Droit du sport

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Author : Frédéric Buy
Genre :

Summary : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l’intérêt du droit et des juristes. Qu’est-ce qu’une fédération sportive ? Qu’est-ce qu’un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d’un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d’autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s’efforce de répondre. Cette troisième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2009. En outre, même si l’approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l’ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a été largement renforcée. La première partie de l’ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s’intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l’activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur, qu’il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu’il le faut, s’adapter aux particularismes du sport.

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Author : Frédéric Buy
Genre : Professional sports

Summary : Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne pouvait que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent de joueur ? Quelle est la nature du lien qui unit un sportif à son club ? Qui est le propriétaire du spectacle ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le cœur du "droit du sport" et auxquelles le présent manuel, destiné aux étudiants comme aux praticiens, s'efforce de répondre. Cette deuxième édition a été nourrie des nombreuses évolutions qui ont touché la matière depuis 2006. Mais l'approche des auteurs est demeurée identique. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.

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Author : Jean-Pierre Karaquillo
Genre : Law

Summary : Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive. Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.

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Author : Marc Peltier
Genre : Law

Summary : Patrie de Coubertin et du code civil, la France se doit d’être un exemple de développement du droit du sport. Si le droit commun s’applique parfois sans difficulté à l’activité sportive, le législateur s’empare également du sujet en adoptant des textes spécifiques. La rencontre de règles juridiques classiques émanant de l’État et de normes privées spécifiques, créées par le mouvement sportif, fait tout l’intérêt de cette branche du droit en constante évolution. Cet ouvrage expose de façon claire et concise l’articulation des sources du droit du sport avant de présenter le droit applicable aux différents domaines de l’activité sportive. Il s’adresse à ceux qui étudient la matière (droit, gestion, STAPS, école de commerce...) comme à ceux qui la pratiquent (dirigeant et juriste d’organisation sportive, avocat, agent sportif...).

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Author : Jean-Pierre Karaquillo
Genre : Sports

Summary : Le droit du sport est un livre pour curieux. Pour ceux peu familiers du droit qui veulent mieux connaitre le monde du sport et les rapports qu'il entretient avec le droit. Pour ceux, aussi, pour qui le droit est leur quotidien et qui decouvrent avec mefiance ou interet la proliferation d'ecrits, de formations, de colloques sous l'appellation - droit du sport -. Cet ouvrage devoile une multitude d'organismes enchevetres et hierarchises qui encadrent les activites sportives, leur organisation et leur pratique. La pratique sportive est soumise a une grande diversite de regles d'origines differentes qui dessinent des ordres juridiques distincts, prives et publics: des ordres juridiques d'etat et des ordres juridiques du sport dont les relations prennent frequemment les traits d'un - pluralisme juridique positif organise -. Cette troisieme edition, qui puise dans les evolutions legislatives et jurisprudentielles recentes, permettra de penetrer le - droit du sport - en delivrant une vision generale, avec cependant un degre de precisions et d'argumentations suffisant pour nourrir la reflexion et susciter des objections. Jean-Pierre Karaquillo, agrege de droit prive, est professeur a l'Universite de Limoges. Il est cofondateur et directeur du Centre de droit et d'economie du sport, membre du Tribunal arbitral du sport, vice-president de la Chambre arbitrale du CNOSF et avocat. "

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Author : Jean Gatsi
Genre : Sports

Summary : Les pouvoirs publics, conscients de la place qu'occupe le sport dans la vie de tous les jours, lui ont défini un cadre juridique autonome Il existe ainsi un Code du sport dont la réglementation est complétée par celle du pouvoir sportif. Le sport est également soumis aux règles générales de droit. Enfin, l'organisation, la gestion et le financement du sport en France reposent sur une complémentarité des compétences entre l'État, les collectivités territoriales, les fédérations sportives avec leurs ligues et les clubs, les structures commerciales, etc. Cet ouvrage fait la synthèse de toutes les règles concernant la vie sportive. Il montre comment s'appréhende le droit clans un domaine largement régi par des règles spécifiques.

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Author : Charles Amson
Genre :

Summary : Nouveau domaine du droit, le droit du sport connaît depuis quelques années un développement considérable. L'affaire Gasquet, le scandale des combinaisons de natation ou encore la multiplication des litiges liés au dopage ont montré parmi d'autres contentieux, la difficile conciliation des principes généraux du droit et de la spécificité sportive. Le statut juridique des principaux acteurs de l'activité sportive, la nature des règles applicables à cette dernière ainsi que les principaux modes de résolution des litiges sportifs sont ici présentés de façon claire. Le rôle et l'organisation du Tribunal arbitral du sport - institution fondamentale mais encore mal connue - sont notamment étudiés en détail. Cet ouvrage traite également de l'actualité des contentieux les plus fréquents du droit du sport, lesquels se caractérisent par leur grande variété puisqu'ils peuvent concerner aussi bien le transfert d'un joueur de football que la responsabilité d'un sportif suite à un accident survenu sur terrain de jeu... Enfin, l'auteur aborde l'actualité la plus immédiate de la matière, constituée par l'entrée en vigueur de la loi relative aux violences de groupes qui permet de lutter plus efficacement contre le comportement de certains "supporters" et celle relative à l'ouverture du secteur des paris sportifs - dont certaines des dispositions devraient s'appliquer dès la Coupe du Monde de football 2010.