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Author : Jean-Michel Servais
Genre : Law

Summary : Le livre débute par une introduction aux notions de base du droit comparé du travail et de la sécurité sociale, ainsi qu'au droit international du travail, dans la mesure où ceux-ci s'influencent mutuellement. Il aborde ensuite les grands thèmes du droit du travail (relations professionnelles; conditions de vie et de travail; emploi; administration du travail) dans une optique comparative. La méthode suivie consiste à se focaliser sur certains sujets (la liberté syndicale; la discrimination entre travailleurs; la multiplication des formes d'emploi; la lutte contre le chômage; la gestion publique ou privée des services de l'emploi et du travail; etc.) et de chercher à identifier les choix opérés par les législateurs nationaux pour l'élaboration de leurs droits dans ces différents domaines. Le plus souvent en effet, les Etats ont à trancher entre plusieurs priorités, à arbitrer des conflits d'intérêts, à trouver un équilibre-changeant dans le temps et d'un pays à l'autre -entre contraintes économiques et justice sociale. Le droit de chaque Nation, la manière dont il est appliqué, les techniques juridiques utilisées même, sont le reflet de la synthèse recherchée entre ces différents facteurs. Plus que de confronter purement et simplement des dispositions de loi, l'objectif de ce livre est de repérer ces tensions entre préoccupations divergentes et de comparer les solutions retenues dans les droits des pays industrialisés comme des pays en développement.

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Author : Jean-Philippe Dunand
Genre :

Summary :