Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.
L’ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l’imposition des revenus, l’impôt sur la dépense et l’imposition du patrimoine. Il rend compte…
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Author : Jacques Grosclaude
Genre :
Summary : Cet ouvrage de droit fiscal général a pour ambition de répondre aux attentes des étudiants en droit et en gestion, en leur offrant un exposé systématique de la matière : après avoir livré les différentes clés qui ouvrent le chemin de la fiscalité, il analyse chacun des impôts qui forment le système fiscal français, selon une approche pragmatique : les cadres de la fiscalité, puis l'imposition du revenu, de la dépense, du patrimoine et les droits d'enregistrement. L'ensemble se veut rustique et démystificateur : la fiscalité est au centre des préoccupations de l'Etat moderne, mais son apparente complexité dissimule une branche du droit qui a sa cohérence, et dont le caractère évolutif est stimulant. L'amateur averti trouvera dans l'ouvrage un appareil bibliographique pour approfondir sa recherche, organisé par thème, en suivant le même plan que les développements.
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Author : Messaoud Saoudi
Genre : Law
Summary : L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit fiscal général a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : La mise en avant des distinctions fondamentales ;La reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ;Un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : aux étudiants en Licence de Droit,aux étudiants des IEP,aux candidats aux concours administratifs.
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Author : Michel Bouvier
Genre : Taxation
Summary : Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier d'abord le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit (1re partie) ; le familiariser également, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal (2e partie).
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Author : Jean-Philippe Baur
Genre :
Summary : Qui est imposable et qui ne l'est pas? Que déclarer et que déduire? A combien de parts peut-on prétendre? Comment se démêler entre plus-value, moins-value, TVA, abattement et autres subtilités du droit fiscal? Mais aussi, quels recours pour le contribuable? Ces questions, qui ne constituent qu'un échantillon des points abordés par Jean-Philippe Baur, trouvent réponse au sein de cet ouvrage limpide et mené avec le souci de nous décrire les complexes rouages de la fiscalité française. Avec ce petit précis concernant les grands principes fiscaux français, Jean-Philippe Baur livre à tout un chacun les clés de compréhension portant tout autant sur ses droits que ses devoirs en tant que contribuable. Ne négligeant aucun des domaines essentiels de l'imposition, exposant succinctement et didactiquement les ressorts de notre méandreuse machine fiscale, ce "Mémento" se révélera être un précieux soutien pour apprivoiser sereinement les infimes nuances du droit fiscal.
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Author : Jean Lamarque
Genre :
Summary : Le droit fiscal est la branche du droit comprenant l'ensemble des règles qui déterminent les obligations mises à la charge des contribuables en vue de la répartition des charges publiques. Les auteurs ont retenu une approche à la fois théorique et concrète du droit fiscal en s'appuyant, non seulement sur le droit écrit mais également sur les solutions jurisprudentielles les plus fondamentales. Composé de quatre parties, l'ouvrage traite de l'intégralité des questions du droit fiscal général. La première partie est consacrée à la notion d'imposition. Elle livre une approche approfondie de la définition juridique de l'impôt et des grandes typologies fiscales puis met en lumière les éléments distinctifs du régime fiscal. La deuxième partie porte sur la présentation des principes fondamentaux du droit fiscal, au double point de vue de ses sources et de la situation juridique du contribuable. La troisième partie offre un large panorama de la fiscalité française. Débutant par une présentation des techniques juridiques générales du droit fiscal, elle se poursuit par l'étude fouillée du régime juridique des principaux impôts français. La quatrième partie est consacrée aux procédures fiscales. Débutant par une présentation détaillée des règles gouvernant l'établissement, le contrôle et le recouvrement de l'impôt, elle se poursuit par l'étude du régime des sanctions fiscales et s'achève par l'examen des questions touchant à la procédure contentieuse. A jour des modifications législatives les plus récentes (et notamment de la loi de finances rectificative du 29 juillet 2011) et enrichi des solutions jurisprudentielles les plus significatives, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de Licence et de Master de droit public ou de droit privé pour lesquels il constituera un instrument complet venant parfaire utilement leurs enseignements de droit fiscal général et de droit fiscal approfondi. Mais il se présente également comme instrument de travail et de réflexion précieux pour les praticiens du droit et les candidats aux concours administratifs ou aux examens d'accès aux professions juridiques et judiciaires.
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Author : Jacques Grosclaude
Genre : Law
Summary : Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine. L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.
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