Trait De Droit Civil Belge Tome Ii Les Obligations Volumes 1 3
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Trait De Droit Civil Belge Tome Ii Les Obligations Volumes 1 3
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Author : Pierre Van Ommeslaghe †
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-07-22
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Cet ouvrage a pour objet un exposé systématique, circonstancié et synthétique du droit des obligations en s’inspirant de la tradition des grandes synthèses que connaît notre droit.Il se caractérise par une vue non seulement scientifique, mais aussi pragmatique de cette importante partie du droit privé. Il est le couronnement de plus de 30 années d’enseignement du droit des obligations à la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles, conjuguées avec une pratique quotidienne de cette matière et avec la publication de diverses études spécifiques sur le sujet. Le plan des trois volumes que comporte l’ouvrage est classique : – une partie préliminaire comprend une introduction, une définition de l’obligation et la présentation de certains concepts généraux ; – la première partie est ensuite consacrée aux sources des obligations ; – la deuxième partie décrit le régime général de l’obligation, prise comme telle, indépendamment de sa source ; – la troisième partie a pour objet la théorie des preuves. Cet ouvrage est destiné non seulement à tous les praticiens du droit privé (magistrats, avocats, notaires, juristes d’entreprise, fonctionnaires, experts comptables, fiscalistes, réviseurs...), mais aussi aux étudiants en droit et à ceux qui enseignent et étudient cette matière.
Trait L Mentaire De Droit Civil Belge Les Incapables Les Obligations 1 Ptie
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Author : Henri de Page
language : fr
Publisher:
Release Date : 1934
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Trait L Mentaire De Droit Civil Belge Les Obligations 2 Ptie 2 D Compl T E Et Enti Rement Mise Jour 1942
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Author : Henri De Page
language : fr
Publisher:
Release Date : 1940
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Trait L Mentaire De Droit Civil Belge Les Obligations 2 Ptie
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Author : Henri de Page
language : fr
Publisher:
Release Date : 1936
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Trait L Mentaire De Droit Civil Belge Les Incapables Les Obligations 1 Ptie 2 D Compl T E Et Enti Rement Mise Jour 1940
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Author : Henri De Page
language : fr
Publisher:
Release Date : 1940
Trait L Mentaire De Droit Civil Belge Les Incapables Les Obligations 1 Ptie 2 D Compl T E Et Enti Rement Mise Jour 1940 written by Henri De Page and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1940 with categories.
Droit Civil Les Obligations Volume 3 Le Rapport D Obligation 9e D 3 Le Rapport D Obligation
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Author : Jacques Flour
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2015-09-19
Droit Civil Les Obligations Volume 3 Le Rapport D Obligation 9e D 3 Le Rapport D Obligation written by Jacques Flour and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-09-19 with Law categories.
Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le Rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci : notamment, le régime de la preuve, avec ses évolutions liées à l'électronique (décret du 10 juin 2005), les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, la transmission et l'extinction de l'obligation. Ainsi, c'est de la mise en œuvre et de la vie de l'obligation – questions essentielles pour la pratique du droit – que traite ce dernier tome des Obligations qui vient après les deux premiers volumes consacrés respectivement à l'Acte juridique et au Fait juridique. L'ensemble, mis à jour en juillet 2015, est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine. Il tient compte de l'important mouvement législatif que connaît le droit civil depuis 2005, notamment de la réforme de la prescription en matière civile réalisée par la loi du 17 juin 2008. Il présente également les principales propositions que contiennent, pour cette matière essentielle, les projets de réforme du droit des contrats ou des obligations, particulièrement le projet d'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 25 février 2015 qui préfigure le droit à venir. Principalement destiné aux étudiants en droit, l'ouvrage intéressera également les étudiants plus avancés dans leurs études, les chercheurs et les praticiens.
Droit Civil Du Congo Belge Contrats Et Obligations Par P Orban J Le Cocq De Pletincx Et L Grognard
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Author : Antoine Sohier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1956
Droit Civil Du Congo Belge Contrats Et Obligations Par P Orban J Le Cocq De Pletincx Et L Grognard written by Antoine Sohier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1956 with Civil law categories.
Trait De Droit Civil Belge Tome 5 Les Suret S Privil Ges Et Hypoth Ques
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016
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Cet ouvrage offre aux praticiens, aux enseignants et aux étudiants un état des lieux raisonné de l’ensemble d’une matière qui a connu d’importantes évolution récentes.0.
Trait De Droit Civil Belge Tome Ix Les R Gimes Matrimoniaux
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Author : Philippe De Page
language : fr
Publisher:
Release Date : 2017
Trait De Droit Civil Belge Tome Ix Les R Gimes Matrimoniaux written by Philippe De Page and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017 with categories.
L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis traite des particularités liées à chacun des régimes matrimoniaux.
Bibliographie De La France Ou Journal G N Ral De L Imprimerie Et De La Librairie
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Author : Adrien Jean Quentin Beuchot
language : fr
Publisher:
Release Date : 1893
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