Droit Des Soci T S


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Corporate Law In Qu Bec


Corporate Law In Qu Bec
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Author : Stéphane Rousseau
language : en
Publisher:
Release Date : 2004

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L Int R T Social En Droit Des Soci T S


L Int R T Social En Droit Des Soci T S
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Author : Monique Aimée Mouthieu (Épouse Njandeu)
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2009-05-01

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Ce travail s'inscrit dans un champ nouveau de recherches, à savoir le droit OHADA, et s'appuie sur une démarche comparative et critique. Il aborde la délicate question du conflit entre l'intérêt des associés (ou des actionnaires) et l'intérêt de la société, personne morale, sur le triple plan national, régional et international.



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Author : Paul Le Cannu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014-12-23

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La 4e de couverture indique : "Depuis sa 1re édition en 2002, le Droit des sociétés s'est imposé comme une référence. Les auteurs abordent en effet nombre de questions originales du droit des sociétés, ce qui a fortement contribué au succès de cet ouvrage. La structure de ce livre est tripartite : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles dynamiques et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (loi Florange du 29 mars 2014 visant à reconquérir l'économie réelle, loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, ordonnance du 30 janvier 2014 allégeant les obligations comptables des micro-entreprises et petites entreprises, ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, notamment), ainsi que les derniers acquis européens et une abondante matière jurisprudentielle. L'accent est mis sur les grands débats du droit actuel. L'ouvrage, principalement destiné aux étudiants et aux universitaires, a pu rencontrer, dans ses précédentes éditions, les attentes d'un public de praticiens, en raison de la nature des questions abordées. La présente édition tient encore davantage compte de ces attentes."



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Author : Maurice Cozian
language : fr
Publisher:
Release Date : 1987

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Author : Paul Le Cannu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2003

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Agité, comme les autres, d'une frénésie de réformes, le droit des sociétés a connu au cours du dernier demi-siècle un renouvellement très profond. La mesure de ce renouvellement ne se limite assurément pas aux normes officielles, qu'elles soient françaises, européennes ou internationales, législatives, réglementaires ou administratives. Le dynamisme provient principalement d'une pratique foisonnante, élément fondamental de l'économie de marché, aujourd'hui dominatrice, mais toujours à la recherche de ses points d'équilibre. Trois orientations guident ce livre : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. Ce dernier thème a été spécialement enrichi des vues de mon collègue Jean-Philippe DOM, Maître de conférences à l'Université de Caen, que je tiens à remercier particulièrement. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles, faits pour le mouvement, et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (code de commerce, lois NRE, loi Houillon, notamment, ainsi que les projets 2003 presque aboutis), et une abondante matière jurisprudentielle.



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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 1991

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Author : Jérôme Bonnard
language : fr
Publisher: Hachette Éducation
Release Date : 2014-07-16

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Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés généralement enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.



Droit Des Soci T S Par Actions Principes Fondamentaux


Droit Des Soci T S Par Actions Principes Fondamentaux
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Author : Raymonde Crête
language : fr
Publisher: Montréal : Éditions Thémis
Release Date : 2002

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L Ments De Droit De Soci T S


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Author : Bernard Dhaeyer
language : fr
Publisher:
Release Date : 2012

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Author : Alexis Constantin
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2007

Droit Des Soci T S written by Alexis Constantin and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with Business enterprises categories.


Cet ouvrage, à jour des réformes importantes intervenues il y a peu (dernièrement les modifications du décret de 1967 sur les sociétés commerciales en décembre 2006 et leur codification en mars 2007), expose les règles générales et particulières applicables aux sociétés, civiles et commerciales, lesquelles sont des entités juridiques d'une importance capitale pour les relations économiques et leur développement. Après une présentation générale développée de la notion de société ainsi que du droit des sociétés, ce volume expose tout d'abord le droit commun des sociétés (naissance, vie, transformation et disparition de la société) qu'il envisage sous un angle transversal, en regroupant au sein de mêmes thèmes des questions qui font parfois l'objet d'un traitement éclaté au sein de chacune des sociétés (par exemple attributs de la qualité d'associé, statut des dirigeants sociaux, rôle des commissaires aux comptes, place des salariés...). Sont ensuite exposées les dispositions propres à chaque type de société, les SARL, SA et SAS faisant l'objet d'un traitement naturellement privilégié (les règles relatives aux valeurs mobilières, au regroupement des sociétés et aux marchés boursiers font l'objet d'un autre Mémento). Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de saisir aisément et retenir les règles et principes essentiels de ce droit " de l'action et des activités économiques ". Il intéressera aussi les praticiens, soucieux d'avoir à la fois une vue synthétique et analytique des aspects du droit des sociétés, et attentifs à trouver rapidement une solution.