La persistance du chômage appelle une réflexion sur le droit du travail qui dépasse les oppositions simplistes sur les 35 heures, le licenciement ou la taille du Code du travail.À partir d’un constat clinique mettant le droit du travail à l’épreuve des faits, et mêlant analyses juridiques et économiques, cet essai explique comment le jeu des acteurs politiques et sociaux a…
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Author : Bertrand Martinot
Genre : Social Science
Summary : La persistance du chômage appelle une réflexion sur le droit du travail qui dépasse les oppositions simplistes sur les 35 heures, le licenciement ou la taille du Code du travail.À partir d’un constat clinique mettant le droit du travail à l’épreuve des faits, et mêlant analyses juridiques et économiques, cet essai explique comment le jeu des acteurs politiques et sociaux a conduit à une boulimie de normes, au détriment des employeurs comme des salariés et des chômeurs. Il élabore des propositions concrètes pour refonder notre droit du travail sur des bases modernes, prenant en compte la mondialisation et l’essor du numérique.Loin d’être un ouvrage académique, cet essai veut affirmer qu’un autre droit du travail est possible, fondé sur le dialogue social et qui renoue avec trois missions essentielles : libérer les forces productives, organiser l’activité économique et protéger les travailleurs. Les auteurs sont des praticiens. Bertrand Martinot est économiste, ancien délégué général à l’emploi et à la formation professionnelle. Franck Morel est avocat, ancien conseiller de quatre ministres du Travail. Préfaces de Pierre Gattaz et Jean-Claude Mailly Réalisé en partenariat avec l’Institut Montaigne
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Author : Viviane Vannes
Genre : Law
Summary : L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.
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Author : Philippe Auvergnon
Genre : Law
Summary : Le travail salarié fait l’objet d’une « vie commune », parfois très virtuelle mais imposant toujours des limitations de la liberté de chacune des parties au contrat de travail. Pour le moins, une articulation est à rechercher entre liberté d’entreprendre de l’employeur et liberté de la personne en situation de travail subordonné. Diverses réponses juridiques sont apportées de par le monde, notamment au regard des régimes politiques en vigueur. Les questions soulevées sont toutefois aujourd’hui plus particulièrement marquées par les mutations du travail, les changements d’organisation de la production et des services, l’influence des technologies de la communication, la globalisation de l’économie, la coexistence de sociétés culturellement homogènes ou multiculturelles. Au plan international, une universalisation des libertés est à l'œuvre, singulièrement au travers de l’affirmation de droits fondamentaux de la personne en situation d’emploi. Pour autant, la mise en comparaison de droits nationaux révèle bien des résistances à la reconnaissance des libertés individuelles dans le cadre des relations de travail. Sans comptabiliser, pays par pays, le permis, le possible et l’interdit, on entend ici affronter l’ambivalence de la liberté dans les relations de travail. De même qu’on distingue « égalité formelle » et « égalité réelle », on se doit en effet de prendre conscience du sens et des risques d’une liberté formelle visant à supprimer les interdits ; seule la liberté substantielle, réelle, paraît permettre de multiplier les possibles. Certains « permis » peuvent ainsi diminuer la liberté, alors que « l’interdit » peut parfois s’avérer libérateur, protecteur de la liberté.
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Author : Jean-Luc Putz
Genre : Law
Summary : Comprendre et appliquer le droit du travail, Édition 2020, revue et actualisée au regard des changements législatifs (dont les règles dérogatoires liées au Covid-19) et de la jurisprudence récente, offre une vue d’ensemble du droit du travail luxembourgeois. Il ne se contente pas de recopier le texte de loi, ni de citer des jurisprudences, mais propose une présentation claire et concise du droit du travail individuel. Tous les domaines de la relation entre employeur et salarié sont explorés. Dans une approche chronologique, la conclusion et l’exécution, puis les incidents à l’exécution du contrat de travail sont passés en revue. En outre, des explications détaillées sont consacrées au licenciement. Les notions juridiques sont expliquées et des exemples pratiques sont proposés. Comprendre et appliquer le droit du travail est accessible aux non-juristes et présente un intérêt pour les professionnels du droit. L’ouvrage contient une pluralité de modèles commentés permettant une mise en œuvre rapide et facile des principaux actes qu’un employeur ou un salarié peut être amené à poser.
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Author : Sophie Robin-Olivier
Genre : Law
Summary : Le droit du travail de l’Union européenne s’est développé dans un domaine déjà largement occupé par les droits du travail nationaux et le droit international du travail. Pour faire ressortir les apports et les limites de ce droit, l’ouvrage prend appui sur les relations qu’il entretient, depuis l’origine, avec les droits nationaux et le droit international. Cette approche donne une vision à la fois riche et réaliste de la situation du droit du travail de l’Union, qui, en dépit d’une certaine autonomie, se développe dans un jeu d’interactions avec d’autres droits auxquels il emprunte, ou dont il se distingue, qui le complètent ou, au contraire, en limitent le déploiement. L’ouvrage commence par expliquer les remises en cause que le développement du droit de l’Union a imposé, dans la sphère des politiques sociales nationales. Le droit « du travail » de l’Union est, à cet égard, un droit qui affecte les rapports de travail, régis par les droits du travail nationaux, non un droit conçu pour protéger les travailleurs ou assurer les conditions d’une juste concurrence entre les entreprises. Cette deuxième dimension du « droit du travail de l’Union européenne » n’est pas, pour autant, négligeable. Depuis les années 1970, ce droit s’est considérablement développé, dans certains domaines autrefois seulement occupés par les droits nationaux et, dans une moindre mesure, par le droit international du travail. L’ouvrage illustre cette montée en puissance, et le rôle essentiel désormais tenu par le droit de l’Union dans certains segments du droit du travail. Il montre aussi le caractère parcellaire de ces développements, l’absence de couverture systématique des différents domaines, les manques. Pour combler les vides, il arrive que le droit international du travail, issu, notamment, de la CEDH ou des conventions de l’OIT soit invoqué. La dernière partie de l’ouvrage est consacrée au jeu de convergences, aux possibles complémentarités du droit de l’Union européenne et du droit international du travail, au sens large, pour en montrer l’importance, au-delà des aspects les plus apparents.
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Author : Council of Europe
Genre : Political Science
Summary : Ce volume bilingue pose la question des effets des réformes institutionnelles et organisationnelles du marché du travail sur la cohésion sociale. Dans cet ouvrage, le Conseil de l'Europe recherche la conciliation entre ce qui est inévitablement imposé par la mondialisation, c'est-à-dire la réorganisation des paramètres de la concurrence, et la cohésion sociale. La conciliation doit prendre en compte une valeur politique essentielle, la sécurité démocratique, qui se trouve d'abord dans l'emploi : le coût social et sociétal élevé de la précarité le confirme. Néanmoins, sécurité ne signifie pas rigidité et doit se traduire plutôt par la reconnaissance sociale d'un "droit à la transition" qui appelle à la coresponsabilité de tous les acteurs sociaux. La conciliation est plus qu'un devoir politique : elle est le prix de la stabilité qui assure la durabilité sociale.
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Author : Pierre Giraud
Genre : Social Science
Summary : Jamais une proposition n'a été avancée pour éradiquer en totalité le chômage et l'exclusion. En quinze ans, quatre-vingts mesures ont été expérimentées sans succès. Comment combattre cette angoissante question ? Dans ce livre, l'auteur expose une idée originale et efficace, résultant d'une approche nouvelle du problème. Le but est d'éliminer complètement l'exclusion. Après une étude détaillée de la situation actuelle dans notre pays et à l'étranger sur les résultats des mesures appliquées et sur l'évolution probable, il met en évidence l'impossibilité, pour notre pays, de continuer à accepter que des millions de personnes passent une grande partie de leur vie à chercher vainement un travail. Il faut inventer autre chose. Partant que l'idée que le travail est un droit au même titre que le droit à l'enseignement ou à la santé, la conclusion est qu'un travail minimum peut et doit être garanti à tous les citoyens désireux de travailler. Il est possible de réaliser cette réforme ambitieuse et, nécessaire. Ce livre le prouve.