Droit Bancaire Et Financier
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Droit Bancaire Et Financier
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Author : Alain Gourio
language : fr
Publisher:
Release Date : 2013-11-08
Droit Bancaire Et Financier written by Alain Gourio and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-11-08 with Banking law categories.
Le sixième volume de la collection des Mélanges AEDBF propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. Il comprend en effet de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, tant de manière large que précise, tant d'un point de vue réfléchi que pratique. C'est sous la direction d'Alain Gourio et de Jean-Jacques Daigre qu'ont été réunis ces 44 articles et leurs 50 auteurs.
Droit Bancaire Et Financier Europ En
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Author : Philippe-Emmanuel Partsch
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2016-10-03
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CRD IV, Mécanisme de surveillance unique, nouvelle directive garantie des dépôts, Directive redressement et résolution bancaire, Mécanisme de résolution unique, Single Financial Rulebook, tout le droit bancaire européen a été réformé en profondeur depuis la publication en 2009 de la première édition de ce précis. Dans la mesure où il est le seul secteur de la finance dans lequel tous les nouveaux textes européens sont déjà d’application, il était logique de lui consacrer le premier tome de la deuxième édition. Son étude est précédée d’un cadre général de droit européen, matériel, institutionnel et prudentiel, présentant notamment le système européen de supervision financière instauré en 2011, pour la bonne compréhension des règles bancaires mais aussi des autres aspects de droit financier européen à aborder dans des tomes ultérieurs. L’ouvrage se veut notamment un outil pratique et didactique. Il est enrichi par : • une liste des actes de droit dérivé adoptés en matière bancaire et financière ; • une liste des arrêts de la CJUE et du Tribunal cités ; • une bibliographie complète ; • un index analytique. Enfin, l’ouvrage comprend une réflexion critique sur les développements récents du droit bancaire et financier européen et appelle à une refonte, faisant appel au courage, au bon sens et à une meilleure intégration d’une dimension macroéconomique, trop peu présente à ce jour.
Droit Bancaire Et Financier
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Author : Jean-Pierre Mattout
language : fr
Publisher: La Revue Banque
Release Date : 1999
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Après les "Mélanges 1997", l'AEDBF-France a souhaité offrir aux spécialistes du droit bancaire et financier un nouveau recueil d'articles. Pour cette seconde édition des Mélanges, les thèmes abordés se regroupent autour du droit bancaire, des marchés financiers, du droit des sociétés et du droit communautaire. Fidèle à sa tradition d'ouverture vers les différents milieux professionnels, l'AEDBF-france a fait appel à des juristes de banque, avocats, professeurs d'université et magistrats pour leur demander, chacun dans sa spécialité, de traiter un sujet déterminé. C'est ainsi que figurent dans ces mélanges des contributions relatives aux produits dérivés, au fonctionnement des marchés, aux procédures collectives, aux sûretés ou encore au fonctionnement des sociétés Cet ouvrage témoigne de la vigueur de la pensée juridique dans le domaine financier, secteur à la croisée du droit civil et du droit des affaires.
Droit Bancaire Et Financier
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Author : Hervé Causse
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014
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Droit Bancaire Et Financier
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Author : Hubert de Vauplane
language : fr
Publisher: La Revue Banque
Release Date : 2004
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Cette quatrième édition des Mélanges en droit bancaire et financier rassemble plus d'une vingtaine d'études sur l'actualité bancaire et boursière rédigées par les auteurs - professionnels ou universitaires - les plus compétents en la matière. Parmi les thèmes traités : Banquiers et crédits " polluants " ; Recours contre les décisions de l'AMF : la nouvelle partition du dualisme juridictionnel ; L'offre publique d'acquisition conditionnelle ; La dualité des mécanismes d'inopposabilité en matière de transmission des titres ; Hedge funds : vers une clarification du régime juridique ; Les contours de l'Autorité des marchés financiers ; Faut-il modifier la législation sur l'usure ? L'achat et la vente de titres par les dirigeants : convergences et divergences des droits français et anglo-saxons ; L'investissement immobilier par appel public à l'épargne ; Nature et régime des sanctions prévues par les entreprises de marché et les chambres de compensation ; L'extension de la procédure de redressement ou de liquidation judiciaire ; Participation d'un organisme financier étranger à un crédit ouvert en France. Technique contractuelle et réglementation professionnelle ; L'Autorité des marchés financiers : une autorité publique ambivalente ; Vers un renouveau de la lutte contre les manipulations de cours : l'apport de la directive sur les abus de marché ; Les critères de localisation des titres multi-intermédiés dans la Convention de La Haye ; Défense anti-OPA : le cas des Bons PLAVIX.
Droit Bancaire Et Financier
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Author : Hervé Causse
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016-02-25
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Le Droit bancaire et financier intéresse toutes les entreprises, les particuliers, les institutions publiques et les établissements financiers. Tous doivent maîtriser le droit de l'argent : celui des comptes, des paiements, des financements et crédits, de la monnaie, des titres, des placements et des investissements. Ce livre synthétise la matière rénovée par le Code monétaire et financier. Il présente les professionnels du secteur bancaire et financier (Partie 1) et les institutions et autorités de régulation (ACPR, AMF, BCE) chargées de leur surveillance (Partie 2). L'ouvrage expose de façon nouvelle les instruments (les monnaies, dont la monnaie électronique titres de paiement et instruments financiers) (Partie 3). Il décrit ensuite les services bancaires (Partie 4), des comptes (de dépôt, courant ou de paiement) jusqu'au service du conseil financier aux entreprises ou du conseil en gestion de patrimoine. Les crédits sont étudiés au titre des financements au consommateur ou à l'entreprise (Partie 5). Dépassant le sujet de la bourse, le livre explique les marchés (Partie 6), des conventions de services aux investisseurs jusqu'aux offres publiques. Il s'achève sur un aperçu de l'international (Partie 7). L'ouvrage est facile à lire et à consulter grâce à un index détaillé et à un plan précis. On comprend ainsi les métiers et les institutions, les contrats et leurs clauses, la responsabilité des établissements et les droits des clients éclairés par la jurisprudence récente. L'ouvrage explique la finance tout en ouvrant des voies professionnelles dans le secteur financier.
Le Droit Bancaire Et Financier En Mouvement
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Author : Michèle Grégoire
language : fr
Publisher: Emile Bruylant
Release Date : 2013
Le Droit Bancaire Et Financier En Mouvement written by Michèle Grégoire and has been published by Emile Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013 with Banks and banking, Central categories.
Michèle Grégoire : Initiatives réglementaires et législatives. La proposition de règlement du Conseil 2012/0242 confiant à la Banque centrale européenne (BCE) des missions spécifiques ayant trait aux politiques en matière de contrôle prudentiel des établissements de crédit prévoit d’attribuer, de manière exclusive, à la BCE les missions de surveillance clés, nécessaires à la supervision de tous les établissements de crédit de l’Union européenne. La proposition de loi modifiant le Code civil en ce qui concerne les sûretés réelles mobilières tend à l’équilibre entre les intérêts légitimes du prêteur, de l’emprunteur et du marché au travers d’une approche fonctionnelle prenant racine dans le Code civil mais cherchant l’harmonisation avec les autres systèmes juridiques de l’Union européenne. Le projet de loi portant ajustement de la loi sur la continuité des entreprises et organisant le dossier électronique clarifie quelques points obscurs sans repenser fondamentalement les principes, structures et objectifs de la loi. Ces projets exerceront, s’ils sont intégrés dans le droit positif, une influence déterminante sur l’activité de crédit. Jean-Pierre Buyle et Pierre Proesmans : La jurisprudence d’après crise 2008 en matière d’opérations bancaires. Cette contribution examine comment les cours et tribunaux ont tranché les litiges en matière d’opérations en compte, de crédit et de bourse, après la crise financière de 2008, au regard des législations nouvelles relatives aux services de paiement, aux pratiques de marché, à la réglementation Mifid,...David Raes : Le crowdfunding : un mode de financement issu de la pratique. La crise financière de 2008 a engendré un durcissement des conditions d’octroi du crédit bancaire aux entreprises. La difficulté rencontrée par les petites et moyennes entreprises et a fortiori par les startups et les artistes, à accéder au marché des capitaux en général, et au crédit bancaire en particulier, a favorisé et accéléré l’émergence d’une nouvelle forme de financement : le crowdfunding. Issu de la pratique, ce nouveau mode de financement mérite que l’on s’y intéresse. David Raes examinera les diverses formes que peut revêtir le crowdfunding ainsi que son adéquation avec le droit financier belge, notamment au regard des règles régissant les offres publiques d’instruments de placement.
Droit Bancaire Et Financier
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Author :
language : fr
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Release Date : 2022-02-03
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Journ E 1999 De Droit Bancaire Et Financier
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Author : Journée de droit bancaire et financier (1999 : Genève)
language : fr
Publisher:
Release Date : 2000
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Journ E 2009 De Droit Bancaire Et Financier
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Author : Journée de Droit Bancaire et Financier (15, 2009, Genève)
language : fr
Publisher:
Release Date : 2010
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