Droit Civil Les Obligations
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Droit Civil
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Author : Alex Weill
language : fr
Publisher:
Release Date : 1986
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Droit Civil
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Author : Kenge Ngomba Tshilombayi
language : en
Publisher:
Release Date : 2017
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Droit Civil
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Author : Jean Carbonnier
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
Release Date : 1995
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Droit Civil
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Author : Maris-Thérèse Kenge Ngomba Tshilombayi
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2017-05-01
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Voici un panorama en matière de droit des obligations, en deux parties. La première traite des sources des obligations en trois titres portant respectivement sur les contrats, les délits et les quasi-délits ainsi que les quasi-contrats. La deuxième traite des règles communes des obligations: les modalités des obligations et obligations complexes, la transmission des obligations, leur extinction, les droits du créancier non payé sur les biens de son débiteur et la preuve des obligations.
Droit Civil
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Author : François Terré
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-10-31
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Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général. Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties. La première expose les sources des obligations, le contrat (quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt...), les obligations extra-contractuelles (qui naissent le plus fréquemment d'accidents) la responsabilité civile. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations, exposé dans la deuxième partie. Cette nouvelle édition est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
Droit Civil
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Author : Pierre Dupont Delestraint
language : fr
Publisher:
Release Date : 1986
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Author : Yvaine Buffelan-Lanore
language : fr
Publisher: Sirey
Release Date : 2020-10-14
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La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage a la particularité de réunir en un seul volume la matière du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile, et le régime général des obligations, c'est-à-dire l'intégralité du droit des obligations. (...) Le droit des obligations est généralement présenté par référence à ses deux sources principales : les actes et les faits juridiques, mais il existe pourtant un régime juridique général des obligations, applicable à toutes les obligations, quelle que soit leur source. Aussi, la première partie de cet ouvrage s'attache-t-elle à mettre en évidence ces éléments d'un régime commun qui révèlent l'identité de nature de toutes les obligations et l'existence de mécanismes universels. La deuxième partie de l'ouvrage est ensuite consacrée aux actes juridiques, et plus particulièrement au contrat, principal instrument des échanges économiques ; la formation et les effets sont étudiés. Enfin, la troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats, mais aussi, de manière très détaillée, des principes généraux de la responsabilité civile contractuelle et extracontractuelle, en tenant compte, là encore, des dernières évolutions de la matière. L'ouvrage, qui traite les questions de façon pédagogique mais aussi très complète et approfondie, s'adresse non seulement aux étudiants de L2 qui abordent le droit des obligations et à ceux qui préparent des concours, mais aussi aux publics universitaires et professionnels. Une rubrique intitulée "Le point sur..." consacrée au dernier état d'un certain nombre de questions permet au lecteur d'en approfondir encore davantage l'étude et vient enrichir ce manuel. Les tableaux, schémas, arrêts, à lire ou à commenter, plans détaillés, ainsi que des sujets corrigés, facilitent la compréhension des développements"
Droit Civil
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Author : François Terré
language : fr
Publisher:
Release Date : 2013
Droit Civil written by François Terré and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013 with Obligations (Law) categories.
Droit Civil
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Author : Gérard Légier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1992
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Droit Civil Les Obligations Volume 3 Le Rapport D Obligation 9e D 3 Le Rapport D Obligation
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Author : Jacques Flour
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2015-09-19
Droit Civil Les Obligations Volume 3 Le Rapport D Obligation 9e D 3 Le Rapport D Obligation written by Jacques Flour and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-09-19 with Law categories.
Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le Rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci : notamment, le régime de la preuve, avec ses évolutions liées à l'électronique (décret du 10 juin 2005), les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, la transmission et l'extinction de l'obligation. Ainsi, c'est de la mise en œuvre et de la vie de l'obligation – questions essentielles pour la pratique du droit – que traite ce dernier tome des Obligations qui vient après les deux premiers volumes consacrés respectivement à l'Acte juridique et au Fait juridique. L'ensemble, mis à jour en juillet 2015, est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine. Il tient compte de l'important mouvement législatif que connaît le droit civil depuis 2005, notamment de la réforme de la prescription en matière civile réalisée par la loi du 17 juin 2008. Il présente également les principales propositions que contiennent, pour cette matière essentielle, les projets de réforme du droit des contrats ou des obligations, particulièrement le projet d'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 25 février 2015 qui préfigure le droit à venir. Principalement destiné aux étudiants en droit, l'ouvrage intéressera également les étudiants plus avancés dans leurs études, les chercheurs et les praticiens.