Cette Introduction au droit prend en compte l’importance croissante d’une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l’ensemble du phénomène juridique, droit privé et droit public constituant les éléments complémentaires de ce phénomène. En même temps qu’elle présente et explicite le concept de « droit », elle apporte un…
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Author : Jean-Luc Aubert
Genre : Law
Summary : Cette Introduction au droit prend en compte l'importance croissante d'une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l'ensemble du phénomène juridique, droit privé et droit public constituant les éléments complémentaires de ce phénomène. En même temps qu'elle présente et explicite le concept de " droit ", elle apporte un aperçu général de l'état du droit français au milieu de l'année 2023. Pour faciliter l'accès à la connaissance et l'assimilation de ce phénomène social, deux compléments, de natures très différentes, prolongent l'introduction au droit proprement dite. D'abord, une approche plus précise du droit civil, branche mère du droit français. L'objectif est de permettre au lecteur, par la présentation juridique de thèmes familiers (la personne dans la vie sociale, la famille, la propriété des biens, les contrats – matière réformée par l'ordonnance du 1er février 2016 –, la responsabilité civile...), une meilleure perception des mécanismes juridiques. Ensuite, un recueil de documents, qui apporte, à la fin de l'ouvrage, l'illustration concrète de certains éléments des développements (décisions des différentes juridictions – intégrant la rédaction rénovée des arrêts de la Cour de cassation – circulaire ministérielle, traités, etc.), ainsi que des conseils pour les exercices classiquement proposés aux étudiants en droit : le commentaire d'arrêt, le cas pratique et la dissertation juridique. Principalement destiné aux étudiants de première année de droit et, plus largement, à tous les étudiants dont le cursus comporte une ouverture sur le droit, cet ouvrage, en ce qu'il présente une réflexion synthétique et globale, intéressera aussi les étudiants de troisième cycle et tous ceux qui sont attentifs à la vie sociale.
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Author : Jean-Luc Aubert
Genre : Civil law
Summary : Cette Introduction au droit prend en compte l'importance croissante d'une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l'ensemble du phénomène juridique, droit privé et droit public constituant les éléments complémentaires de ce phénomène. Le lecteur peut ainsi saisir la notion dans sa réalité globale et appréhender rapidement les diverses branches spécialisées qui composent le droit. Pour faciliter l'accès à cette connaissance et l'assimilation de ce phénomène social, deux compléments, de natures très différentes, prolongent l'Introduction au droit proprement dite. - D'abord, une approche plus détaillée de cette branche mère du droit français qu'est le droit civil. L'objectif est de permettre au lecteur, par la présentation juridique de thèmes le plus souvent familiers (la personne dans la vie sociale, la famille, la propriété des biens, les contrats...), une meilleure perception des mécanismes juridiques. - Ensuite, un recueil de documents, placé à la fin de l'ouvrage, qui apporte une illustration immédiate de certains éléments présentés dans le cours des développements (telle ou telle forme de décision de justice, une circulaire ministérielle, etc.), ainsi que des conseils pour les exercices classiquement proposés aux étudiants en droit : le commentaire d'arrêt, le cas pratique et la dissertation juridique. Selon une méthode classique, le texte est typographiquement divisé en gros et en petits caractères : les petits caractères, selon le cas, apportent, tantôt un éclaircissement complémentaire destiné à faciliter la compréhension, tantôt un approfondissement propre à ouvrir des voies à la réflexion. Principalement destiné aux étudiants de première année de droit et, plus largement, à tous les étudiants qui cherchent leur orientation, cet ouvrage, en ce qu'il présente une réflexion synthétique sur le droit intéressera aussi les étudiants de troisième cycle et tous ceux qui sont attentifs à la vie sociale.
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Author : Jean-Louis Halpérin
Genre : Law
Summary : Une approche pédagogique et renouvelée de l'Intro au droit La collection « Séquences » propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques. Le présent ouvrage réinvente au travers de 10 séquences les grands thèmes abordés dans l'enseignement de l'introduction au droit. Liant histoire et sources du droit, hiérarchie des normes et droit européen, ces 10 séquences permettent d'aborder différemment la matière juridique en revenant sur les grandes notions qui la constituent mais également en proposant des situations qui montrent leur mise en application. Chaque ouvrage de la collection « Séquences » est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie « présentation » et une partie « situations ». La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie étudie les questions importantes qui sont autant de démonstrations par l'exemple de la vitalité des constructions juridiques. Conçue comme un outil pédagogique innovant, « Séquences » permet de multiples combinaisons : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ils peuvent être empruntés à un ouvrage ou plusieurs. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.
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Author : David Bonnet
Genre : Law
Summary : Cet ouvrage propose donc en un seul volume de donner les clefs de l’essentiel de la méthodologie juridique. Il n’a pas pour objet de se substituer aux séances de travaux dirigés mais d’aider l’étudiant, par une méthode appropriée, à mener à bien les travaux qui lui seront imposés dans ce cadre et à l’examen, avec le plus de réussite possible. Pour ce faire : il expose d’abord un socle de précieux conseils permettant entre autres de mémoriser le cours sans effort, mais aussi d’adopter, pour chaque exercice, le style qui lui correspond, ou encore de découvrir avec facilité le plan idoine ;il aborde ensuite, un par un, chacun de ces exercices pour en disséquer l’élaboration (de la rencontre avec le sujet jusqu’à la rédaction en passant par la délimitation du sujet) avant de l’illustrer par une application corrigée. L’ouvrage est à jour des nouvelles règles relatives à la structure (avec plan) et à la rédaction (au style direct) des arrêts de la Cour de cassation, préconisée par le Guide du Comité (juin 2019).
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Author : Georges de Leval
Genre : Law
Summary : Le présent ouvrage décrit l’organisation du service public de la justice en Belgique et la compétence de ses différentes juridictions. Il débute par une approche générale de cette institution, où sont étudiés successivement les principes fondamentaux régissant le pouvoir judiciaire : l’acte de juger, le monopole de l’État pour rendre la justice et les modes alternatifs de règlement des litiges, les caractéristiques fondamentales du service public de la justice au regard des exigences du procès équitable, le statut constitutionnel du pouvoir judiciaire et les grands principes consacrés par le Code judiciaire. Une fois ces principes essentiels étudiés, les différentes juridictions du pouvoir judiciaire belge sont décrites successivement, de la justice de paix à la Cour de cassation. Une ultime approche analyse le statut des différents acteurs de l’ordre judiciaire et de ses auxiliaires : la magistrature assise, le ministère public, le référendaire et le juriste de parquet, le greffier, l’huissier et l’avocat. L’ouvrage se termine par un aperçu général de la compétence matérielle et territoriale des différentes juridictions. De la sorte, sont étudiées dans ce livre les trois premières parties du Code judiciaire, l’examen de la procédure civile au sens large et des voies d’exécution étant dévolu au Tome 2. Cette deuxième édition intègre les importantes lois de 2013 et 2014 (réforme des ressorts des juridictions, création du tribunal de la famille et de la jeunesse,…) dans la mesure où elles modifient de manière substantielle l’organisation judiciaire et la compétence.
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Author :
Genre : Law
Summary : Dans un contexte d’éclatement des concepts et de recul continu de l’univocité des notions juridiques, l’étude des notions de Personne et de Patrimoine mises en relation révèle la diversité des formes et la relativité des forces qui tiennent encore liées les deux notions. En partant du postulat cher aux civilistes selon lequel toute personne a nécessairement un patrimoine, cet ouvrage répond aux différentes interrogations suscitées par le croisement de cette notion avec celle de Personne. En effet, les questions se rapportant à la notion de Patrimoine constituent autant de points d’ancrage à la notion de Personne : constitution ou consistance, unicité ou pluralité (du patrimoine et/ou de son régime), titularité, droits et obligations, protection, valorisation, circulation, atteinte, disparition, etc. La connexion ainsi réalisée permet ensuite une somme de réflexions sur ces problématiques menées en se situant au niveau tant de l’émergence (gestation) de la personne, que de son existence (vie) ou de sa déliquescence (disparition). Cet ouvrage intéressera les enseignants, chercheurs et étudiants spécialisés en droit commercial, droit des contrats, droit des sociétés, droit de la personne et droit des biens. Il intéressera également les notaires, les experts immobiliers, les magistrats, les huissiers ainsi que les experts comptables.. Sous la coordination de Louis-Daniel Tshibende Muka, cet ouvrage rassemble les contributions de Pascale Boucaud, Bastien Brignon, Michel Cannarsa, Carine Copain, María Dolores Cervilla Garzón, Maria del Rosario Carmona Luque, Karam Ghada,Béatrice Kan-Balivet, Peter Kóvacs, Peggy Larrieu, Frédérique Longere, Jacques Mestre, Marjolaine Monot-Fouletier, Urbain Ngampio Obélé Bélé, Mari Paz Sánchez Gonzáles, Carole Petit, Marie-Christine Piatti, Didier Poracchia, Samuel-Jacques Priso-Essawe, Raphaël Rodrigues, Dulce Soriano, Sziliárd Tattay, Ivan Tchotourian, Louis-Daniel Tshibende Muka, Franck Violet, Florence Wady et Isabel Zurita Martín. Louis Daniel Tshibende Muka est docteur en droit privé et enseignant-chercheur à la Faculté de droit, sciences économiques et sociales de l’Université Catholique de Lyon. L’ouvrage contient quatre contributions en espagnol.
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Author : Romain Boffa
Genre :
Summary :
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Author : Liliana Todorova
Genre : Commitment (Psychology)
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Author :
Genre : Civil law
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Author : Pascal Nguihé Kanté
Genre : Law
Summary : Parmi les raisons du retard de développement de l'Afrique, on évoque bien souvent la difficulté d'accès au crédit par les entrepreneurs. Or, la croissance économique ne peut éclore que si les dispositions légales accompagnent les porteurs de projets. Ainsi, le droit devrait porter secours aux créanciers en cas de présence de risques de non remboursement. En matière bancaire précisément, le droit des sûretés, régi par le droit de l'OHADA est le levier sur lequel s'épanche le banquier pour assurer le recouvrement de ses créances. Cet ouvrage de droit des affaires révèle l'éventail de mécanismes permettant d'assurer cette fin dans l'espace africain.