Droit Civil Introduction Biens Personnes Famille 22e D
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Droit Civil Introduction Biens Personnes Famille 22e D
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Author : Yvaine Buffelan-Lanore
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2022-02-24
Droit Civil Introduction Biens Personnes Famille 22e D written by Yvaine Buffelan-Lanore and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022-02-24 with Law categories.
L'ensemble du programme de droit civil première année Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année, quelles que soient les orientations prises par les facultés. Cette 22e édition tient compte de la jurisprudence la plus récente et des derniers apports de la doctrine contemporaine; elle est également à jour des dernières réformes intéressant le droit des personnes et de la famille. Cet ouvrage s'adresse bien sûr aux étudiants en droit de première année du premier cycle. Mais le degré d'approfondissement, de précision et d'actualisation sur chaque matière traitée le recommande aussi aux candidats aux concours administratifs, aux praticiens, aux universitaires.
Droit Civil Introduction Biens Personnes Famille
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Author : Yvaine. Buffelan-Lanore (author)
language : fr
Publisher:
Release Date : 2017
Droit Civil Introduction Biens Personnes Famille written by Yvaine. Buffelan-Lanore (author) and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017 with categories.
Droit Civil
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Author : Yvaine Buffelan-Lanore
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011
Droit Civil written by Yvaine Buffelan-Lanore and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with categories.
Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant notamment l'ensemble du programme de première année de LMD, quelles que soient les orientations prises par les facultés. Cette 17e édition tient compte de la jurisprudence la plus récente et, notamment, des décisions rendues par le Conseil constitutionnel depuis l'introduction en droit français du contrôle de constitutionnalité a posteriori par la voie de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC et décisions sur le mariage homosexuel, sur l'adoption simple par des concubins, sur la mitoyenneté'). Les décisions de la Cour européenne sont également étudiées. Elle est également à jour des dernières réformes intéressant la matière. Ainsi, la loi bioéthique du 7 juillet 2011 est-elle intégrée. Sont également pris en compte les apports de la dernière loi sur les violences familiales du 10 juillet 2010, qui étend à tous les couples, mariés et non mariés, le dispositif de l'ordonnance temporaire de protection; ou encore, ceux de la loi du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice et conditions d'exercice de certaines professions réglementées, qui a introduit un nouvel outil de règlement non juridictionnel des litiges, la procédure de convention participative (utilisable en matière de divorce) ainsi qu'une autre innovation : l'acte sous seing privé contresigné par l'avocat ; la loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques qui a introduit des modifications concernant l'enregistrement du Pacs et l'acte de notoriété ou encore la loi de simplification et de clarification du droit du 17 mai 2011 qui a allégé les conditions du mariage posthume, sont également prises en compte, ainsi que les projets en cours.
Droit Civil
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Author : Pierre Voirin
language : fr
Publisher: LGDJ
Release Date : 2013
Droit Civil written by Pierre Voirin and has been published by LGDJ this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013 with Civil law categories.
La 4e de couverture indique : "Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l'objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des personnes, de la famille, des personnes protégées, des biens, des obligations, des sûretés... L'exposé est fait sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important. La rigueur et la précision caractérisent, en effet, cet ouvrage, qui constitue une source d'informations sérieuses. Un lexique des principaux termes juridiques employés permet aux utilisateurs peu expérimentés d'acquérir la maîtrise du langage du droit. La formule du Manuel a fait la preuve de son efficacité tant auprès des étudiants que de professionnels qui trouvent rapidement dans cet ouvrage des réponses nettes aux questions les plus diverses. Un classique de la littérature juridique, régulièrement tenu à jour. "
Droit Civil
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011
Droit Civil written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with Civil law categories.
Droit Civil 1re Ann E
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Author : Mélina Douchy-Oudot
language : fr
Publisher:
Release Date : 2015
Droit Civil 1re Ann E written by Mélina Douchy-Oudot and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015 with categories.
Droit Civil 1re Ann E
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Author : Mélina Douchy
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011
Droit Civil 1re Ann E written by Mélina Douchy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with Civil law categories.
Droit Civil 1 Introduction G N Rale Personnes Famille
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Author : Jean-François Dhénin
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1994-12-31T23:00:00+01:00
Droit Civil 1 Introduction G N Rale Personnes Famille written by Jean-François Dhénin and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1994-12-31T23:00:00+01:00 with Law categories.
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Droit Civil
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Author : Jean Chevallier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1989
Droit Civil written by Jean Chevallier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1989 with Civil law categories.
Droit Civil
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Author : Corinne Renault-Brahinsky
language : fr
Publisher: Gualino Editeur
Release Date : 1998
Droit Civil written by Corinne Renault-Brahinsky and has been published by Gualino Editeur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with categories.
Cet ouvrage présente l'ensemble des connaissances indispensables qu'un étudiant en DEUG Droit 1ère année et qu'un candidat aux divers concours administratifs comportant une épreuve de Droit civil doivent avoir sur les trois parties suivantes : l'introduction au Droit civil, le droit des personnes, le droit des biens. Chaque chapitre est complété par une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux existant sur chaque thème.