Droit De Cit Pour Le Patrimoine
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Droit De Cit Pour Le Patrimoine
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Author : Jean-Michel Leniaud
language : fr
Publisher: PUQ
Release Date : 2013-08-21T00:00:00-04:00
Droit De Cit Pour Le Patrimoine written by Jean-Michel Leniaud and has been published by PUQ this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-08-21T00:00:00-04:00 with Architecture categories.
On a écrit en substance que le patrimoine résulte du sacrifice que l’on consent en vue de sa sauvegarde (André Chastel). Est-ce aussi simple ? La conservation ne résulte pas d’un troc, financièrement traduit ou non, contre une parcelle de modernité. Car le patrimoine ne relève pas du luxe inutile. L’approche protéiforme qui est ici adoptée suggère une réalité plus complexe. L’histoire confirme la succession des hasards et des survies inattendues, la brutalité des conflits entre les forces de destruction et l’aspiration poétique à rendre le temps immobile, la récurrence des utopies nourries de nostalgies. Peu à peu, un habitus patrimonial s’est composé, fait de donquichottisme sans espoir mais combatif, d’habileté à prendre la faveur de la vague, de prescience de l’avenir. Pour quels enjeux plaide-t-il ? Pour que, dans la cité, une place soit faite à l’héritage, pour que le territoire, propriété collective par excellence, cesse d’être altéré par un processus qui semble irréversible, pour qu’à la paresse, à l’égoïsme et à l’idéologie qui ruinent peu à peu les conditions de notre-être-ensemble-dans-la-durée succède un nouveau type de rapport à la nature et aux choses du passé. Dans une trentaine de textes ici rassemblés, dont certains inédits, Jean-Michel Leniaud expose ce point de vue. Aux côtés de la modernité, de l’hygiène, de la sécurité et du rendement, le patrimoine a aussi droit de cité.
Personne Et Patrimoine En Droit
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Author :
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2014-06-11
Personne Et Patrimoine En Droit written by and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-06-11 with Law categories.
Dans un contexte d’éclatement des concepts et de recul continu de l’univocité des notions juridiques, l’étude des notions de Personne et de Patrimoine mises en relation révèle la diversité des formes et la relativité des forces qui tiennent encore liées les deux notions. En partant du postulat cher aux civilistes selon lequel toute personne a nécessairement un patrimoine, cet ouvrage répond aux différentes interrogations suscitées par le croisement de cette notion avec celle de Personne. En effet, les questions se rapportant à la notion de Patrimoine constituent autant de points d’ancrage à la notion de Personne : constitution ou consistance, unicité ou pluralité (du patrimoine et/ou de son régime), titularité, droits et obligations, protection, valorisation, circulation, atteinte, disparition, etc. La connexion ainsi réalisée permet ensuite une somme de réflexions sur ces problématiques menées en se situant au niveau tant de l’émergence (gestation) de la personne, que de son existence (vie) ou de sa déliquescence (disparition). Cet ouvrage intéressera les enseignants, chercheurs et étudiants spécialisés en droit commercial, droit des contrats, droit des sociétés, droit de la personne et droit des biens. Il intéressera également les notaires, les experts immobiliers, les magistrats, les huissiers ainsi que les experts comptables.. Sous la coordination de Louis-Daniel Tshibende Muka, cet ouvrage rassemble les contributions de Pascale Boucaud, Bastien Brignon, Michel Cannarsa, Carine Copain, María Dolores Cervilla Garzón, Maria del Rosario Carmona Luque, Karam Ghada,Béatrice Kan-Balivet, Peter Kóvacs, Peggy Larrieu, Frédérique Longere, Jacques Mestre, Marjolaine Monot-Fouletier, Urbain Ngampio Obélé Bélé, Mari Paz Sánchez Gonzáles, Carole Petit, Marie-Christine Piatti, Didier Poracchia, Samuel-Jacques Priso-Essawe, Raphaël Rodrigues, Dulce Soriano, Sziliárd Tattay, Ivan Tchotourian, Louis-Daniel Tshibende Muka, Franck Violet, Florence Wady et Isabel Zurita Martín. Louis Daniel Tshibende Muka est docteur en droit privé et enseignant-chercheur à la Faculté de droit, sciences économiques et sociales de l’Université Catholique de Lyon. L’ouvrage contient quatre contributions en espagnol.
Personne Et Patrimoine En Droit
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Author : Franck Violet
language : fr
Publisher: Bruylant
Release Date : 2015-11-22
Personne Et Patrimoine En Droit written by Franck Violet and has been published by Bruylant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-11-22 with Law categories.
Faisant suite à un premier opus qui avait eu pour ambition d’observer la variété des connexions entre les notions de Personne et de Patrimoine dans le champ du Droit, le présent ouvrage se propose, à partir de la densité observée des relations entre les deux concepts, de relever l’existence d’éventuels marqueurs, expression de leurs rapports si singuliers et anciens. Ce travail collectif à la fois original et rigoureux s’entreprend au prisme de trois grands sujets de la vie que sont les sentiments, la technique et l’éthique. Solidement ancré dans une approche historique proposée en introduction de chacun de ces thèmes, et ce pour mieux les appréhender, l’ouvrage autorise, à l’aide de synthèses partielles, l’identification de liens qui unissent Personne et Patrimoine. L’intérêt, l’idée de lucre ou encore celle de miroir du sujet de droit semblent être autant de véritables déterminants de cette relation ancienne, laquelle mérite pourtant d’inlassables études tant la Personne comme le Patrimoine sont chahutés en ce début de XXIe siècle.
Handbook On Shrinking Cities
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Author : Pallagst, Karina
language : en
Publisher: Edward Elgar Publishing
Release Date : 2022-10-18
Handbook On Shrinking Cities written by Pallagst, Karina and has been published by Edward Elgar Publishing this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022-10-18 with Political Science categories.
Compelling and engaging, this Handbook on Shrinking Cities addresses the fundamentals of shrinkage, exploring its causal factors, the ways in which planning strategies and policies are steered, and innovative solutions for revitalising shrinking cities. Chapters cover topics of governance, ‘greening’ and ‘right-sizing’, and regrowth, laying the relevant groundwork for the Handbook’s proposals for dealing with shrinkage in the age of COVID-19 and beyond.
The Religious Heritage Complex
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Author : Cyril Isnart
language : en
Publisher: Bloomsbury Publishing
Release Date : 2020-05-14
The Religious Heritage Complex written by Cyril Isnart and has been published by Bloomsbury Publishing this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-05-14 with Social Science categories.
The Religious Heritage Complex examines heritage-making of Christian-related legacies led by secular and clerical institutions. It argues that the relationship between public policies and spiritual practices is not as clear-cut as some might think. In fact, the authors show that religious activity has always combined care for the past with conscious practices of heritage-making, which they term “the religious heritage complex.” The book considers the ways patrimony, religion, and identity interact in different Christian contexts worldwide and how religious objects and sites function as identity symbols. It focuses on heritage-making as a religious and material activity for the groups in charge of a sacred inheritance and considers heritage activities as one of the forms of spiritual renewal and transmission. Case studies explore various Christian traditions located in Europe, the Americas, and Africa, investigating the longstanding and tightly-enmeshed connections that weave together religion and cultural heritage. Through comparing ecclesiastical and civil heritage institutions, this book allows us to consider the ambiguity of religious heritage.
Droit Du Patrimoine Culturel Et Naturel 2e Dition
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Author : Guillot Philippe Ch.-A.
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2017-01-24
Droit Du Patrimoine Culturel Et Naturel 2e Dition written by Guillot Philippe Ch.-A. and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-01-24 with Law categories.
L'adoption de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine a apporté de nombreuses modifications au code du patrimoine. Ce dernier, qui réunit les législations sur les archives, les bibliothèques, les musées, le dépôt légal, l'archéologie, les monuments historiques et les espaces protégés n'épuise cependant pas le sujet, puisqu'il faut aussi aller chercher dans le droit de l'environnement et dans le droit de l'urbanisme, voire dans le droit de la propriété intellectuelle, des outils de protection, sans oublier les traités internationaux conclus sous les auspices de l'UNESCO ou du Conseil de l'Europe. Le droit du patrimoine culturel et naturel vogue donc vers de nombreux rivages et nécessite une bonne boussole. - Que faire en cas de découverte de vestiges archéologiques ? - Que signifie la préservation d'un paysage ? - Peut-on exporter un bien culturel meuble ? - Qu'est-ce que le dépôt légal ? - Quels sont les pouvoirs de l'architecte des bâtiments de France dans un site patrimonial remarquable ? - Comment protéger le patrimoine culturel immatériel ? Voici quelques questions auxquelles l'auteur de cet ouvrage s'efforce de répondre en tenant compte de l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle. Cet ouvrage s'adresse aux intervenants du secteur patrimonial (élus, fonctionnaires, restaurateurs, guides-conférenciers, associations), ainsi qu'aux étudiants des IEP, des IPAG et des facultés de droit qui s'intéressent aux politiques culturelles.
Droit Et Patrimoine
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Author : Amélie DIONISI-PEYRUSSE, Benoît JEAN-ANTOINE
language : fr
Publisher: Presses universitaires de Rouen et du Havre
Release Date : 2015-04-21
Droit Et Patrimoine written by Amélie DIONISI-PEYRUSSE, Benoît JEAN-ANTOINE and has been published by Presses universitaires de Rouen et du Havre this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-04-21 with Business & Economics categories.
Le terme polysémique « patrimoine » est aujourd’hui au cœur de l’ensemble des domaines du droit. Regroupant sous forme thématique les contributions de juristes privatistes, publicistes et historiens du droit, l’ouvrage se penche sur les contours nombreux du patrimoine, sa protection et sa transmission. Le patrimoine se présente aujourd’hui sous de nombreux aspects qui sont ici développés (culturel, familial, industriel, naturel, institutionnel, etc.) mais il s’agit aussi de permettre au lecteur de s’interroger sur la notion traditionnelle de patrimoine et sa compatibilité avec les réalités actuelles, qu’elles soient sociétales, économiques, politiques ou, bien évidemment, juridiques.
La Protection Du Patrimoine Architectural Contemporain
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Author : Line Touzeau
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2010
La Protection Du Patrimoine Architectural Contemporain written by Line Touzeau and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010 with Cultural property categories.
L'architecture contemporaine peine aujourd'hui encore à être considérée comme susceptible d'une protection en tant que patrimoine. L'examen de l'extension du régime des monuments historiques aux oeuvres d'architecture contemporaine oblige à repenser tant le fondement de la protection au titre du patrimoine culturel que ses modalités. Dans une démarche prospective et sans remettre en cause les réglementations existantes, Line Touzeau invite, dans un premier temps, à une relecture de l'intérêt public culturel. Cet intérêt, qui justifie la mise en place de mesures de protection, pourrait, à l'aune de l'intérêt des générations futures, élargir le champ du patrimoine, voire en modifier la définition. Dans un deuxième temps, l'auteur présente de manière inédite les règles de protection elles-mêmes. C'est la qualification juridique de propriété culturelle qu'il est ici proposé d'étudier, propriété reconnaissant à son titulaire, l'État, des droits et des obligations en termes de conservation et de valorisation du patrimoine architectural. Les multiples règles du Code du patrimoine n'ont pas fait l'objet de systématisation. Cet ouvrage, qui s'inscrit dans le cadre de travaux récents sur un droit spécial des biens culturels, conduit à réfléchir à la possible consécration de la notion juridique de patrimoine culturel.
La Protection Du Patrimoine B Ti
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Author : Aurélien Wiedler
language : fr
Publisher: Stämpfli Verlag
Release Date : 2019-10-24
La Protection Du Patrimoine B Ti written by Aurélien Wiedler and has been published by Stämpfli Verlag this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-10-24 with Law categories.
A l'heure où la densification du milieu bâti est érigée en principe et où les nouvelles constructions apparaissent à un rythme effréné, la question de la préservation des monuments et des sites construits prend toute son importance. La présente étude a pour but d'examiner si l'arsenal juridique actuel permet une protection efficace du patrimoine bâti. Après un chapitre dédié au droit constitutionnel et à la pesée des intérêts, cette étude propose une analyse détaillée de la LPN et de la LPNMS vaudoise, en mettant en exergue leurs forces et leurs faiblesses, tout en proposant des modifications législatives. Les systèmes de protection en place dans les autres cantons romands sont ensuite examinés et comparés. Sont notamment étudiées les incidences de l'ISOS en droit cantonal. Enfin, le dernier chapitre est consacré aux mesures de protection découlant de l'aménagement du territoire.
Religion And International Law
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Author : Robert Uerpmann-Wittzack
language : en
Publisher: BRILL
Release Date : 2018-08-23
Religion And International Law written by Robert Uerpmann-Wittzack and has been published by BRILL this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-08-23 with Law categories.
Living together explores international law responses to the challenges of growing religious antagonisms. Building on historic concepts, it looks at the role of religious institutions and religious law before examining the contribution of human rights bodies and particular human rights.