Droit Commercial Soci T S Commerciales 24e Ed
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Droit Commercial
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Author : Philippe Merle
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1998
Droit Commercial written by Philippe Merle and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with Business enterprises categories.
Ce Précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Les règles applicables sont présentées avec clarté, dans le souci constant de leur application concrète, illustrées de nombreux exemples pratiques. Une place particulière est réservée, dans cette nouvelle édition, aux développements de l'actualité la plus récente: l'introduction de l'euro, le gouvernement d'entreprise, le rapport Marini sur la modernisation du droit des sociétés, les nouveaux instruments financiers, la jurisprudence sur les abus de biens sociaux, l'annulation de cessions de contrôle, les O.P.A... L'ouvrage est divisé en trois parties: - la première partie dégage les règles communes à toutes les sociétés commerciales; - la deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux groupements d'intérêt économique (GIE). Une place privilégiée est réservée à l'étude des deux sociétés les plus importantes dans la vie économique française : la société à responsabilité limitée (SARL, EURL) et la société anonyme (SA); - la troisième partie est consacrée aux groupes de sociétés. Un index alphabétique très détaillé permet une consultation fructueuse du Précis.
Cours De Droit Commercial Les Soci T S Commerciales
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Author : Michel de Juglart
language : fr
Publisher:
Release Date : 1984
Cours De Droit Commercial Les Soci T S Commerciales written by Michel de Juglart and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1984 with Commercial law categories.
Les Soci T S Commerciales
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Author : Michel de Juglart
language : fr
Publisher:
Release Date : 1975
Les Soci T S Commerciales written by Michel de Juglart and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1975 with categories.
Droit Des Soci T S Commerciales
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Author : François Duquesne
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2016-09-05
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Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l’objet d’une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l’organisation rebutent souvent au seuil de l’étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l’obstacle qui n’a rien d’insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l’exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : • L’existence de la société commerciale • Le fonctionnement de la société commerciale • Les mutations de la société commerciale À jour au 1er juillet 2016 L’ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu’a subies la matière : • Ordonnance n° 2015-1127 du 10 sept. 2015 prise pour l’application de l’article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014 • Ordonnance n° 2015-1576 du 3 décembre 2015 portant transposition de la directive 2013/50/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013 modifiant la directive 2004/109/CE du Parlement européen et du Conseil sur l’harmonisation des obligations de transparence concernant l’information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé • Loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 • Ordonnance n° 2016-131 du 10 févr. 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations • Ordonnance n° 2016-315 du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes • Ordonnance n° 2016-394 du 31 mars 2016 relative aux sociétés constituées pour l’exercice en commun de plusieurs professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé • Projet de loi n° 3623 relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (Sapin II) • Projet de loi n° 222 ratifiant l’ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 prise pour l’application de l’article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014 • Proposition de loi n° 3680 visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises • Proposition de loi n° 790 de simplification, de clarification et d’actualisation du Code de commerce Il renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.
Droit Commercial
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Author : Philippe Merle
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-09-07
Droit Commercial written by Philippe Merle and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-09-07 with Corporation law categories.
Ce précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples tirés de la vie des affaires. Il est à jour des dernières dispositions législatives et réglementaires, notamment de l'ordonnance du 24 mai 2023 portant réforme du régime des fusions, scissions, apports partiels d'actifs et opérations transfontalière des sociétés commerciales. Le Précis intégre également les dispositions fiscales issues de la loi de finances pour 2023 ansi que la jurisprudence du Conseil d'Etat la plus récente. L'ouvrage est le plus complet dans le recensement des décisions jurisprudentielles. Afin de faciliter les recherches, les numéros de pourvoi des arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat sont indiqués. Un index alphabétique très détaillé permet au lecteur de trouver facilement réponse aux questions qu'il se pose. De nouvelles entrées ont été introduites : "Casino", "cumcum", "devoir de vigilance", "informations extra-financières", "harcèlement par des minoritaires", "partage de la valeur", "say on climate", "taxonomie", etc. Cette 27e édition du Précis, témoignage de son succès, est un outil privilégié pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés.
Trait De Droit Commercial Les Soci T S Commerciales
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Author : Cesare Vivante
language : fr
Publisher:
Release Date : 1911
Trait De Droit Commercial Les Soci T S Commerciales written by Cesare Vivante and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1911 with Commercial law categories.
Droit Commercial Soci T S Commerciales 2023 2024 27e Dition
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Author : Philippe Merle
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2023-10-19
Droit Commercial Soci T S Commerciales 2023 2024 27e Dition written by Philippe Merle and has been published by Dalloz this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-10-19 with Law categories.
Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques.
Cours De Droit Commercial
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Author : Michel de Juglart
language : fr
Publisher:
Release Date : 1992
Cours De Droit Commercial written by Michel de Juglart and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1992 with Business enterprises categories.
Droit Commercial
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Author : Michel de Juglart
language : fr
Publisher:
Release Date : 1975
Droit Commercial written by Michel de Juglart and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1975 with categories.
Droit Commercial Soci T S Commerciales 2022 2023 26ed
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Author : Anne Fauchon
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2022-10-06
Droit Commercial Soci T S Commerciales 2022 2023 26ed written by Anne Fauchon and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2022-10-06 with Law categories.
Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Il expose toutes les modifications apportées à la suite du Covid-19 ainsi que les innovations fiscales les plus récentes. L'index alphabétique est particulièrement détaillé.