De L Accident Du Travail La Maladie La M Tamorphose Du Risque Professionnel
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De L Accident Du Travail La Maladie La M Tamorphose Du Risque Professionnel
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Author : René de Quenaudon
language : fr
Publisher:
Release Date : 2015-04-15
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La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.
De L Accident Du Travail La Maladie
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Author : Morane Keim-Bagot (juriste).)
language : fr
Publisher:
Release Date : 2013
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La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.
Du Risque Professionnel Dans Les Maladies Et Accidents Du Travail Au Point De Vue De L Hygi Ne G N Rale Et De La M Decine Judiciaire
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Author : André Mongin
language : fr
Publisher:
Release Date : 1896
Du Risque Professionnel Dans Les Maladies Et Accidents Du Travail Au Point De Vue De L Hygi Ne G N Rale Et De La M Decine Judiciaire written by André Mongin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1896 with categories.
Les Risques Professionnels
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Author : C. Ancey
language : fr
Publisher:
Release Date : 1907
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L Accident Du Travail
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Author : Jorge Muñoz
language : fr
Publisher: PU Rennes
Release Date : 2002
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L'affaire de l'amiante a abouti à une redécouverte du domaine des risques professionnels. Elle a attiré l'attention sur la situation des victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles. Nombreuses sont les études qui dressent un tableau de plus en plus sombre de la situation de la prévention et de la réparation des risques professionnels. L'ouvrage de Jorge Muñoz souhaite contribuer au débat ouvert, depuis l'affaire de l'amiante et l'arrêt de la Cour de cassation, en interrogeant le système de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Toutefois, il s'agit d'opérer un déplacement vers un domaine peu abordé dans les débats actuels. En effet, le dispositif des risques professionnels se caractérise par la mise en place d'organismes chargés de la gestion de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les débats actuels, sur les éventuelles modifications du dispositif, s'attardent davantage sur les règles de droit et les coûts économiques d'un tel changement. Sans ignorer ni le droit, ni l'économie, le livre place la discussion sur le terrain de l'analyse de l'activité même de travail. La prise en charge d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle implique une organisation du travail. L'action publique est ici analysée à partir d'une étude sociologique fine des tâches accomplies par les agents et les différents acteurs chargés des dossiers et du processus d'indemnisation. Prendre en charge un accident du travail implique un parcours complexe de construction de la reconnaissance. Dans quelle mesure l'analyse fine de ces organismes nous aide-t-elle à comprendre les ajustements ou les compromis entre une organisation du travail et la prise en charge de l'accidenté ? Quelles sont les décalages, les ajustements, que la législation permet ou ne permet pas de gérer ? Comment la question de la prise en charge d'un accident du travail permet-elle d'aborder la question de la reconnaissance sociale de l'accidenté ? Partir de l'activité du travail, des techniciens des caisses primaires d'assurance maladies, amène à mieux appréhender les enjeux concrets d'une nécessaire modification du système. Celle-ci doit s'accompagner en outre, d'une réflexion sur les processus de prise en charge et sur les modes d'organisation du travail qui en découlent.
Le Choix De La Pr Vention
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Author : Vincent Viet
language : fr
Publisher: Economica, Editions (FR)
Release Date : 1999
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Remontant aux sources législatives et réglementaires de l'hygiène et de la sécurité des travailleurs, les auteurs de ce livre retracent la lente construction du système français de prévention jusqu'à la Libération, analysent les conséquences du rattachement des risques professionnels à la Sécurité sociale en 1946 et se penchent sur la contribution de cette institution à l'effort de prévention dans le cadre du régime général des salariés. Ce livre rend compte également des métamorphoses conceptuelles d'une prévention qui s'est longtemps exercée dans l'ombre de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. C'est en définitive tout un champ méconnu du social, soumis à des intérêts contradictoires et travaillé par les enjeux du passé et du présent, qui se dévoile
Les Accidents Du Travail
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Author : Louis André
language : fr
Publisher:
Release Date : 1913
Les Accidents Du Travail written by Louis André and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1913 with Employers' liability categories.
Les Accidents Professionnels
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Author : Isabelle Cavé
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2019
Les Accidents Professionnels written by Isabelle Cavé and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019 with Industrial accidents categories.
La deuxième révolution industrielle en France (1880-1914), période où les ouvriers ont pris du recul avec le patronat, voit les grandes industries ou petites entreprises produire à de folles cadences. Pour le seul secteur du textile, les ouvriers utilisent des techniques de battage, blanchiment, débourrage, filature, peignage, teinturerie (...). Les risques d'accidents et de maladies des ouvriers y sont très fréquents (morve et farcin, fièvres, asthme, réactions cutanées, infections et troubles des muqueuses respiratoires et oculaires, accidents physiques par l'usage de machines dangereuses, etc.). Combien de risques ou d'accidents dénombrés dans tous les autres secteurs d'activités de l'économie française ? La fatigue physique et nerveuse, les cadences infernales du rythme du travail de la période du Grand Siècle pousseront le salarié à la faute fatale de l'accident ou à l'épuisement inévitable de ce dernier. Sous la III` République, la juridiction sanitaire, très peu visible jusqu'à présent, émerge, donnant aux travailleurs une couverture sociale des risques à travers un système d'assurances obligatoires contenues dans le texte-clef de la loi du 10 avril 1898 relatif aux accidents professionnels (précurseur des aventures de la médecine au travail). C'est tout l'enjeu de ce livre qui raconte comment ont été pensées la reconnaissance des risques professionnels par les employeurs et la prise en charge des ouvriers lorsqu'il y a eu accident. Quel est le contexte social de l'époque ? Qui sont ces législateurs derrière ce projet de loi ? Et quelle a été la part d'engagement médical autour de la trame de protection de l'ouvrier qui va se jouer entre la victime, l'employeur, le juge et le médecin-expert nommé auprès des tribunaux ? Ce livre présente l'histoire inédite de la santé citoyenne sur fond de réflexion médicale, au XIXe siècle, qui n'a jamais été écrite jusqu'à présent.
La R Paration Des Accidents Du Travail Et Des Maladies Professionnelles
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Author : A. Cavigneaux
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1981-01-01T23:00:00+01:00
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Le Risque Professionnel Et Les Accidents Du Travail
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Author : Paul Nourrisson
language : fr
Publisher:
Release Date : 1891
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