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Droit P Nitentiaire

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Droit P Nitentiaire

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Author : Stanislaw Plawski
language : fr
Publisher: Presses Univ. Septentrion
Release Date : 1977

Droit P Nitentiaire written by Stanislaw Plawski and has been published by Presses Univ. Septentrion this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1977 with Law categories.

Cette étude a pour objectif de démontrer les différentes questions souvent éudiées comme une partie de la ciminologie et qui constituent une nouvelle discipline: le droit pénitentiaire. Il existe un phénomène très intéressant dans cette matière: des changements profonds et rapides. Et ces changements nous ont incité à exposer aux lecteurs les questions afin de les initier à étudier et à approfondir les multiples problèmes de cette nouvelle science en matière pénale. Ce nouveau phénomène se manifeste sur trois plans.-Premièrement, la disparition d'une césure entre le droit pénal d'un côté et la criminologie et toutes les sciences criminelles d'un autre côté. Il est impossible d'étudier le droit pénal sans avoir une certaine connaissance de la criminologie et de la pénalogie. Ces disciplines ne sont plus juxtaposées mais liées étroitement l'une à l'autre.-Deuxièmement, le procès pénal n'est pas terminé au moment où le jugement devient définitif mais dans le cas d'une condammnation, il dure tant que la peine n'est pas exécutée. Tout le processus de l'exécution de la peine appartient à la procédure pénale. Ceci fait naître une nouvelle discipline: le droit pénitentiaire.-Troisièmement, le poids d'intérêt se déplace du droit pénal classique vers le droit pénitentiaire qui est le droit de la lutte contre la criminalité et de la défense sociale. Le droit pénitentiaire, qui constitue la prolongation du droit pénal au sens classique, a pour objectif l'organisation de cadres d'exécution de la peine et d'autres mesures de protection sociale et de sauvegarde des droits d'une personne entrée en conflit avec la société. Enfin, cette discipline doit organiser les moyens les plus adéquats pour récupérer cette personne qui se trouve en conflit avec la société pour la resocialiser et la réinsérer dans cette même société.L'intérêt de l'opinion publique pour tout ce qui concerne les prisons démontre l'actualité des problèmes. Peut-on les exposer tous? Il nous paraît utile d'esquisser les plus importants sans avoir la prétention d'épuiser toutes les questions.Nous avons choisi une méthode mixte: exposer certaines questions pénitentiaires ou criminologiques au sens large du mot et en même temps les dispositions légales qui règlent ces questions. En exposant les problèmes juridiques, nous employons une méthode comparative qui nous démontre que la sociabilisation et le traitement des condamnés ont une dimension internationale et que la collaboration de toutes les nations dans ce domaine peut contribuer à perfectionner le système pénal mondial et apporter l'efficacité dans la lutte contre la criminalité. Cette lutte contre la criminalité doit non seulement protéger la société mais elle doit être menée avec le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales des individus. Une telle lutte pourra être efficace et digne de notre civilisation.

Manuel De Droit P Nitentiaire

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Author : Marie-Aude Beernaert
language : fr
Publisher: Anthemis
Release Date : 2007

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Droit P Nitentiaire

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Author : Jean-Philippe Duroché
language : fr
Publisher:
Release Date : 2011

Droit P Nitentiaire written by Jean-Philippe Duroché and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with Prisoners categories.

Surpopulation carcérale, évasion, récidive, prise en charge de délinquants sexuels, suicides en prison, autant de thématiques déclinées presque tous les jours non sans sensationnalisme à la "une" des médias ! Paradoxalement, rares sont les ouvrages permettant d'appréhender dans leur globalité les règles qui gouvernent la vie des prisons, et qui ont évolué en profondeur à la suite de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009. Cet ouvrage offre une vision globale et actualisée de l'univers carcéral et du droit pénitentiaire en abordant l'ensemble des notions de la matière. Il s'adresse : aux étudiants en droit ou en sciences sociales ; aux candidats aux concours de la magistrature, de la police ou des multiples métiers de l'administration pénitentiaire (directeur, personnel de surveillance, conseiller d'insertion ou de probation, personnel administratif) ; aux professionnels du droit comme aux citoyens curieux d'approfondir les problématiques de privation de liberté.

Droit P Nitentiaire

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Author : École nationale d'administration pénitentiaire (Agen).
language : fr
Publisher:
Release Date : 2007

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P Nologie Et Droit P Nitentiaire

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Author : Robert Schmelck
language : fr
Publisher:
Release Date : 1967

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Droit P Nitentiaire

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Author : Martine Herzog-Evans
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2012

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Le droit pénitentiaire, ou plus imparfaitement droit carcéral, relève de l'exécution des peines privatives de liberté. A ce titre, il a subi une transformation progressive mais radicale vers une véritable juridictionnalisation. Dès 1995, par la jurisprudence Marie, le Conseil d'Etat a ouvert des voies de recours aux détenus subissant des sanctions disciplinaires. Le décret du 2 avril 1996 a ensuite assuré le respect des principes essentiels prônés par les règles pénitentiaires européennes. La loi du 12 avril 2000, exigeant un débat contradictoire avant toute sanction, a garanti les conditions d'un procès équitable. En 2003, l'ouverture de voies de recours par le Conseil d'Etat au cas d'isolement imposé, laissait entrevoir une évolution des sanctions quasi-disciplinaires. Enfin, la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 est venue parfaire la nécessaire juridictionnalisation des sanctions pénitentiaires. Plus que jamais, une présentation claire, et complète des normes juridiques en vigueur est devenue indispensable. Cette deuxième édition, substantiellement enrichie et augmentée, décrit les règles de fond, de procédure et de recours applicables à la répression disciplinaire et quasi-disciplinaire. Elle répond à des interrogations sans solutions en droit positif, comme les éléments constitutifs des fautes disciplinaires dans leurs rapports avec les infractions pénales. Elle intègre notamment la loi du 27 mars 2012 de programmation pour l'exécution des peines, tout comme une substantielle production jurisprudentielle judiciaire, administrative et européenne. Enfin, de nouvelles partie relatives au cadre institutionnel et aux règles de vie en détention ont été ajoutées. Cet ouvrage est destiné aux surveillants amenés à rédiger des rapports d'incidents ou des enquêtes, aux directeurs d'établissements pénitentiaires, aux directeurs régionaux de l'administration pénitentiaire, aux directeurs et travailleurs sociaux des Spip, aux avocats intervenant lors des procédures disciplinaires et quasi-disciplinaires, aux magistrats des juridictions administratives et 'udiciaires, et leurs greffiers. Il s'adresse également aux élèves de l'Enap, de l'Enm, des centres de formation des avocats, et aux bénévoles du milieu associatif.