Compensation Cologique
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Toward A National Eco Compensation Regulation In The People S Republic Of China
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Author : Asian Development Bank
language : en
Publisher: Asian Development Bank
Release Date : 2016-11-01
Toward A National Eco Compensation Regulation In The People S Republic Of China written by Asian Development Bank and has been published by Asian Development Bank this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-11-01 with Law categories.
The Asian Development Bank and the National Development and Reform Commission of the People's Republic of China (PRC) undertook a study on eco-compensation regulations development in the country, on which this publication is based. The study examined the PRC's theory, practice, and legislation governing eco-compensation in selected ecological areas to map out the scope and content of a national eco-compensation regulation. Pursuit of its higher agenda of ecological civilization and development of its national eco-compensation regulation will require the PRC to capture the diversity that subnational projects have tapped, integrate its experience with eco-compensation at all levels of government into a coherent national regulatory framework, and harmonize this framework with existing laws and other legal instruments.
La Compensation Cologique
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Author : Hélène Monin-Soyer
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011
La Compensation Cologique written by Hélène Monin-Soyer and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with categories.
La Compensation Cologique
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Author : Baptiste Regnery
language : fr
Publisher:
Release Date : 2017-10
La Compensation Cologique written by Baptiste Regnery and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-10 with categories.
L'homme construit de nouvelles infrastructures (routes, bâtiments, espaces de loisirs, etc.) à une vitesse jamais vue auparavant. Or, si ces projets sont des vecteurs de développement économique et social, ils sont aussi une source importante de dégradation et de destruction d'espaces naturels. En cette période de crise écologique, il est urgent de chercher à réconcilier le développement avec la conservation de la biodiversité. La compensation est devenue un enjeu clé des politiques publiques de préservation de la biodiversité. On compense de plus en plus les impacts d'aménagement par l'utilisation de l'ingénierie et de la restauration écologiques. Mais est-ce la solution ? Quels sont les impacts réels des projets d'aménagement et des mesures compensatoires sur la biodiversité ? Comment les mesurer ? Quelles sont les connaissances scientifiques sur la faisabilité et la durabilité des mesures compensatoires ? Comment faire de la compensation un outil efficace pour la préservation de la biodiversité ? L'objectif de cet ouvrage est d'apporter une réflexion scientifique et critique sur la compensation écologique. A partir des sciences écologiques, l'auteur analyse le mécanisme de compensation et apporte des éclairages pour mesurer, évaluer, restaurer, comparer, ou encore suivre la biodiversité. Ce faisant, il montre que les mesures compensatoires se heurtent à de nombreuses limites et s'avèrent un moyen d'action très insuffisant face au rythme actuel de l'artificialisation des sols. Il propose une voie vers l'objectif d'"absence de perte nette de biodiversité", fondée sur l'évitement des impacts et une utilisation éthique et solidaire des espaces naturels. Ce livre fait le point sur les connaissances scientifiques et techniques d'un sujet au coeur des préoccupations de développement durable. Il s'adresse à un large public : aménageurs, décideurs, gestionnaires d'espaces naturels, étudiants en sciences de l'environnement, citoyens intéressés par les questions d'environnement.
Restaurer La Nature Pour Att Nuer Les Impacts Du D Veloppement
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Author : Harold Levrel
language : fr
Publisher: Editions Quae
Release Date : 2015-06-29
Restaurer La Nature Pour Att Nuer Les Impacts Du D Veloppement written by Harold Levrel and has been published by Editions Quae this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-06-29 with Science categories.
Les mesures compensatoires sont devenues ces dernières années un outil de gestion majeur dans la conservation de la biodiversité. Elles sont de plus en plus utilisées dans les nouvelles réglementations environnementales. Ce concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l’écologue, le géographe, l’économiste que le juriste.
Compensation Cologique
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Author : Collectif
language : fr
Publisher: Presses universitaires d’Aix-Marseille
Release Date : 2020-09-14
Compensation Cologique written by Collectif and has been published by Presses universitaires d’Aix-Marseille this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-09-14 with Business & Economics categories.
Longtemps ignorée et perçue comme un outil de dernier recours, la priorité devant aller à la prévention des atteintes au milieu naturel, la compensation écologique, mise sous les projecteurs par la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, est aujourd’hui devenue une notion phare du droit de l’environnement. Des questionnements persistent néanmoins du fait d’imprécisions juridiques qui résident dans la notion même de compensation, les difficultés liées à l’évaluation de la perte de biodiversité, ou encore la pluralité des compensations écologiques donnant lieu à des régimes juridiques afférents dissemblables. Il est certain que l’indétermination initiale d’un régime des mesures de compensation a permis une grande flexibilité dans leur application, au bonheur des acteurs économiques, mais a également généré des difficultés, voire des défaillances pratiques lors de la mise en œuvre effective de ces mesures de compensation. Aux vues de ces différents constats, l’équipe de l’Institut de droit de l’environnement et du développement durable s’est tournée vers l’Agence ITER France, avec qui la Faculté de droit et science politique d’Aix-Marseille a développé un partenariat, afin d’étudier la mise en œuvre de mesures compensatoires, à partir d’un exemple d’une envergure particulièrement contraignante et novatrice du fait, notamment, du cadre de concertation mis en place pour définir les mesures compensatoires pertinentes. L’étude du modèle mis en œuvre permettra d’en retirer les éléments caractéristiques et d’en apprécier la portée. Partir de cette expérience pragmatique, présente l’intérêt scientifique de rechercher à conceptualiser un modèle de référence, tout en examinant également d’autres expériences de compensation mise en œuvre par des maîtres d’ouvrages différents.
Les Compensations Cologiques
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Author : Harold Levrel
language : fr
Publisher: La Découverte
Release Date : 2020-11-19
Les Compensations Cologiques written by Harold Levrel and has been published by La Découverte this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-11-19 with Nature categories.
La compensation est l'un des plus anciens dispositifs utilisés pour réparer un préjudice subi par une personne, dans l'objectif de recouvrer un certain équilibre au sein d'une structure sociale. Depuis les années 1970, les compensations écologiques étendent ce mécanisme aux espèces et habitats naturels dans le cadre des lois relatives aux études d'impact et au préjudice écologique. La " neutralité écologique " que ces compensations sont censées permettre d'obtenir appelle toutefois un diagnostic critique concernant la portée et les limites de cet outil. Pour ce faire, cet ouvrage décrit les contextes institutionnels dans lesquels les compensations écologiques sont mobilisées et les ruptures historiques qu'elles induisent ; les principes éthiques et les logiques économiques sur lesquels elles reposent ; les acteurs et les formes organisationnelles permettant d'en définir les modalités de mise en œuvre ; la faisabilité des actions de restauration écologique et les critères d'équivalence qui s'y rapportent ; enfin, les outils juridiques et d'évaluation qui en facilitent la réalisation.
Mesures Contre Nature
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Author : Benoit Dauguet
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021-06-11
Mesures Contre Nature written by Benoit Dauguet and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-06-11 with categories.
Des Choses De La Nature Et De Leurs Droits
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Author : Sarah Vanuxem
language : fr
Publisher: Quae
Release Date : 2020-12-03
Des Choses De La Nature Et De Leurs Droits written by Sarah Vanuxem and has been published by Quae this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020-12-03 with Business & Economics categories.
À la lumière de récentes innovations juridiques, l’auteur étudie dans cet ouvrage les transformations que le droit de l’environnement fait subir à notre tradition civiliste. Elle analyse dans quelle mesure nous n’avons pas déjà rompu avec la conception occidentale moderne, et commencé de construire un système articulé autour des choses de la nature.
La Compensation Cologique
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Author : Benoît Dauguet
language : fr
Publisher:
Release Date : 2020
La Compensation Cologique written by Benoît Dauguet and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2020 with categories.
Depuis la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, l'étude d'impact des projets d'aménagement pouvant porter atteinte au milieu naturel doit comprendre « les mesures envisagées pour supprimer, réduire et, si possible, compenser les conséquences dommageables pour l'environnement ». Cette disposition légale restée longtemps peu appliquée a été rappelée et réinscrite dans les années 1990 pour devenir la norme dans les projets d'aménagement depuis le milieu des années 2000 et le Grenelle et l'environnement.Structurée autour de la séquence dite « éviter-réduire-compenser », ce dispositif repose sur un principe de non perte nette de biodiversité et vise, selon ses théoriciens et promoteurs, une équivalence écologique entre les gains et les pertes. En France, les études sur la définition et le dimensionnement des mesures compensatoires sont déjà nombreuses, s'intéressant principalement aux méthodes d'équivalences et aux arrangements institutionnels. L'originalité de ce travail de recherche est de s'être focalisé sur les pratiques d'expertises, sur le travail réalisé par celles et ceux qui réalisent les évaluations environnementales, qui instruisent les dossiers réglementaires et qui réalisent les mesures compensatoires. L'analyse produite ici repose ainsi sur une étude ethnographique du travail d'expertise et de contre-expertise tout au long de la procédure réglementaire.La problématique suivie ici s'articule autour de rois axes : comment les équivalences écologiques et les mesures compensatoires sont-elles produites ? ; comment celles-ci deviennent-elles une réalité sociale ? ; quelles sont les conditions (matérielles et idéelles) rendant possibles la compensation écologique ? L'enjeu de cette problématisation est de mieux comprendre le fonctionnement de ce dispositif et de mettre en évidence ce qui lui permet de perdurer malgré ses contradictions intrinsèques et la contestation dont il est l'objet. L'hypothèse centrale de cette thèse est que la forme que prend ce dispositif (ses arrangement institutionnels, les méthodes d'évaluation, les pratiques d'expertise, notamment) sont le résultat des différentes tentatives de résolution des contradictions qui le parcourent. Ce que ce travail de recherche tend à démontrer est que la compensation écologique ne produit pas seulement des mesures et des évaluations environnementales ; elle produit aussi les propres conditions de son développement, le substrat (matériel et idéel) sur lequel ce dispositif peut prospérer.
Equivalency Methods For Environmental Liability
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Author : Joshua Lipton
language : en
Publisher: Springer
Release Date : 2018-02-12
Equivalency Methods For Environmental Liability written by Joshua Lipton and has been published by Springer this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-02-12 with Technology & Engineering categories.
The book is the only technical volume that explains how equivalency analysis methods mentioned in Annex II of the European Environmental Liability Directive should be implemented. It uses case studies to illustrate real-world application of the methods, which are based on the experience in the USA and in the European Union and have been tested in three years of training programs funded by the European Commission. Academically rigorous and technically comprehensive, the book is intended for technical experts wanting to assess damage and remediation options as well as for decision-makers wishing to commission such assessments and judge their quality. These include competent authorities, operators, financial security providers, academics, consultants and NGOs.