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Droit Des Successions

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Droit Des Successions

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Author : Michel Grimaldi
language : fr
Publisher:
Release Date : 2017-12-07

Droit Des Successions written by Michel Grimaldi and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-12-07 with categories.

Le droit des successions a été profondément modifié par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 et sa maîtrise peut paraître particulièrement délicate. Le premier objectif de cet ouvrage est d'en apporter une vision claire et une connaissance structurée. Il met ainsi en lumière les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens. Le second objectif de ce manuel est résolument pratique. Grâce à ses nombreux exemples liquidatifs, à la richesse de ses références à la doctrine et à la jurisprudence, il permettra de dégager les solutions des problèmes concrets auxquels sont confrontés les praticiens. Vous trouverez dans cet ouvrage les réponses aux questions sur : la dévolution de la succession ( l'ouverture de la succession - l'aptitude à hériter - la détermination des héritiers - la typologie des libéralités - l'ordre public successoral) ; la transmission de la succession ( l'acquisition des droits - l'exercice des droits - l'option successorale - les modes de preuve de la qualité d'héritier - la pétition d'hérédité - la vacance de la succession) ; la liquidation du passif ( la composition du passif - la charge du passif - le règlement du passif) ; la liquidation de l'actif ( le rapport des libéralités - la réduction des libéralités - le partage).

Droit Des Successions Et Des Lib Ralit S

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Author : Philippe Malaurie
language : fr
Publisher: LGDJ
Release Date : 2016

Droit Des Successions Et Des Lib Ralit S written by Philippe Malaurie and has been published by LGDJ this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016 with Gifts categories.

Le droit des successions est celui de la mort – l'horreur absolue – et celui de la vie – la transmission de générations en générations. Il est au coeur du droit – des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité – de Justinien à 2001 – l'ordre successoral a été profondément transformé. Le 3 décembre 2001, une très forte promotion a été conférée au conjoint successible. Le 23 juin 2006, une autre réforme, d'inspiration nettement, libérale, a modifié en profondeur les autres règles du droit successoral et des libéralités en touchant un peu à tout. II faut en outre compter avec les nombreuses réformes qui, à un rythme de plus en plus soutenu, touchent indirectement ou ponctuellement la matière depuis quelques années. Le présent ouvrage donne une connaissance à la fois théorique et pratique de ces règles renouvelées en les replaçant dans une perspective historique et raisonnée qui permet d'en saisir les grands mouvements aussi bien que les implications concrètes. Sont successivement présentées, les successions légales, les libéralités, les relations établies entre les unes et les autres, puis les règles du partage.

Droit Des Successions Des Droits R Els 1re Ptie De La Propri T

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Author : Virgile Rossel
language : fr
Publisher:
Release Date : 1922

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Le Droit Des Successions En Europe

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Author : Andrea Bonomi
language : fr
Publisher: Librairie Droz
Release Date : 2003

Le Droit Des Successions En Europe written by Andrea Bonomi and has been published by Librairie Droz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Conflict of laws categories.

Droit Des Successions Et Des Lib Ralit S

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Author : Didier Guével
language : fr
Publisher:
Release Date : 2010

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Cet ouvrage présente de manière simple une matière particulièrement complexe et parfois incertaine (le Code civil n'a pas pu, en effet, prévoir toutes les situations). Sa lecture est conseillée aux étudiants souhaitant réviser le cours de droit civil qui leur est généralement enseigné en quatrième année d'études juridiques. Mais toute personne intéressée pourra aussi y trouver des informations claires lui permettant de comprendre les grands principes et d'aborder un problème de succession, de testament ou de donation avec le bagage juridique initial essentiel. Il s'agit ici d'une nouvelle édition entièrement mise à jour. Le droit des successions et des libéralités a été récemment modifié ; sa philosophie générale a évolué, la part laissée à la liberté individuelle s'étant notoirement accrue. II est donc indispensable de se réapproprier différemment cette matière. Les lecteurs qui connaissent déjà le droit des successions et des libéralités pourront ainsi actualiser leurs acquis.

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Author : Anne-Marie Leroyer
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2009

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Le droit des successions a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du 23, juin 2006. D'une ancienne institution destinée à assurer la survie et la solidarité de la famille. la succession est devenue instrument au service d'une meilleure exploitation économique des biens transmis. Les lois ont fait reculer l'ordre public successoral pour favoriser la liberté économique du propriétaire. La dimension économique de la succession n'a toutefois pas encore totalement occulté sa dimension familiale qui perdure avec la réserve des enfants, certains droits de retour, ou la protection du conjoint survivant. Le droit des successions offre ainsi un double visage, attestant de son ambivalence et à l'origine de nombre de ses ambiguïtés. Ce cours aborde chronologiquement les règles de dévolution, de gestion, de liquidation et de partage d'une succession. Il traite également des libéralités les plus importantes (testament. donation) dans le cadre de la dévolution volontaire. Cet ouvrages adresse plus spécialement aux étudiants de Master I et permet aussi aux praticiens une rapide remise à jour.

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Author : Corinne Renault-Brahinsky
language : fr
Publisher: Gualino Editeur
Release Date : 2008

Droit Des Successions written by Corinne Renault-Brahinsky and has been published by Gualino Editeur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with Inheritance and succession categories.

Le Droit des successions, est le terme employé pour désigner le régime juridique applicable aux rapports entre héritiers. Les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 ont profondément réformé le droit des successions notamment en accélérant le règlement des successions, en simplifiant les procédures de partage, les droits du conjoint survivant. Cet ouvrage présente, sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des successions.