Les Sources Du Droit
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Les Sources Du Droit Revisit Es Vol 3
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Author : Isabelle Hachez
language : fr
Publisher: Presses de l’Université Saint-Louis
Release Date : 2019-05-28
Les Sources Du Droit Revisit Es Vol 3 written by Isabelle Hachez and has been published by Presses de l’Université Saint-Louis this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-05-28 with Law categories.
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce troisième volume se penche sur les normativités concurrentes. On y retrouve l’analyse de sources en principe dépourvues de caractère obligatoire, comme la doctrine, l’équité, la pratique ou les codes de conduite, sans oublier le droit comparé et le dialogue des jurisprudences. On notera que l’étude des actes de soft law est par ailleurs déclinée à chaque niveau de la pyramide normative dans les volumes 1 et 2 et fait l’objet d’analyses approfondies dans le cadre du volume 4.
Les Sources Du Droit
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Author : Philippe Jestaz
language : fr
Publisher:
Release Date : 2005
Les Sources Du Droit written by Philippe Jestaz and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2005 with Droit categories.
La présentation des sources fait ici l'objet d'un renouvellement complet. D'esprit anthropologique et pluraliste, l'ouvrage ne se limite pas aux sources françaises et se veut plus général : ainsi la jurisprudence et la doctrine, qui n'ont pas partout la même force, ne sont pas théorisées en soi, mais étudiées à Rome et dans l'Ancien droit, en France et dans la common law, voire en droit musulman. En outre, il ne s'agit pas des sources telles qu'elles devraient être, mais des sources telles qu'elles sont : la coutume ou la jurisprudence contra legem sont constatées, au lieu d'être réprouvées, voire niées par souci d'orthodoxie ... Mais l'innovation la plus importante est qu'aux quatre sources classiques - loi et coutume, jurisprudence et doctrine - l'auteur ajoute deux autres, en général méconnues : la révélation et l'acte juridique des particuliers. Et il réussit à faire tenir toutes les sources habituellement répertoriées dans ces six rubriques, le cas échéant élargies. Philippe Jestaz est professeur émérite de l'Université Paris XII, ancien membre de l'Institut universitaire de France et directeur de la Revue trimestrielle de droit civil.
Les Sources Du Droit Japonais
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Author : Dominique T. C. Wang
language : fr
Publisher: Librairie Droz
Release Date : 1978
Les Sources Du Droit Japonais written by Dominique T. C. Wang and has been published by Librairie Droz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1978 with Japan categories.
Recueil D Tudes Sur Les Sources Du Droit
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 1934
Recueil D Tudes Sur Les Sources Du Droit written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1934 with Jurisprudence categories.
Les Sources Du Droit Revisit Es Vol 4
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Author : Isabelle Hachez
language : fr
Publisher: Presses de l’Université Saint-Louis
Release Date : 2019-05-28
Les Sources Du Droit Revisit Es Vol 4 written by Isabelle Hachez and has been published by Presses de l’Université Saint-Louis this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-05-28 with Law categories.
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce quatrième volume relève plus directement de la théorie du droit et traite des questions transversales à l’ensemble de l’ouvrage. Y sont abordées, outre la notion même de sources et la difficulté, voire l’impossibilité, d’identifier une source « méta », des théories qui viennent renouveler, éclairer ou encore contester la théorie classique des sources. En plus de ses trois chapitres respectivement consacrés aux sources du droit, au soft law et à l’internormativité, ce dernier volume contient les conclusions générales de l’ouvrage, elles-mêmes précédées d’un triple regard porté sur les sources du droit : celui de l’historien, de la romaniste et du jusnaturaliste.
Les Sources Du Droit
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Author : Stefan Goltzberg
language : fr
Publisher: Que sais-je
Release Date : 2018
Les Sources Du Droit written by Stefan Goltzberg and has been published by Que sais-je this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018 with categories.
La 4e de couv. indique : "Par «sources du droit», on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jurisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C'est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l'issue d'un procès. Or, le précédent doit-il l'emporter sur la coutume ? La doctrine le cède-t-elle au précédent ? Comment articuler ces sources entre elles ? Stefan Goltzberg aborde toutes ces questions en s'appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique"
Les Sources Du Droit La Documentation Juridique Et L Informatique Documentaire
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Author : Jean-François Dumoulin
language : fr
Publisher:
Release Date : 1992
Les Sources Du Droit La Documentation Juridique Et L Informatique Documentaire written by Jean-François Dumoulin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1992 with Information storage and retrieval systems categories.
Les Sources Du Droit Revisit Es Vol 2
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Author : Isabelle Hachez
language : fr
Publisher: Presses de l’Université Saint-Louis
Release Date : 2019-05-28
Les Sources Du Droit Revisit Es Vol 2 written by Isabelle Hachez and has been published by Presses de l’Université Saint-Louis this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-05-28 with Law categories.
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce deuxième volume a pour objet les normes internes infraconstitutionnelles. Il poursuit l’enquête entreprise dans le volume 1 en étudiant les actes, de nature hard ou soft, qui relèvent de la fonction normative, mais cette fois aux niveaux législatif et réglementaire. Ce deuxième volume rassemble en outre les contributions consacrées aux fonctions administrative, juridictionnelle et contractuelle.
Les Sources Du Droit Revisit Es Vol 1
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Author : Isabelle Hachez
language : fr
Publisher: Presses de l’Université Saint-Louis
Release Date : 2019-05-28
Les Sources Du Droit Revisit Es Vol 1 written by Isabelle Hachez and has been published by Presses de l’Université Saint-Louis this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-05-28 with Law categories.
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce premier volume porte sur les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux. L’article 38 du Statut de la Cour international de justice et la notion de Constitution font pour leur part l’objet de deux contributions distinctes dans le volume 4.
Les Sources Du Droit Canonique Viiie Xxe Si Cle
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Author : Jean Gaudemet
language : fr
Publisher:
Release Date : 1993
Les Sources Du Droit Canonique Viiie Xxe Si Cle written by Jean Gaudemet and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1993 with Canon law categories.