Droit Commercial Commercants
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Droit Commercial
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Author : Yves Reinhard
language : fr
Publisher:
Release Date : 1987
Droit Commercial written by Yves Reinhard and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1987 with Commercial law categories.
Droit Commercial
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Author : Roger Houin
language : fr
Publisher:
Release Date : 1990
Droit Commercial written by Roger Houin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1990 with Commercial law categories.
Droit Commercial
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Author : Yves Reinhard
language : fr
Publisher:
Release Date : 2001
Droit Commercial written by Yves Reinhard and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2001 with Commercial law categories.
Droit commercial : Ce manuel de droit commercial traite des règles applicables à l'ensemble des commerçants. Cette sixième édition a été entièrement remaniée notamment en ce qui concerne le droit de la concurrence et le droit de la consommation. Elle est à jour des codifications du Code de commerce et du Code monétaire et financier. Elle est également à jour des dispositions relatives à la loi NRE du 15 mai 2001 et des dispositions des ordonnances en date des 25 juillet 2001 et 23 août 2001 dont l'objet est de retranscrire en droit interne les directives européennes en matière de dessins et modèles, de publicité comparative et de contrats par correspondance.
Droit Commercial Commer Ants Et Fonds De Commerce Concurrence Et Contrats Du Commerce 4e D Co
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Author : Michel Pédamon
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2015-10-13
Droit Commercial Commer Ants Et Fonds De Commerce Concurrence Et Contrats Du Commerce 4e D Co written by Michel Pédamon and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-10-13 with Law categories.
A jour de la loi Macron, cet ouvrage envisage, dans une première partie consacrée au Droit commercial général, les commerçants, personnes physiques et morales (sociétés commerciales) qui pratiquent les affaires, ainsi que leur statut et les biens spécifiques nécessaires pour réaliser leur programme économique : fonds de commerce, propriété commerciale, propriétés industrielles... La deuxième partie est relative à l'activité des commerçants, des entreprises qu'ils animent et met l'accent sur le droit de la concurrence interneet communautaire, les contrats du commerce (vente commerciale, commission, courtage, concession exclusive, franchise) ainsi que sur la publicité comparative et la promotion des ventes. Il est destinéaux étudiants en droit, en administration économique et sociale, école de commerce, science politique... – spécialement ceux qui préparent l'examen d'avocat, de magistrat ou de notaire – et aux praticiens du droit des affaires qui y trouveront des clés pour résoudre les difficultés quotidiennes.
Trait L Mentaire De Droit Commercial
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Author : Georges Ripert
language : fr
Publisher:
Release Date : 1980
Trait L Mentaire De Droit Commercial written by Georges Ripert and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1980 with Commercial law categories.
Droit Commercial
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Author : Michel Pédamon
language : fr
Publisher: Editions Dalloz
Release Date : 2023-09-07
Droit Commercial written by Michel Pédamon and has been published by Editions Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-09-07 with categories.
Cet ouvrage envisage, dans une première partie consacrée au Droit commercial général, les commerçants, personnes physiques et morales (sociétés commerciales) qui pratiquent les affaires, ainsi que leur statut et les biens spécifiques nécessaires pour réaliser leur programme économique : fonds de commerce, propriété commerciale, propriétés industrielles...La deuxième partie est relative à l'activité des commerçants, des entreprises qu'ils animent et met l'accent sur le droit de la concurrence interne et communautaire, les contrats du commerce (vente commerciale, commission, courtage, concession exclusive, franchise) ainsi que sur la publicité comparative et la promotion des ventes. Il est destiné aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, école de commerce, sciences politiques- spécialement ceux qui préparent l'examen d'avocat, de magistrat ou de notaire- et aux praticiens du droit des affaires qui y trouveront des clés pour résoudre les difficultés quotidiennes. Il est à jour des dernières jurisprudences et des textes les plus récents notamment la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et ses décrets d'application, le nouveau règlement d'exemptions verticales du 10 mai 2022, la loi pouvoir d'achat du 16 août 2022, l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du Code de l'artisanat, mais aussi la loi Egalim 3 du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs.
Droit Commercial
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Author : François-Xavier Lucas
language : fr
Publisher:
Release Date : 1998
Droit Commercial written by François-Xavier Lucas and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with Commercial law categories.
Les ouvrages de la collection Focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels ils ne se substituent d'ailleurs pas. Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus que de simples lexiques de termes juridiques. Ils illustrent en vérité un concept nouveau. Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions : définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc. En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions. L'accent a été mis sur l'aspect pédagogique de la collection. Il est ainsi proposé au lecteur d'emprunter des itinéraires de recherche grâce à des renvois qui concluent les notions répertoriées et à un index détaillé en fin d'ouvrage. Destinés à compléter la gamme des outils de travail mis à la disposition des étudiants, les ouvrages de la collection Focus droit s'adressent aussi, hors de l'université, à tous ceux qui n'étant pas spécialistes des questions traitées souhaitent pouvoir en saisir aisément la substance.
Droit Commercial
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Author : Michel Pédamon
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2000
Droit Commercial written by Michel Pédamon and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2000 with Antitrust law categories.
Le droit commercial général qui forme la première partie de l'ouvrage est centré sur les commerçants - personnes physiques et personnes morales - qui pratiquent le commerce (au sens usuel du terme), l'industrie ou la fourniture de services commerciaux. Ce sont les acteurs principaux de la vie des affaires. ils sont soumis à un statut juridique commun qui est composé d'obligations et de droits ; ils disposent pour réaliser leur programme économique de biens spécifiques : le fonds de commerce, la propriété commerciale, les propriétés industrielles... Bien que classique, cette matière ne cesse d'évoluer notamment pour prendre en compte l'affirmation croissante de l'entreprise - réalité économique - sur le plan juridique. La deuxième partie du Précis traite de l'activité des commerçants et des entreprises qu'ils animent. Elle trace d'abord le cadre général de cette activité. A ce titre elle met l'accent sur les divers éléments constitutifs du droit de la concurrence : droit interne (Ordonnance du 1er décembre 1986) et droit communautaire de la concurrence (Traité de Rome...) qui conjuguent leurs efforts pour lutter contre les pratiques anticoncurrentielles et contrôler les concentrations d'entreprises - théorie jurisprudentielle de la concurrence déloyale. Après quoi de substantiels développements sont consacrés aux contrats du commerce : vente commerciale sous toutes ses formes, commission, courtage, agence commerciale... Le présent ouvrage correspond au programme de Droit commercial - Droit des affaires enseigné à partir de la 2e année de DEUG Droit et AES. Il comporte en annexe la table de correspondance entre les lois commerciales anciennement en vigueur et les dispositions du nouveau Code de commerce.
Droit Commercial Commer Ants Et Fonds De Commerce Concurrence Et Contrats Du Commerce Commer Ant
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Author : Michel Pédamon
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2015-10-13
Droit Commercial Commer Ants Et Fonds De Commerce Concurrence Et Contrats Du Commerce Commer Ant written by Michel Pédamon and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-10-13 with Law categories.
A jour de la loi Macron, cet ouvrage envisage, dans une première partie consacrée au Droit commercial général, les commerçants, personnes physiques et morales (sociétés commerciales) qui pratiquent les affaires, ainsi que leur statut et les biens spécifiques nécessaires pour réaliser leur programme économique : fonds de commerce, propriété commerciale, propriétés industrielles... La deuxième partie est relative à l'activité des commerçants, des entreprises qu'ils animent et met l'accent sur le droit de la concurrence interneet communautaire, les contrats du commerce (vente commerciale, commission, courtage, concession exclusive, franchise) ainsi que sur la publicité comparative et la promotion des ventes. Il est destinéaux étudiants en droit, en administration économique et sociale, école de commerce, science politique... – spécialement ceux qui préparent l'examen d'avocat, de magistrat ou de notaire – et aux praticiens du droit des affaires qui y trouveront des clés pour résoudre les difficultés quotidiennes.
Droit Commercial
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Author : Thibaut Massart
language : fr
Publisher: Gualino Editeur
Release Date : 2007
Droit Commercial written by Thibaut Massart and has been published by Gualino Editeur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007 with Commercial law categories.
La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce " manuel " est tout entier consacré au droit commercial ; il développe successivement, après un chapitre introductif consacré à l'histoire du droit commercial et à la présentation du droit commercial moderne : droit de l'activité commerciale : en tant qu'ensemble d'actes de commerce et activité développée par les commerçants avec des règles régissant les rapports nés de l'activité commerciale ; le fonds de commerce : définition et éléments constitutifs et les opérations relatives au fonds de commerce (la vente du fonds, la location-gérance et le nantissement du fonds). Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants en licence et master des facultés de droit ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans les filières de formation qui comprennent la connaissance du droit commercial.