Après une introduction générale à l’étude du droit, intégrant l’étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant ainsi l’ensemble du programme de première année, quelles que soient les orientations prises par les facultés.
Cette 19e édition tient compte de la jurisprudence la plus récente et des…
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Author : Yvaine. Buffelan-Lanore (author)
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Author : Yvaine Buffelan-Lanore
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Summary : Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant notamment l'ensemble du programme de première année de LMD, quelles que soient les orientations prises par les facultés. Cette 17e édition tient compte de la jurisprudence la plus récente et, notamment, des décisions rendues par le Conseil constitutionnel depuis l'introduction en droit français du contrôle de constitutionnalité a posteriori par la voie de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC et décisions sur le mariage homosexuel, sur l'adoption simple par des concubins, sur la mitoyenneté'). Les décisions de la Cour européenne sont également étudiées. Elle est également à jour des dernières réformes intéressant la matière. Ainsi, la loi bioéthique du 7 juillet 2011 est-elle intégrée. Sont également pris en compte les apports de la dernière loi sur les violences familiales du 10 juillet 2010, qui étend à tous les couples, mariés et non mariés, le dispositif de l'ordonnance temporaire de protection; ou encore, ceux de la loi du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice et conditions d'exercice de certaines professions réglementées, qui a introduit un nouvel outil de règlement non juridictionnel des litiges, la procédure de convention participative (utilisable en matière de divorce) ainsi qu'une autre innovation : l'acte sous seing privé contresigné par l'avocat ; la loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques qui a introduit des modifications concernant l'enregistrement du Pacs et l'acte de notoriété ou encore la loi de simplification et de clarification du droit du 17 mai 2011 qui a allégé les conditions du mariage posthume, sont également prises en compte, ainsi que les projets en cours.
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Author : Pierre Voirin
Genre : Civil law
Summary : La 4e de couverture indique : "Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l'objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des personnes, de la famille, des personnes protégées, des biens, des obligations, des sûretés... L'exposé est fait sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important. La rigueur et la précision caractérisent, en effet, cet ouvrage, qui constitue une source d'informations sérieuses. Un lexique des principaux termes juridiques employés permet aux utilisateurs peu expérimentés d'acquérir la maîtrise du langage du droit. La formule du Manuel a fait la preuve de son efficacité tant auprès des étudiants que de professionnels qui trouvent rapidement dans cet ouvrage des réponses nettes aux questions les plus diverses. Un classique de la littérature juridique, régulièrement tenu à jour. "
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Author : Yvaine Buffelan-Lanore
Genre : Law
Summary : L'ensemble du programme de droit civil première année Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année, quelles que soient les orientations prises par les facultés. Cette 22e édition tient compte de la jurisprudence la plus récente et des derniers apports de la doctrine contemporaine; elle est également à jour des dernières réformes intéressant le droit des personnes et de la famille. Cet ouvrage s'adresse bien sûr aux étudiants en droit de première année du premier cycle. Mais le degré d'approfondissement, de précision et d'actualisation sur chaque matière traitée le recommande aussi aux candidats aux concours administratifs, aux praticiens, aux universitaires.
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Author : Jean Chevallier
Genre : Civil law
Summary :
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Author : Louis Bach
Genre :
Summary : Cet ouvrage présente les notions fondamentales du droit civil, à l'exception de celles concernant les régimes matrimoniaux, les successions et les libéralités qui font l'objet du tome 2. Il s'adresse aux étudiants de DEUG de droit et d'AES ainsi qu'à ceux qui préparent une capacité en droit et des concours administratifs.
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Author : Pierre Voirin
Genre : Civil law
Summary : Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l'objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des personnes, de la famille, des personnes protégées, des biens, des obligations, des sûretés... L'exposé est fait sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important. La rigueur et la précision caractérisent, en effet, cet ouvrage, qui constitue une source d'information sérieuse. Un lexique des principaux termes juridiques employés permet aux utilisateurs peu expérimentés d'acquérir la maîtrise du langage du droit. La formule du Manuel a fait la preuve de son efficacité tant auprès des étudiants que des professionnels qui trouvent rapidement dans cet ouvrage des réponses nettes aux questions les plus diverses. Ce classique de la littérature juridique est régulièrement tenu à jour. Ainsi, cette 37e édition intègre-t-elle les effets de l'intense travail législatif et jurisprudentiel dans tous les domaines et notamment l'importante réforme du droit des obligations issue de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016.