Les Grands Principes Du Droit De La Sant
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Les Grands Principes Du Droit De La Sant
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Author : Clément
language : en
Publisher:
Release Date : 2005
Les Grands Principes Du Droit De La Sant written by Clément and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2005 with categories.
Les Grands Principes Du Droit De La Sant
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Author : Jean-Marie Clément
language : fr
Publisher: Les Etudes Hospitalières
Release Date : 2005
Les Grands Principes Du Droit De La Sant written by Jean-Marie Clément and has been published by Les Etudes Hospitalières this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2005 with Hospital patients categories.
L'ouvrage proposé par Jean-Marie Clément, professeur à l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis et ancien directeur d'hôpital, ne manque pas d'intérêt et fait le point sur le droit de la santé en combinant la clarté du juriste, l'indépendance de l'universitaire et la liberté du citoyen. L'auteur, en dégageant les grands principes fondateurs du droit de la santé, démontre que cette matière est devenue une' catégorie centrale du droit. Les lecteurs à la recherche de compréhension sur le pourquoi des décisions de justice, sur les notions complexes et multiples régissant le droit de la santé comme les problématiques de droits créances, droits obligations, protection sanitaire, de liberté individuelle et autres, trouveront dans ce livre les réponses à toutes leurs interrogations. Plus qu'un ouvrage d'actualité, ce livre ouvre des perspectives sur le devenir du droit aux soins.
Les Grands Principes Du Droit M Dical Et Hospitalier
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Author : Gaston Vogel
language : fr
Publisher:
Release Date : 2001-01-01
Les Grands Principes Du Droit M Dical Et Hospitalier written by Gaston Vogel and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2001-01-01 with Hospitals categories.
Les Grandes D Cisions Du Droit M Dical
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Author : François Vialla
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Les Grandes D Cisions Du Droit M Dical written by François Vialla and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with Medical laws and legislation categories.
Le droit médical se situe au confluent des sciences de l'humain et des sciences de l'homme. La confrontation du droit et de la médecine ne va pas sans heurts. L'évolution permanente et effrénée de la science et des techniques médicales impose une adaptation continue du cadre juridique. La règle doit sans cesse s'adapter au progrès médical. Assis sur des données scientifiques, le droit médical est sujet aux fluctuations des interrogations, des certitudes nouvelles, des avancées techniques. Il est donc naturellement tourné vers la jurisprudence qui lui offre une faculté réelle d'adaptation et d'évolution. Le présent ouvrage est donc avant tout un outil pédagogique pensé pour les enseignants et les étudiants, conçu pour démontrer comment la jurisprudence intervient pour réguler, tempérer, freiner ou inversement promouvoir, vivifier, réformer les attentes d'un corps social constitué de patients, de professionnels de santé, d'établissements, d'institutions... aux exigences souvent complexes, ambivalentes voire contradictoires. L'ouvrage se révélera encore un allié de choix pour les enseignants et les étudiants des filières santé. Les praticiens du droit, les professionnels de santé, les dirigeants et " manageurs " du secteur de la santé y trouveront également une mine de renseignements, de raisonnements utiles. La jurisprudence de droit médical a été envisagée dans toute sa complexité, en regroupant des décisions qui reflétent la réalité des autorités en charge de statuer sur les problèmes de santé contemporains. Outre les arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, le lecteur trouvera donc sur son parcours des décisions du Tribunal militaire américain de Nuremberg dans le "procès des médecins", de la Cour de justice des Communautés européennes, de la Cour européenne des droits de l'homme, du Conseil constitutionnel, du Tribunal des conflits et du... Conseil de la concurrence ! Au total ce sont 130 décisions qui sont présentées afin de donner aux lecteurs la vue la plus panoramique possible sur le paysage du droit médical. Afin de guider le lecteur dans une jurisprudence abondante, le choix a été fait de diviser l'ouvrage en trois parties : les principes fondateurs du droit médical, l'exercice professionnel et la relation de soin, la responsabilité médicale. Pour réaliser cet ouvrage, François Vialla, directeur du Centre européen d'études et de recherche Droit&Santé de l'Université Montpellier 1, a réuni une équipe d'universitaires et de professionnels reconnus dans le domaine du droit de la santé.
Le Droit De La Sant En Sch Mas
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Author : Safia Bouabdallah
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2022-07-19
Le Droit De La Sant En Sch Mas written by Safia Bouabdallah and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022-07-19 with Law categories.
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants en Master de droit,aux étudiants en Médecine.
Les Grands Arr Ts Du Droit De La Sant 3e D
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Author : Claudine Bergoignan-Esper
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2020-12-09
Les Grands Arr Ts Du Droit De La Sant 3e D written by Claudine Bergoignan-Esper and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-12-09 with Law categories.
L'ambition de cette 3e édition des Grands arrêts du droit de la santé est de porter à la connaissance de ses lecteurs, en les situant dans la vaste perspective et prospective juridique et sociologique qui caractérise cet ouvrage, les décisions les plus récentes et les plus topiques en droit médical et hospitalier public et privé. La Cour européenne des droits de l'homme, le Cour de justice des communautés européennes, le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation, le Conseil d'État essentiellement, ont fait évoluer ces cinq dernières années des domaines tels que la responsabilité du fait des dispositifs médicaux et des médicaments, y compris les vaccins, utilisés en médecine, la procréation, la recherche sur l'embryon, le règlement amiable des accidents médicaux, la fin de vie, la santé en détention, les conséquences sanitaires des essais nucléaires, la santé au travail. Sont traités également, au travers de quelques arrêts, la problématique de la preuve, essentielle pour l'effectivité du droit à réparation, le numérique en santé et l'état d'urgence sanitaire lié à la pandémie de la Covid-19.
Les Droits Du Malade Hospitalis
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Author : Christophe de Bernardinis
language : fr
Publisher: Heures de France
Release Date : 2006
Les Droits Du Malade Hospitalis written by Christophe de Bernardinis and has been published by Heures de France this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Hospital patients categories.
Il y a aujourd'hui un nouvel équilibre entre le savoir médical et le vouloir individuel à l'hôpital.Le malade n'est plus traité comme un être diminué, soumis au système de soins, voire aux médecins, mais comme un citoyen capable de prendre, avec le professionnel de santé et compte tenu des informations et des préconisations qu'il lui fournit, les décisions concernant sa santé. L'avènement de la démocratie sanitaire, proclamée par la loi n° 2002-203 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades, a placé le malade au coeur de l'action médicale.L'ouvrage s'efforce de répondre, en s'appuyant sur la législation et la jurisprudence les plus récentes, aux questions pratiques et éthiques que se posent les praticiens hospitaliers, et également les patients. Il s'adresse aux professionnels de santé et aux usagers aussi bien qu'aux juristes, praticiens et étudiants, intéressés par cette matière récemment bouleversée. De nombreux thèmes y sont abordés, tels que la recherche biomédicale, la prise en charge de la douleur, l'accompagnement des malades en fin de vie, l'hospitalisation du mineur et du majeur incapable, le droit à l'information préalable aux soins, l'accès au dossier médical, le refus de soins, le respect de la vie privée ou encore le secret médical...
Le Principe De Pr Caution En Droit De La Sant
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Author : Valérie Fontanier
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011
Le Principe De Pr Caution En Droit De La Sant written by Valérie Fontanier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with categories.
Le Droit La Sant Une Perspective De Droit Compar
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Author : Jacques Ziller
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021
Le Droit La Sant Une Perspective De Droit Compar written by Jacques Ziller and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021 with categories.
Ce document s’intègre dans une série d’études qui, avec une perspective de droit comparé, visent à faire une présentation du droit à la santé dans différents ordres juridiques. Après avoir expliqué la réglementation et la jurisprudence d’application, le contenu, les limites et la possible évolution de ce droit sont examinés. La présente étude a pour objet le cas du Conseil de l’Europe. Le droit à la santé et le droit à la vie se placent dans le droit du CdE au même niveau que les autres droits et libertés. Les premiers devraient néanmoins prévaloir sur les autres, dans le respect des principes de nécessité et de proportionnalité. Le droit des populations à la meilleure santé possible est par ailleurs particulièrement significatif du modèle social européen ; les États membres doivent prévenir les risques et mettre en place des dispositifs de soins et de sécurité sociale.
Fiches De Droit De La Sant Et De Droit M Dical Rappels De Cours Et Exercices Corrig S
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Author : Elshoud Stéphane
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2017-11-21
Fiches De Droit De La Sant Et De Droit M Dical Rappels De Cours Et Exercices Corrig S written by Elshoud Stéphane and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-11-21 with Law categories.
le contenu - 30 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la santé et droit médical : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances - des repères bibliographiques pour aller plus loin - 1 index