Droit Maritime Prive
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Droit Maritime
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Author : René Rodière
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1997
Droit Maritime written by René Rodière and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1997 with Derecho marítimo categories.
Ce Précis regroupe le droit maritime dans ses différents aspects et la chaîne de transport dont les relations maritimes constituent un maillon. Les règles applicables sont présentées avec clarté, dans le souci constant de leur application concrète. L'exposé de chaque question est accompagné des références doctrinales et jurisprudentielles les plus pertinentes, y compris celles d'autres pays ; car ce droit est par essence international et les solutions qui ont cours à l'étranger sont considérées avec attention par les parties, leurs juges et les arbitres, notamment ceux de la Chambre arbitrale maritime de Paris. Une place particulière est réservée au transport et à l'affrètement dès lors que la France est l'un des cinq premiers exportateurs et importateurs dans le monde, dont les transports se font essentiellement par voie maritime. Cette étude est indispensable à tous ceux qui s'occupent de commerce international. L'ouvrage est divisé en cinq parties. La première concerne le navire et le crédit fondé sur celui-ci ; la deuxième, le personnel du navire ; la troisième, l'exploitation du navire dont l'affrètement, le transport et les ventes maritimes de marchandises ; la quatrième partie est consacrée aux événements de la mer ; la cinquième, aux assurances maritimes.
Droit Maritime
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Author : Arnaud Montas
language : fr
Publisher: Vuibert
Release Date : 2015-12-16
Droit Maritime written by Arnaud Montas and has been published by Vuibert this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-12-16 with Law categories.
A cheval entre droit public et droit privé, le droit maritime est aussi complexe que riche comme en témoigne l'actualité récente (autorisation de milices embarquées privées pour lutter contre la piraterie). L’ouvrage s’appuie sur les textes les plus récents (Code des transports, droit européen, jurisprudence, etc.). Il se propose d’apporter des réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime (sécurité, respect de l'environnement, etc.). Revue et augmentée, cette nouvelle édition intègre un volet pénal et porte un regard critique sur la convention du travail maritime entrée en vigueur en août 2013, notamment sur le statut des marins.
Le Droit Maritime Dans La Zone Cemac
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Author : Eric Dibas-Franck
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2018-07-16
Le Droit Maritime Dans La Zone Cemac written by Eric Dibas-Franck and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-07-16 with Business & Economics categories.
Volontairement limité au Droit maritime dans la communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC), cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du droit maritime dans cette zone en scrutant le Code communautaire de la marine marchande. Les grands problèmes contemporains du Droit maritime comparé ou international y trouvent des réponses précises. Le livre est également enrichi d'une jurisprudence inédite.
Conflits De Lois En Droit Maritime
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Author : Sergio M. Carbone
language : fr
Publisher: BRILL
Release Date : 2010-07-05
Conflits De Lois En Droit Maritime written by Sergio M. Carbone and has been published by BRILL this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010-07-05 with Law categories.
Also available as an e-book La doctrine et la jurisprudence la plus récente relèvent de plus en plus les limites de l’utilisation de la nationalité du navire dans la solution des conflits de loi et l’importance du droit uniforme. En ce qui concerne les conflits de lois relatifs aux transports maritimes de marchandise, il est tenu compte des différences des solutions adoptées à propos des charter-parties, des transports tramps et des transports maritimes de ligne documentés par un connaissement. S’agissant du contrat de travail maritime, sont mis en évidence l’affaiblissement du rôle de la nationalité du navire et l’importance croissante de la négociation collective internationale. A propos de la responsabilité extracontractuelle, c’est la lex damni qui s’applique, sauf lorsqu’il s’agit d’événements ayant lieu à bord du navire. De cette analyse, enfin, il ressort que la tendance à l’internationalisation du droit maritime et la fonction résiduelle confiée à la loi du pavillon dans la solution des conflits de lois sont confirmées.
Droit Maritime
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Author : Philippe Delebecque
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2014-06-25
Droit Maritime written by Philippe Delebecque and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-06-25 with Maritime law categories.
Ce Précis regroupe le droit maritime commercial et le droit de la navigation, sans oublier le droit de la mer. Les règles juridiques sont développées et analysées dans le souci constant de leur application concrète. L'exposé de chaque question est accompagné des références doctrinales et jurisprudentielles les plus pertinentes, en laissant une place aux droits étrangers. Le droit maritime est par essence international et les solutions qui ont cours en dehors de la France sont considérées avec attention par les parties, leurs juges et les arbitres, notamment ceux de la Chambre arbitrale maritime de Paris. Une place particulière est réservée au transport et à l'affrètement compte tenu de l'importance de ces opérations dans le commerce international. Le droit maritime est, du reste, plus qu'une simple branche du droit du commerce international. L'ouvrage est divisé en cinq parties. La première concerne le navire et le crédit fondé sur celui-ci ; la deuxième, le personnel du navire ; la troisième, l'exploitation du navire dont l'affrètement, le transport et les diverses intermédiations ; la quatrième partie est consacrée aux événements et accidents de mer ; la cinquième, aux assurances et aux ventes maritimes.
Etudes De Droit International Priv Maritime
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Author : Charles Lyon-Caen
language : fr
Publisher:
Release Date : 1883
Etudes De Droit International Priv Maritime written by Charles Lyon-Caen and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1883 with Conflict of laws categories.
Etudes De Droit International Priv Maritime
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Author : Charles Lyon-Caen
language : fr
Publisher: BoD – Books on Demand
Release Date : 2023-12-15
Etudes De Droit International Priv Maritime written by Charles Lyon-Caen and has been published by BoD – Books on Demand this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-12-15 with Fiction categories.
Réimpression inchangée de l'édition originale de 1883.
Droit Maritime
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Author : Arnaud Montas
language : fr
Publisher: Vuibert
Release Date : 2021-01-26
Droit Maritime written by Arnaud Montas and has been published by Vuibert this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-01-26 with Law categories.
Vaste comme l’océan, le droit maritime contient les règles juridiques applicables à la navigation maritime et aux activités humaines en mer. Cette matière originale s’appuie aujourd’hui sur un large ensemble de sources internationales, européennes et nationales qui illustrent le mouvement perpétuel qui l’anime. Cet ouvrage, organisé en cinq parties (le navire ; les accidents ; les menaces ; le commerce ; les pollutions), explore tous les aspects juridiques de l’aventure humaine en mer en mettant l’accent sur les textes les plus récents et les évolutions marquantes de la jurisprudence. Fortement revue et parfaitement à jour, cette troisième édition apporte les réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, des objectifs de sécurité et de sûreté maritimes aux responsabilités en cas d’accident, des pavillons de complaisance au droit des gens de mer, de la piraterie maritime au transport, en passant par la protection de l’environnement marin. Cet ouvrage s’adresse : • aux étudiants en droit ; • aux élèves des instituts et écoles pluridisciplinaires spécialisés ; • aux professionnels et praticiens (avocats, magistrats, compagnies maritimes, sociétés d’assurances, etc.).
Droit Maritime
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Author : Martine Remond-Gouilloud
language : fr
Publisher:
Release Date : 1993
Droit Maritime written by Martine Remond-Gouilloud and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1993 with Maritime law categories.
Maritime Law In The Second Half Of The 20th Century Selected Articles
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Author : Jan Łopuski
language : en
Publisher: Wydawnictwo Naukowe Uniwersytetu Mikołaja Kopernika
Release Date : 2008-01
Maritime Law In The Second Half Of The 20th Century Selected Articles written by Jan Łopuski and has been published by Wydawnictwo Naukowe Uniwersytetu Mikołaja Kopernika this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008-01 with Contracts, Maritime categories.
The book contains a selection of articles written in the years 1962-2004 and published in English or French languages. They provide information and present views of the author on matters relating to the development and transforrnations which occurred in maritime law in the second haif of the 20th century. Articles on Polish maritirne law arę presented separately from morę numerous articles on international and transnational maritime law.The articles compiled in this book illustrate the process of important changes and developments occurred in maritime law in the said period.They indicate how problems created by the progress in the organisation of maritime trade, technical innovations and political changes on the map of the world were identified, consi-dered and sometimes solved, in the latter case the relevant article may have only a historical signif icance. At the same time some traditional institutions of maritime law were changingtheir role and neededa reappraisal and revision.