Les Droits De La Famille


Les Droits De La Famille
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Le Droit De La Famille Au Qu Bec


Le Droit De La Famille Au Qu Bec
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Author : Mireille D. Castelli
language : fr
Publisher: Presses Université Laval
Release Date : 2005

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Droit Et Famille


Droit Et Famille
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Author : Philippe Steck
language : fr
Publisher:
Release Date : 1997-01-01

Droit Et Famille written by Philippe Steck and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1997-01-01 with Domestic relations categories.


Le singulier, appliqué aux deux vocables droit et famille, apparaît d'emblée réducteur. Il n'y a pas en fait un droit qui, en France, régule une institution, en l'occurrence la famille, qui la fait émerger en tant que fait social. De tout temps, sans doute, la famille étendue, multipolaire ou au contraire rétrécie à la cellule mononucléaire, a eu une dimension sociale. Si le droit civil est la mécanique qui, dans nos sociétés modernes, est ce qui fixe la liberté et le butoir tout aussi nécessaire à cette liberté, le droit fiscal et surtout le droit social viennent cimenter d'autres rapports qui s'établissement avec d'autres institutions et notamment l'Etat ou ses antennes dérivées. Mais, s'il faut bien parler de droits plus que de droit, peut-on encore parler de famille et non pas de familles ? C'est depuis longtemps le cas, et les travaux d'Herné Le Bras et d'Emmanuel Todd ont bien montré comment les typologies de familles pouvaient être structurantes de maints faits sociaux. Bien que la famille reste majoritairement faite d'un couple marié avec des enfants en nombre de plus en plus réduit, l'institution a ses " bordures ". Couples non mariés cohabitant avant mariage, unions libres longues ou passagères, familles monoparentales, familles recomposées. La famille semble agitée d'un mouvement brownien. La politique familiale, obscurcie par la complexité aussi...



Le Nouveau Droit De La Famille Au Qu Bec


Le Nouveau Droit De La Famille Au Qu Bec
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Author : Mireille D. Castelli
language : fr
Publisher: Sainte-Foy, Québec : Presses de l'Université Laval
Release Date : 1993

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Droit De La Famille


Droit De La Famille
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Author : Philippe Malaurie
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023

Droit De La Famille written by Philippe Malaurie and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023 with categories.


La 4e de couv. indique :"Cellule fondamentale de la société, à la fois éternelle et changeante, la famille est investie selon les époques et les civilisations de fonctions diverses : politiques, économiques, sociales, religieuses. En Occident, elle connaît depuis cinquante ans de profondes mutations. Son pilier traditionnel, le mariage, est concurrencé par de nouvelles formes de conjugalité que la loi propose également à tous les couples et qu'elle ouvre de plus en plus aux volontés individuelles, depuis leur formation jusqu'à leur rupture. Le principe d'égalité entre enfants a conduit à effacer toute distinction entre filiation en mariage et hors mariage. Les progrès de la biologie et la maîtrise de la vie et du vivant remettent en cause les structures mêmes de la parenté, alors que la famille s'ouvre àl'homoparenté et à la parenté d'intention. Les relations au sein de la famille n'échappent pas à ces bouleversements : l'autorité parentale, les relations de couple, les obligations alimentaires sont elles aussi touchées par le souffle puissant de la liberté et de l'égalité. Partout, les droits et libertés de l'individu, portés par la dynamique européenne, affirment leur emprise. Entre quête du bonheur individuel et sens de la responsabilité, entre revendication individuelle de «droits à» et respect de la solidarité du groupe, volonté d'autonomie et appel à la protection de l'Etat, la famille et, plus encore, le droit contemporain de la famille sont à la recherche de nouveaux équilibres. Après le mariage, les concubinages, le Pacs, le divorce et les autres formes de séparation, cet ouvrage traite de la filiation puis des relations au sein de la famille (autorité parentale, obligations alimentaires, relations entre époux)."



Histoire Du Droit Fran Ais De La Famille


Histoire Du Droit Fran Ais De La Famille
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Author : Romuald Szramkiewicz
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1995

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Quelles sont les origines du droit français de la famille ? Quelle fut la part dans sa formation du droit romain, des coutumes germaniques, du droit de l'Eglise ? Comment s'est-il adapté aux nécessités du monde féodal, à l'emprise étatique des derniers siècles de l'Ancien Régime ? Quelle fut la profondeur des remaniements apportés par la Révolution et qu'à repris notre Ve République ? Quelle transaction effectuera le code civil, quelles sont les modifications apportées à l'œuvre napoléonienne par un XIXe siècle de changements économiques et sociaux, d'idéologie libérale ? Telles sont les questions auxquelles ce livre essaie de répondre de façon simple et concrète en étudiant, de l'Antiquité à 1914, la famille française et son droit.



L Essentiel Du Droit De La Famille Dans Les Provinces Et Territoires De Common Law Au Canada


L Essentiel Du Droit De La Famille Dans Les Provinces Et Territoires De Common Law Au Canada
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Author : Julie Audet
language : fr
Publisher:
Release Date : 2022

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"Cet ouvrage présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des droits et obligations qui résultent des liens familiaux dans les provinces et territoires canadiens de common law. Il aborde les grands thèmes de ce secteur du droit, comme l'encadrement constitutionnel, le mariage et le divorce, le partage des biens familiaux, les contrats familiaux, l'obligation alimentaire ainsi que les questions liées aux enfants et aux responsabilités parentales. L'ouvrage met l'accent sur le droit de la famille en vigueur dans trois provinces où les francophones vivant en situation minoritaire ont des droits à des services juridiques en français, c'est-à-dire le Nouveau-Brunswick, l'Ontario et le Manitoba, tout en incluant des références pertinentes relativement aux autres provinces etterritoires de common law." --



Le Droit Dans La Famille


Le Droit Dans La Famille
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Author : Alphonse Boistel
language : fr
Publisher:
Release Date : 1864

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Le Droit Dans La Famille Edutes De Droit Rationnel Et De Droit Positif


Le Droit Dans La Famille Edutes De Droit Rationnel Et De Droit Positif
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Author : Alphonse Boistel
language : fr
Publisher:
Release Date : 1864

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La Famille Que Je Veux Quand Je Veux


La Famille Que Je Veux Quand Je Veux
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2003

La Famille Que Je Veux Quand Je Veux written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Domestic relations categories.


L'entrée dans le troisième millénaire a été marquée en France par l'adoption de lois qui ont modifié le paysage familial : lois sur l'avortement, la contraception, l'accouchement sous X et l'accès aux origines personnelles, le PACS, les droits du conjoint survivant et de l'enfant adultérin, la prestation compensatoire et l'autorité parentale, pour ne citer que celles qui ont une incidence directe. Ces réformes, d'inspiration très individualiste, confortent l'impression souvent partagée par nos contemporains que la famille n'est que le fruit de volontés individuelles convergentes. L'équipe de chercheurs du Centre de droit privé de Toulouse a voulu dépasser cette impression et appréhender dans sa réalité juridique la famille contemporaine. Ce travail explique la place des institutions, leurs rôles et leurs limites confrontés à la volonté des adultes et des enfants, dans la formation, la composition et la rupture de la famille.



Regards Crois S Sur Les Droits De La Famille Et Du Patrimoine


Regards Crois S Sur Les Droits De La Famille Et Du Patrimoine
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Author : Mathieu Doat
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2005

Regards Crois S Sur Les Droits De La Famille Et Du Patrimoine written by Mathieu Doat and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2005 with Arveret categories.


A l'heure des multiples bouleversements qui s'opèrent dans l'univers des normes, il a paru opportun aux contributeurs de cet ouvrage de porter leur regard sur ces deux institutions classiques, que le professeur Jean Carbonnier, un des juristes majeurs du XXe siècle, considérait comme deux piliers du droit, la famille et le patrimoine. Il est banal de souligner aujourd'hui l'impossibilité de cerner ces notions, tant l'institution familiale recouvre des situations diversifiées, tant le mot patrimoine fait l'objet d'un recours intensif et extensif à la fois. Il est étonnant de voir qu'au-delà des multiples utilisations de ces termes, les notions juridiques résistent à ces bouleversements. Les regards ont alors été portés soit en arrière, pour dévoiler l'historicité de ces notions, soit plus directement sur des évolutions du droit positif, pour tenter d'apercevoir, sous un angle plus général, des points de rupture, soit, enfin, de manière plus prospective, sur la recherche d'évolutions possibles pour tel ou tel élément de notre corpus juridique. Afin d'étudier les mutations complexes que connaissent ces deux notions, une approche pluridisciplinaire, croisant les savoirs, a été privilégiée. Ont ainsi pris part aux Mélanges, des civilistes, des commercialistes, des pénalistes, des publicistes et des historiens du droit, chacun ayant vu dans cette recherche collective le moyen de témoigner leur amitié au professeur Alain Le Bayon qui a été pendant près d'un quart de siècle la poutre maîtresse du droit privé à l'université de Bretagne occidentale.