Droit Commercial 9e Ed


Droit Commercial 9e Ed
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Droit Commercial Actes De Commerce Commer Ants Fonds De Commerce 9e D Actes De Commerce


Droit Commercial Actes De Commerce Commer Ants Fonds De Commerce 9e D Actes De Commerce
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Author : Georges Decocq
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2021-01-25

Droit Commercial Actes De Commerce Commer Ants Fonds De Commerce 9e D Actes De Commerce written by Georges Decocq and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-01-25 with Law categories.


L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux commerciaux) ainsi que les relations entre les entreprises (concurrence, contrat) et entre les professionnels et les consommateurs. Le manuel, fidèle au principe de la collection " HyperCours ", aborde les matières concernées en deux parties liées l'une à l'autre. Au cours complet s'ajoutent des éléments pédagogiques : résumé (Mémo), définitions (Quid), bibliographie (Biblio), tests et exercices (Quiz) et pistes de réflexions (Débat). En un seul outil, le lecteur peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial, tout en s'initiant à la préparation d'examens, de concours ou de travaux dirigés. La présente édition est à jour des dispositions législatives, des textes d'application et de la jurisprudence.



Droit Commercial


Droit Commercial
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Author :
language : en
Publisher:
Release Date : 1985

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Trait Th Orique Et Pratique De Droit Commercial


Trait Th Orique Et Pratique De Droit Commercial
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Author : Emmanuel Delamarre
language : fr
Publisher:
Release Date : 1861

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Trait Th Orique Et Pratique De Droit Commercial Nouvelle Dition Comprenant Dans Un Ordre Nouveau L Ouvrage Publi Sous Le Titre Du Contrat De Commission Ou Des Obligations Conventionnelles En Mati Re De Commerce Par C Delamarre Et M Le Poitvin


Trait Th Orique Et Pratique De Droit Commercial Nouvelle Dition Comprenant Dans Un Ordre Nouveau L Ouvrage Publi Sous Le Titre Du Contrat De Commission Ou Des Obligations Conventionnelles En Mati Re De Commerce Par C Delamarre Et M Le Poitvin
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Author : Emmanuel Delamarre
language : fr
Publisher:
Release Date : 1861

Trait Th Orique Et Pratique De Droit Commercial Nouvelle Dition Comprenant Dans Un Ordre Nouveau L Ouvrage Publi Sous Le Titre Du Contrat De Commission Ou Des Obligations Conventionnelles En Mati Re De Commerce Par C Delamarre Et M Le Poitvin written by Emmanuel Delamarre and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1861 with categories.




Droit Commercial Commer Ants Et Fonds De Commerce Concurrence Et Contrats Du Commerce 4e D Co


Droit Commercial Commer Ants Et Fonds De Commerce Concurrence Et Contrats Du Commerce 4e D Co
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Author : Michel Pédamon
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2015-10-13

Droit Commercial Commer Ants Et Fonds De Commerce Concurrence Et Contrats Du Commerce 4e D Co written by Michel Pédamon and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-10-13 with Law categories.


A jour de la loi Macron, cet ouvrage envisage, dans une première partie consacrée au Droit commercial général, les commerçants, personnes physiques et morales (sociétés commerciales) qui pratiquent les affaires, ainsi que leur statut et les biens spécifiques nécessaires pour réaliser leur programme économique : fonds de commerce, propriété commerciale, propriétés industrielles... La deuxième partie est relative à l'activité des commerçants, des entreprises qu'ils animent et met l'accent sur le droit de la concurrence interneet communautaire, les contrats du commerce (vente commerciale, commission, courtage, concession exclusive, franchise) ainsi que sur la publicité comparative et la promotion des ventes. Il est destinéaux étudiants en droit, en administration économique et sociale, école de commerce, science politique... – spécialement ceux qui préparent l'examen d'avocat, de magistrat ou de notaire – et aux praticiens du droit des affaires qui y trouveront des clés pour résoudre les difficultés quotidiennes.



Trait Th Orique Et Pratique De Droit Commercial Nouvelle Dition Comprenant Dans Un Ordre Nouveau L Ouvrage Publi Sous Le Titre Du Contrat De Commission Ou Des Obligations Conventionnelles En Mati Re De Commerce


Trait Th Orique Et Pratique De Droit Commercial Nouvelle Dition Comprenant Dans Un Ordre Nouveau L Ouvrage Publi Sous Le Titre Du Contrat De Commission Ou Des Obligations Conventionnelles En Mati Re De Commerce
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Author : Emmanuel Delamarre
language : fr
Publisher:
Release Date : 1861

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Droit Commercial 2e Dition


Droit Commercial 2e Dition
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Author : Paulet Luc
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2018-04-17

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Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s’appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commercial, mais aussi ceux du commerce électronique, sont abordés pour saisir les spécificités des dispositions applicables. Après une introduction portant sur le contenu, les sources et les évolutions de la matière, les développements sont consacrés à l’étude des actes de la vie commerciale, aux commerçants et aux biens utilisés lors de l’exercice d’une activité commerciale. L’exposé s’attache à donner une vision claire et synthétique du droit positif sans pour autant écarter les précisions que nécessitent les questions techniques. Les notions sont envisagées de manière structurée pourfaciliter la maîtrise des connaissances. Les éléments théoriques sont accompagnés des principaux textes de loi et illustrés par des arrêts de la Cour de cassation. L’ouvrage est destiné aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, à ceux des écoles de commerce, des instituts universitaires de technologie et aux candidats préparant les examens ou les concours d’accès aux professions du droit.



Trait Th Orique Et Pratique De Droit Commercial


Trait Th Orique Et Pratique De Droit Commercial
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Author : M. Delamarre
language : fr
Publisher:
Release Date : 1861

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Droit Commercial Notions G N Rales 17e D Notions G N Rales


Droit Commercial Notions G N Rales 17e D Notions G N Rales
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Author : Jean-Pierre Le Gall
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2018-01-01

Droit Commercial Notions G N Rales 17e D Notions G N Rales written by Jean-Pierre Le Gall and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-01-01 with Law categories.


Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial. Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d'acte de commerce, l'ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants et fonds de commerce), pour mieux aborder ensuite les sociétés commerciales (sociétés de personnes, SA, SAS, SARL, EURL, GIE, société européenne), leurs règles d'organisation et de fonctionnement ainsi que les responsabilités qu'elles engendrent. Enfin sont traités le droit des entreprises en difficulté et les effets de commerce (instruments de paiement et de crédit). Ce Mémento est destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens souhaitant avoir une vue d'ensemble cohérente et à jour de la matière.





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Author :
language : en
Publisher: Brill Archive
Release Date :

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