Aux Origines Du Droit Du Travail Tome 1
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Aux Origines Du Droit Du Travail Tome 1
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Author : Jean-Luc Putz
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014
Aux Origines Du Droit Du Travail Tome 1 written by Jean-Luc Putz and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014 with categories.
Cet ouvrage, tout en gardant une approche juridique, retrace les origines et l'évolution des principales règles de la législation sociale. Il pose à la fois un regard critique sur la situation légale actuelle et un regard sur l'évolution historique, qui permet de mieux comprendre et interpréter le Code du travail, oeuvre législative composée de normes remontant à des époques très variées. Les développements juridiques sont complétés par des données historiques, sociologiques et statistiques pour illustrer le contexte et l'impact des règles de droit. Ce tome s'intéresse dans un premier titre à la genèse et aux caractéristiques de la législation luxembourgeoise encadrant le travail subordonné. Dans un deuxième titre, les libertés individuelles et collectives sont abordées, notamment la liberté du commerce et de l'industrie, la liberté du travail et les libertés syndicales. Le dernier titre passe en revue les différents acteurs du monde professionnel, comprenant, outre l'employeur et le salarié, également les syndicats, les organisations professionnelles, les représentants du personnel ainsi que les autorités publiques. Un deuxième tome abordera la relation de travail à proprement parler, depuis la formation du contrat de travail, en passant par son exécution, jusqu'à sa résiliation, le tout dans une approche historique, perspective indispensable pour expliquer l'état actuel de la législation.
Aux Origines Du Droit Du Travail Tome 1 L Gislation Libert S Et Acteurs
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Author : Jean-Luc Putz
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2014-03-20
Aux Origines Du Droit Du Travail Tome 1 L Gislation Libert S Et Acteurs written by Jean-Luc Putz and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-03-20 with Law categories.
Cet ouvrage, tout en gardant une approche juridique, retrace les origines et l’évolution des principales règles de la législation sociale. Il pose à la fois un regard critique sur la situation légale actuelle et un regard sur l’évolution historique, qui permet de mieux comprendre et interpréter le Code du travail, oeuvre législative composée de normes remontant à des époques très variées. Les développements juridiques sont complétés par des données historiques, sociologiques et statistiques pour illustrer le contexte et l’impact des règles de droit. Ce tome s’intéresse dans un premier titre à la genèse et aux caractéristiques de la législation luxembourgeoise encadrant le travail subordonné. Dans un deuxième titre, les libertés individuelles et collectives sont abordées, notamment la liberté du commerce et de l’industrie, la liberté du travail et les libertés syndicales. Le dernier titre passe en revue les différents acteurs du monde professionnel, comprenant, outre l’employeur et le salarié, également les syndicats, les organisations professionnelles, les représentants du personnel ainsi que les autorités publiques. Un deuxième tome abordera la relation de travail à proprement parler, depuis la formation du contrat de travail, en passant par son exécution, jusqu’à sa résiliation, le tout dans une approche historique, perspective indispensable pour expliquer l’état actuel de la législation.
Droit Du Travail Tome 1 Relations Individuelles
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Author : Gérard Couturier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1992-11-01
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Fiscalit Des Personnes Physiques
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Author : Fatima Chaouche
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2022-06-10
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Cet ouvrage est dédié à l’étude de la fiscalité des personnes physiques au Grand-Duché de Luxembourg. Il contient une analyse approfondie des notions fiscales de base (introduction à la fiscalité luxembourgeoise, résidence fiscale, imposition collective et individuelle) et développe de manière extensive les différentes catégories de revenu et leur traitement fiscal, l’intégralité des déductions et abattements de la base imposable (dépenses spéciales, charges extraordinaires et abattements tarifaires), ainsi que les mécanismes de calcul et de liquidation de l’impôt sur le revenu (classes d’impôt, barème et crédits d’impôt). L’ouvrage examine également en détail les éléments de procédure applicables à l’impôt sur le revenu des personnes physiques (obligations déclaratives, pouvoirs d’enquête du bureau d’imposition, types et modification des bulletins d’impôt, recouvrement de l’impôt et remise gracieuse) et analyse les différentes formes de contentieux possibles et les modalités de leur exercice (les recours administratifs devant l’administration des Contributions directes et le contentieux de l’impôt devant les juridictions administratives). Enfin, l’ouvrage revient de manière inédite et exhaustive sur les aspects internationaux et transfrontaliers de la fiscalité des personnes (imposition des revenus dans un contexte international, mécanismes d’imposition des revenus étrangers des contribuables résidents et des revenus indigènes des contribuables non résidents, imposition des travailleurs frontaliers au Luxembourg, échanges de renseignements). Se fondant sur une approche mixte, à la croisée des univers académiques et de la pratique, l’ouvrage retranscrit les enjeux théoriques de la fiscalité individuelle de manière pédagogique et incorpore, au 1er janvier 2022, l’état des lois fiscales en vigueur, de la jurisprudence et de la doctrine administrative fiscale. Ce manuel s’adresse aussi bien aux étudiants qu’aux praticiens (magistrats, avocats, fonctionnaires, comptables, consultants, etc.) et aux particuliers désireux de comprendre et d’approfondir leur connaissance de la fiscalité des personnes physiques.
Manuel De Droit Du Travail
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Author : Gérard Couturier
language : fr
Publisher:
Release Date : 2008-06-30
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Histoire De La Justice Au Luxembourg 1795 Nos Jours
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Author : Vera Fritz
language : fr
Publisher: Walter de Gruyter GmbH & Co KG
Release Date : 2022-01-21
Histoire De La Justice Au Luxembourg 1795 Nos Jours written by Vera Fritz and has been published by Walter de Gruyter GmbH & Co KG this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022-01-21 with History categories.
Financé par le Ministère de la Justice luxembourgeois, cet ouvrage représente la première synthèse de l'histoire de l'administration judiciaire au Luxembourg. Il est le fruit d'un travail de recherche et de documentation mené par la chercheure postdoc Vera Fritz et la doctorante Elisabeth Wingerter, sous la direction du professeur Denis Scuto, ainsi que d'études de différents spécialistes du droit et de son histoire. Par son analyse de l’évolution de l’organisation judiciaire de 1795 jusqu’à la réforme constitutionnelle des années 2000, l’ouvrage propose une contribution inédite à l’étude de la formation de l’Etat luxembourgeois. Au-delà des juridictions et de leur fonctionnement, il s’intéresse aussi à l’identité des magistrats et aux modalités de leur recrutement, la justice pénale et l’histoire des prisons, la justice en temps de guerre ainsi que l’impact du droit international et des juridictions européennes. Ses différentes contributions s’adressent aux historiens, juristes et professionnels du droit (personnel judiciaire, avocats, etc.), mais se veulent aussi accessibles au lecteur non-spécialisé.
Droit Du Travail Tome 1 2e Dition
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Author : Yvan Loufrani
language : fr
Publisher: Éditions EMS
Release Date : 2016-07-08
Droit Du Travail Tome 1 2e Dition written by Yvan Loufrani and has been published by Éditions EMS this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-07-08 with Law categories.
Les remous provoqués par la loi « travail » ont accru la perception du risque juridique dans la gestion des ressources humaines sous un angle « rigidité » pour les uns, « agilité » pour les autres. Le retour du juridique, du politique et de l’éthique dans le management des organisations oblige à repenser les modes de management et la formation juridique des managers. Le premier volume de cet ouvrage donne des outils (utilisation du code du travail, de la jurisprudence) et présente des raisonnements juridiques (cas pratiques, quizzs, problématiques à travailler) dans des fiches à visée professionnelle et académique pour appréhender les normes sociales : encadrant l’entreprise : normes internationales, communautaires (problématique de la mobilité internationale, du détachement international, du prêt licite de main-d’œuvre), code du travail, jurisprudence (les sources conventionnelles sont étudiées dans le volume 2) ; créées par l’entreprise : règlement intérieur, notes de service, usages, normes de droit souple (problématique de la notion d’employeur et de sa responsabilité, notamment en matière de santé et sécurité au travail, exercice du pouvoir disciplinaire, faute, sanctions). Il s’agit de présenter, conformément aux nouvelles articulations proposées dans la réforme du code du travail, les dispositions d’ordre public et les dispositions supplétives, les dispositions conventionnelles sont traitées dans le volume 2. Toute affirmation est sourcée avec possibilité de se référer directement aux principaux articles du code en fin de volume et de les réactualiser en ligne. L’objectif de ce premier volume – en appui à des formations en présence et en ligne Moodle www.tripalium.fr – est de permettre aux étudiants en management et aux gestionnaires de cadrer juridiquement leurs prises de décision afin de ne plus vivre le droit comme une contrainte mais comme un outil, sinon une opportunité. Dans le second volume sont présentées les dispositions d’ordre conventionnel ou contractuel. C’est-à-dire, les dispositions que l’employeur et les partenaires sociaux ou l’employeur et le salarié souhaitent mettre en œuvre par le biais du dialogue social ou de la négociation contractuelle. Dans le troisième volume sont abordées les dispositions et problématiques du temps de travail, de la rémunération, des repos et des congés. Le manuel est continuellement révisé et enrichi en ligne sur www.tripalium.fr
Deux Si Cles De Droit Du Travail
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Author : Jean-Pierre Le Crom
language : fr
Publisher: Editions de l'Atelier
Release Date : 1998
Deux Si Cles De Droit Du Travail written by Jean-Pierre Le Crom and has been published by Editions de l'Atelier this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with Labor laws and legislation categories.
Covers the period from 1791 to 1982.
Introduction Historique Au Droit Du Travail
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Author : Gérard Aubin
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
Release Date : 1995
Introduction Historique Au Droit Du Travail written by Gérard Aubin and has been published by Presses Universitaires de France - PUF this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1995 with Labor laws and legislation categories.
Examines the evolution of labour law between 1789 and the 1930s.
Le Droit Au Travail
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Author : Oscar Rapin
language : fr
Publisher:
Release Date : 1894
Le Droit Au Travail written by Oscar Rapin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1894 with categories.
Thèse. Droit. Sciences criminelles. Administration publique. 1894