Le Droit Du Sport
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Le Droit Du Sport
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Author : Jean Gatsi
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
Release Date : 2007
Le Droit Du Sport written by Jean Gatsi and has been published by Presses Universitaires de France - PUF this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with Sports categories.
Les pouvoirs publics, conscients de la place qu'occupe le sport dans la vie de tous les jours, lui ont défini un cadre juridique autonome Il existe ainsi un Code du sport dont la réglementation est complétée par celle du pouvoir sportif. Le sport est également soumis aux règles générales de droit. Enfin, l'organisation, la gestion et le financement du sport en France reposent sur une complémentarité des compétences entre l'État, les collectivités territoriales, les fédérations sportives avec leurs ligues et les clubs, les structures commerciales, etc. Cet ouvrage fait la synthèse de toutes les règles concernant la vie sportive. Il montre comment s'appréhende le droit clans un domaine largement régi par des règles spécifiques.
Le Droit Du Sport
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Author : Jean-Pierre Karaquillo
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019-02-13
Le Droit Du Sport written by Jean-Pierre Karaquillo and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-02-13 with categories.
Droit Du Sport
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Author : Frédéric Buy
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Droit Du Sport written by Frédéric Buy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with Professional sports categories.
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne pouvait que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent de joueur ? Quelle est la nature du lien qui unit un sportif à son club ? Qui est le propriétaire du spectacle ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le cœur du "droit du sport" et auxquelles le présent manuel, destiné aux étudiants comme aux praticiens, s'efforce de répondre. Cette deuxième édition a été nourrie des nombreuses évolutions qui ont touché la matière depuis 2006. Mais l'approche des auteurs est demeurée identique. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
Droit Du Sport Le 4e D
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Author : Jean-Pierre Karaquillo
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2019-02-13
Droit Du Sport Le 4e D written by Jean-Pierre Karaquillo and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-02-13 with Law categories.
Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive. Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.
Droit Du Sport
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Author : Frédéric Buy
language : fr
Publisher:
Release Date : 2006
Droit Du Sport written by Frédéric Buy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Sports categories.
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne pouvait que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent de joueur ? Quelle est la nature du lien qui unit un sportif à son club ? Qui est propriétaire du spectacle ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le cœur du "droit du sport" et auxquelles le présent manuel, destiné aux étudiants comme aux praticiens, s'efforce de répondre. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
Droit Du Sport Licence Master
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Author : Marc Peltier
language : fr
Publisher: Bréal
Release Date : 2023-12-22
Droit Du Sport Licence Master written by Marc Peltier and has been published by Bréal this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-12-22 with Law categories.
Patrie de Coubertin et du code civil, la France se doit d’être un exemple de développement du droit du sport. Si le droit commun s’applique parfois sans difficulté à l’activité sportive, le législateur s’empare également du sujet en adoptant des textes spécifiques. La rencontre de règles juridiques classiques émanant de l’État et de normes privées spécifiques, créées par le mouvement sportif, fait tout l’intérêt de cette branche du droit en constante évolution. Cet ouvrage expose de façon claire et concise l’articulation des sources du droit du sport avant de présenter le droit applicable aux différents domaines de l’activité sportive. Il s’adresse à ceux qui étudient la matière (droit, gestion, STAPS, école de commerce...) comme à ceux qui la pratiquent (dirigeant et juriste d’organisation sportive, avocat, agent sportif...).
Le Droit Du Sport Au Qu Bec Et Au Canada
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Author : Marianne Saroli
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-03
Le Droit Du Sport Au Qu Bec Et Au Canada written by Marianne Saroli and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-03 with categories.
Le Droit Du Sport
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Author : Louis Derwa
language : fr
Publisher:
Release Date : 2017-06-27
Le Droit Du Sport written by Louis Derwa and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-06-27 with categories.
Le sport est un phénomène incontournable de la vie sociale, propulsé aujourd'hui au rang de secteur économique et financier majeur pour différentes raisons. Parmi celles-ci, citons notamment l'évolution des fédérations sportives de simple régulateur de leur discipline en acteur économique, la professionnalisation des sportifs et de leur environnement, la commercialisation des droits d'exploitation du spectacle sportif, etc. Dans ce contexte, les conflits entre les règles sportives et les règles nationales, européennes ou internationales applicables à tout citoyen se sont multipliés et leur mode de résolution s'est développé. De même, les dérives du sport (parmi lesquelles le dopage) ont donné lieu à des procédures particulières. Le présent ouvrage a pour objet de faire le point, au travers de l'exposé de praticiens reconnus, sur les particularités du statut de divers acteurs du sport au regard du droit commun, illustrées par les affaires les plus marquantes. Les contributions qui y sont rassemblées traitent ainsi du statut du sportif rémunéré, de la place de l'arbitrage dans les litiges sportifs, de l'influence du droit européen sur les réglementations sportives, de la lutte contre le dopage, du rôle des intermédiaires sportifs, de la tierce propriété en matière de football et enfin du droit à l'image.
Sport Et Droit Du Num Rique
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Author :
language : fr
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Release Date : 2020
Sport Et Droit Du Num Rique written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020 with categories.
Chapitres Choisis Du Droit Du Sport
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 1993
Chapitres Choisis Du Droit Du Sport written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1993 with categories.