Les Indispensables Du Droit P Nal Sp Cial
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Les Indispensables Du Droit P Nal Sp Cial
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Author : Khalidja El Mahjoubi
language : fr
Publisher:
Release Date : 2015-12-08
Les Indispensables Du Droit P Nal Sp Cial written by Khalidja El Mahjoubi and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-12-08 with categories.
20 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit pénal spécial grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application. Le public : Master Droit, CRFPA.
Les Indispensables Du Droit P Nal Sp Cial
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Author : Khalidja El-Mahjoubi
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2024-01-23
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20 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit pénal spécial grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application.
Droit P Nal Sp Cial 3e Dition
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Author : Dreyer Emmanuel
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2016-08-02
Droit P Nal Sp Cial 3e Dition written by Dreyer Emmanuel and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-08-02 with Law categories.
Cours magistral est une collection bien définie par le nom qu’elle porte. Les ouvrages de Cours magistral sont des « cours », c’est-à-dire une exposition du droit positif à l’intention des étudiants et des praticiens du droit. Mais leur cours se veut « magistral » en ce que les débats d’idées, la prise de position et une bibliographie raisonnée y sont toujours présents. Le droit pénal spécial est au coeur des études en droit pénal. Abordé en master, parce qu’il suppose la maîtrise du droit pénal général et de la procédure pénale, il permet d’entrer dans le détail des principales infractions. Le présent ouvrage est consacré non seulement à la protection pénale de la personne, mais aussi à celle des biens et de la chose publique. Les principales infractions y sont décrites et expliquées. De nombreux autres, qui sont parfois abusivement rattachées au droit pénal des affaires, y retrouvent également leur juste place (atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données ; corruption active et passive ; favoristisme et concussion ; blanchiment ; faux ; tromperie et falsification, etc.). L’ouvrage est par ailleurs enrichi des sources constitutionnelles et européennes du droit pénal contemporain. Il s’adresse aux étudiants désireux d’approfondir leurs connaissances ainsi qu’à tous ceux qui, se destinant aux carrières du barreau, de la police ou de la magistrature, sont amenés à préparer des examens et concours où le droit pénal joue un rôle majeur.
Cours De Droit P Nal
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Author : Jean-Yves Maréchal
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-05-10
Cours De Droit P Nal written by Jean-Yves Maréchal and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-05-10 with categories.
Droit P Nal Sp Cial
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Author : Alain Blanchot
language : fr
Publisher:
Release Date : 1992
Droit P Nal Sp Cial written by Alain Blanchot and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1992 with categories.
L Indispensable Du Droit P Nal
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Author : Béatrice Geninet
language : fr
Publisher: Studyrama
Release Date : 2004
L Indispensable Du Droit P Nal written by Béatrice Geninet and has been published by Studyrama this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2004 with categories.
Droit P Nal Sp Cial
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Author : Christophe André
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021-09
Droit P Nal Sp Cial written by Christophe André and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-09 with categories.
Droit P Nal Sp Cial
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Author : Michel Véron
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2012-08-22
Droit P Nal Sp Cial written by Michel Véron and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012-08-22 with Crime categories.
Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'Etat et la paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé « Droit pénal spécial » dans les facultés de droit ainsi qu'au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 20 juin 2012, l'auteur a intégré les dispositions des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi de la loi du 9 juillet 2010 sur les violences faites aux femmes et au sein des couples, de la loi dite « LOPSSI 2 » du 14 mars 2011 et de la loi dite « de simplification et d'amélioration de la qualité du droit » du 17 mai 2011. Cette édition contient en outre des solutions découlant des arrêts innombrables rendus par le Conseil constitutionnel saisi de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) contestant la définition de nombreuses infractions, ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes constitutionnels en vigueur. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.
Droit P Nal Sp Cial
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Author : Patrice Gattegno
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2003
Droit P Nal Sp Cial written by Patrice Gattegno and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Criminal law categories.
Nullum crimen sine lege : le principe de légalité criminelle est le fondement même du droit pénal, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement. Le Code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 avait pour ambition d'adapter le droit positif à l'état de la société contemporaine. Au cours de la décennie suivante, de nombreuses lois ont enrichi son contenu, renforcé des principes, précisé des définitions, créé de nouvelles circonstances aggravantes, voire de nouvelles infractions (loi du 3 février 2003 et loi sur la sécurité intérieure du 18 mars 2003). La 5è édition de ce cours a pour ambition d'offrir une vision synthétique de l'état des textes répressifs en vigueur et d'offrir un instrument de travail utile au lecteur, que le droit pénal spécial soit la matière de son activité ou le simple objet de sa curiosité éclairée.
Droit P Nal Sp Cial
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Author : Thierry Garé
language : fr
Publisher:
Release Date : 2002
Droit P Nal Sp Cial written by Thierry Garé and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2002 with categories.