Droit Civil 2e Ann E Les Obligations


Droit Civil 2e Ann E Les Obligations
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Droit Civil


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Author : Pierre Dupont Delestraint
language : fr
Publisher:
Release Date : 1973

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Droit Civil


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Author : Stéphanie Porchy-Simon
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2000

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Le droit des obligations regroupe l'ensemble des règles juridiques gouvernant les rapports patrimoniaux entre deux ou plusieurs sujets de droit. Cet ouvrage se propose plus particulièrement d'étudier la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire les sources (contrat, responsabilité) et les règles juridiques communes à toute obligation. Le parcours de droit des obligations regroupe en un seul ouvrage : - l'essentiel des connaissances, - des compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre (résumés du cours, définitions, bibliographies, sujets corrigés) qui permettent un approfondissement, une vérification des acquis et une préparation à l'examen. Ce livre est principalement destiné aux étudiants de deuxième année du DEUG de droit.



Droit Civil


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Author : Pierre Dupont Delestraint
language : fr
Publisher:
Release Date : 1969

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Droit Civil 2e Ann E


Droit Civil 2e Ann E
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Author : Stéphanie Porchy-Simon
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-07-11

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De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat) puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et modes d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et sa loi de ratification opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.



Droit Civil 2e Ann E


Droit Civil 2e Ann E
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Author : Stéphanie Porchy-Simon
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2017-08-16

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De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.



Droit Civil


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Author : Kenge Ngomba Tshilombayi
language : en
Publisher:
Release Date : 2017

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Droit Civil 2e Ann E


Droit Civil 2e Ann E
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Author : Stéphanie Porchy-Simon
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019-07-03

Droit Civil 2e Ann E written by Stéphanie Porchy-Simon and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-07-03 with categories.


Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Deux sujets terminaux corrigés permettent de s'entraîner sur l'ensemble de la matière et le sujet d'examen 2017 du CRFPA figure en fin de l'ouvrage. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.



Benevolent Intervention In Another S Affairs


Benevolent Intervention In Another S Affairs
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Author : Christian von Bar
language : en
Publisher: Walter de Gruyter
Release Date : 2009-04-27

Benevolent Intervention In Another S Affairs written by Christian von Bar and has been published by Walter de Gruyter this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009-04-27 with Law categories.


In all legal systems of the European Union the law of contract and the law of tort form the main pillars of the law of obligations. Legal history and comparative law show, however, that it is not possible to cope with these two bodies of rules alone – even if their scope of application is generously conceived. Another part of the law of obligations, alongside the law of unjustified enrichment, which to some extent lies “between” contract and tort and fills the gaps that those areas of the law leave behind, is subject of this Book. The Study Group on a European Civil Code has drafted Principles relating to the unsolicited and voluntary undertaking of another’s affairs on the basis of a reasonable ground for intervention: “Principles of European Law: Benevolent Intervention in Another’s Affairs”.



International Encyclopaedia Of Comparative Law


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Author : K Zweigert
language : en
Publisher: Martinus Nijhoff Publishers
Release Date : 1981-08-01

International Encyclopaedia Of Comparative Law written by K Zweigert and has been published by Martinus Nijhoff Publishers this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1981-08-01 with Law categories.


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Droit Civil Les Obligations


Droit Civil Les Obligations
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 1992

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