Le Cours de droit des successions présente, pour les étudiants de quatrième année, les règles applicables à la transmission d’un patrimoine en cas de décès. Il y est traité aussi bien de la dévolution légale, qui a lieu en l’absence de testament, que de la dévolution volontaire, qui opère en présence d’une libéralité.
Le Cours est à jour des dernières évolutions législatives…
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Author : Michel Grimaldi
Genre :
Summary : Le droit des successions a été profondément modifié par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 et sa maîtrise peut paraître particulièrement délicate. Le premier objectif de cet ouvrage est d'en apporter une vision claire et une connaissance structurée. Il met ainsi en lumière les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens. Le second objectif de ce manuel est résolument pratique. Grâce à ses nombreux exemples liquidatifs, à la richesse de ses références à la doctrine et à la jurisprudence, il permettra de dégager les solutions des problèmes concrets auxquels sont confrontés les praticiens. Vous trouverez dans cet ouvrage les réponses aux questions sur : la dévolution de la succession ( l'ouverture de la succession - l'aptitude à hériter - la détermination des héritiers - la typologie des libéralités - l'ordre public successoral) ; la transmission de la succession ( l'acquisition des droits - l'exercice des droits - l'option successorale - les modes de preuve de la qualité d'héritier - la pétition d'hérédité - la vacance de la succession) ; la liquidation du passif ( la composition du passif - la charge du passif - le règlement du passif) ; la liquidation de l'actif ( le rapport des libéralités - la réduction des libéralités - le partage).
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Author : Philippe Malaurie
Genre :
Summary :
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Author : Andrea Bonomi
Genre : Conflict of laws
Summary :
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Author : Anne-Marie Leroyer
Genre :
Summary : Le droit des successions a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du 23, juin 2006. D'une ancienne institution destinée à assurer la survie et la solidarité de la famille. la succession est devenue instrument au service d'une meilleure exploitation économique des biens transmis. Les lois ont fait reculer l'ordre public successoral pour favoriser la liberté économique du propriétaire. La dimension économique de la succession n'a toutefois pas encore totalement occulté sa dimension familiale qui perdure avec la réserve des enfants, certains droits de retour, ou la protection du conjoint survivant. Le droit des successions offre ainsi un double visage, attestant de son ambivalence et à l'origine de nombre de ses ambiguïtés. Ce cours aborde chronologiquement les règles de dévolution, de gestion, de liquidation et de partage d'une succession. Il traite également des libéralités les plus importantes (testament. donation) dans le cadre de la dévolution volontaire. Cet ouvrages adresse plus spécialement aux étudiants de Master I et permet aussi aux praticiens une rapide remise à jour.
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Author : A. Jacqueline Oble-Lohoues
Genre : Inheritance and succession
Summary :
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Author : Didier Guével
Genre :
Summary : Cet ouvrage présente de manière simple une matière particulièrement complexe et parfois incertaine (le Code civil n'a pas pu, en effet, prévoir toutes les situations). Sa lecture est conseillée aux étudiants souhaitant réviser le cours de droit civil qui leur est généralement enseigné en quatrième année d'études juridiques. Mais toute personne intéressée pourra aussi y trouver des informations claires lui permettant de comprendre les grands principes et d'aborder un problème de succession, de testament ou de donation avec le bagage juridique initial essentiel. Il s'agit ici d'une nouvelle édition entièrement mise à jour. Le droit des successions et des libéralités a été récemment modifié ; sa philosophie générale a évolué, la part laissée à la liberté individuelle s'étant notoirement accrue. II est donc indispensable de se réapproprier différemment cette matière. Les lecteurs qui connaissent déjà le droit des successions et des libéralités pourront ainsi actualiser leurs acquis.
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Author : Belloir-Caux Brigitte
Genre : Law
Summary : L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des successions et des libéralités a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles diff érents, • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : • aux étudiants de master Droit, • aux étudiants préparant le DIMN, • aux candidats aux concours d’accès au CRFPA et à l’ENM.