Droit Des Biens 9e D


Droit Des Biens 9e D
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Droit Des Biens 9ed


Droit Des Biens 9ed
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Author : Nadège Reboul-Maupin
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2022-10-06

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Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. Ce manuel présente l'intégralité du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit. Il traite des différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes). Destiné aux étudiants en droit de Licence ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les étudiants préparant l'examen régional professionnel d'avocat (CRFPA) ou le concours de la magistrature (ENM), ainsi que ceux poursuivant des masters spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.



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Author : Patrick Courbe
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2019-09-11

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Ce Mémento très clair et concis permettra aux étudiants de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil qu'est le droit des biens. L'ouvrage donne, d'abord, une vue générale des biens, considérés dans le langage juridique comme les droits qui portent sur les choses ayant une valeur économique (propriété, usufruit, détention...) puis, il étudie le droit commun des biens, c'est-à-dire les principes applicables à tous les biens. Enfin, il présente le droit spécial des biens ou, plus précisément, les règles qui ne concernent que certains biens, soit meubles soit immeubles. Ce Mémento intéressera également les praticiens souhaitant retrouver rapidement une réponse à leurs questions.



Droit Civil


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Author : François Terré
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-09-12

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Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la "propriété démembrée" : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.



Droit Civil Des Biens


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Author : Aline Cheynet de Beaupré
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2023-08-01

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Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d'application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.



Droit Civil


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Author : Richard Desgorces
language : fr
Publisher: Hachette Supérieur
Release Date : 2011

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Actualisé en 2011, cet ouvrage propose une présentation pédagogique du droit civil des biens.Les règles du Code civil sont expliquées par de nombreux exemples extraits de la jurisprudence.Points forts :- Pédagogique- Style concis- Développements illustrés par des exemplesSommaire :1. Les biens susceptibles d'appropriation : les classifications des biens, le patrimoine.2. Les modes d'appropriation des biens : les fondamentaux des droits réels, la possession des droits réels.3. Élèments historiques relatifs au droit de propriété : la propriété quiritaire, la villa franque, le fief médiéval, la domination féodale, la propriété de 1789 et du Code civil.4. La notion de droit de propriété : les prérogatives du droit de propriété, les caractères du droit de propriété, les conditions d'exercice du droit de propriété.5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété : prolégomènes, l'occupation, l'accession, la prescription acquisitive ou usacapion des immeubles, la règle "En fait de meubles, la possession vaut titre", le contrat translatif du droit de proprièté.6. Le contentieux du droit de propriété : la compétence du juge judiciaire, l'action en revendication.7. L'usufruit : les biens susceptibles d'usufruit, la constitution d'un usufruit, l'usufruitier, l'extinction de l'usufruit, l'usage et l'habitation.8. Les servitudes : la notion de servitude, les classifications des servitudes, les faits générateurs des servitudes, le régime juridique des servitudes, les actions en justice relatives aux servitudes, l'extinction des servitudes.9. Le régime général de l'indivision : la détermination des biens indivis, la gestion de l'indivision, les droits des indivisaires, la situation des créanciers.10. Les indivisions spéciales : les clôtures mitoyennes, la copropriété des immeubles bâtis.Auteur :Richard Desgorces, agrégé de droit privé et de sciences criminelles, est professeur à l'Université de Rennes I où il enseigne le droit civil.Public :- Étudiants de licence et de master de droit.- Étudiants préparant l'examen d'avocat ou le concours de la magistrature



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Author : Pierre-Yves Ardoy
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2021-06-15

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Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit civil des biens : Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ;Des exercices d'application, corrigés et détaillés ;Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.



La Valeur En Droit Civil Fran Ais


La Valeur En Droit Civil Fran Ais
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Author : Catherine Krief-Semitko
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2009

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La notion de valeur est une notion essentielle du droit français, mais nul ne s'est encore risqué à l'envisager pour elle-même. Elle est escamotée par la doctrine, sous couvert d'études consacrées à la mesure des valeurs, quand son utilité n'est pas tout simplement niée. Sortons des sentiers battus et envisageons la valeur en soi, c'est-à-dire une valeur-substance, une valeur-res, une valeur objective ! Telle est l'hypothèse heuristique proposée ! La valeur est l'essence même des biens. Cette analyse novatrice rend leur place aux choses corporelles comme aux choses incorporelles. Elle permet de distinguer les choses susceptibles d'appropriation de celles qui ne le sont pas, comme le corps humain. Elle caractérise, sans ambiguïté, les choses par rapport aux biens. Elle détermine la nature et l'objet du droit de propriété. Aussi, met-elle de l'ordre dans ce fatras chronique qu'une législation boursouflée ne cesse d'accroître. Le concept de valeur constitue le chaînon manquant entre la réalité sociale et la réalité juridique. Les biens, la propriété, la possession, le patrimoine, le droit de gage général et les sûretés réelles sont autant de concepts qui se trouvent enrichis par la théorie juridique de la valeur, pour s'harmoniser avec notre époque. Tout l'objet de cet ouvrage est ainsi dévoilé. S'éloigner des ombres de la caverne platonicienne pour voir surgir la réalité éblouissante du monde.



Droit Des Biens


Droit Des Biens
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Author : Annie Chamoulaud-Trapiers
language : fr
Publisher: Editions Bréal
Release Date : 2007

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Des fiches pratiques pour réviser, une synthèse complète du cours, une préparation efficace aux examens, une consultation rapide sur un point précis. Le droit des biens est une des branches du droit civil. Son objet est l'étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple possession à la propriété collective. Cet ouvrage constitue pour l'étudiant un outil de travail simple, précis et clair pour aborder le droit civil des biens. II peut être un guide utile pour tous ceux qui veulent comprendre les relations juridiques des personnes avec les biens. Cette nouvelle édition est à jour de la loi du 23 juin 2006 réformant les successions et modifiant le droit de l'indivision.



Introduction Au Droit Des Biens


Introduction Au Droit Des Biens
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Author : Sylvio Normand
language : fr
Publisher:
Release Date : 2020

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Les Indispensables Du Droit Des Biens


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Author : Simler Christel
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2017-01-09

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35 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des biens : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application.