Essai D Une Th Orie Juridique De La Connaissance
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Essai D Une Th Orie Juridique De La Connaissance
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Author : Olivier Leclerc
language : fr
Publisher:
Release Date : 2012
Essai D Une Th Orie Juridique De La Connaissance written by Olivier Leclerc and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with categories.
Mes recherches visent à éclairer, au moyen des outils propres à l’analyse juridique, la production et la diffusion des connaissances scientifiques. Elles s'attachent aux divers registres de constitution et d'interaction entre le droit et la science. Plus particulièrement, ces travaux portent sur l’expertise, la preuve et le droit du travail. Ma thèse de doctorat était consacrée à l’expertise devant les tribunaux. Elle a depuis lors été poursuivie par des recherches sur l'expertise dans d'autres contextes (négociations internationales sur le climat, régulation des nanotechnologies...), afin de contribuer à l’édification d’une théorie juridique de l'expertise. L’analyse a en outre été élargie par une réflexion sur la preuve en droit comme en science. Enfin, des travaux ont été consacrés à la production et à la circulation de connaissances en droit du travail. Ces recherches sont guidées par les choix méthodologiques et théoriques suivants : favoriser le dialogue entre les sciences juridiques et les autres sciences sociales, approfondir une réflexion théorique sur le droit et la science, engager des travaux de droit comparé. Mes recherches sont appelées a s'orienter vers le processus d’élaboration des connaissances scientifiques. Le programme de recherche propose ambitionne de mettre en évidence l'apport de l’analyse juridique pour la compréhension du travail scientifique et de la production des connaissances scientifiques. Il rend pour objet le droit du travail scientifique, la place des normes dans l'activité scientifique, la preuve scientifique au laboratoire.
Pour Une Th Orie De La Connaissance Juridique
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Author : Jean-François Perrin
language : fr
Publisher: Librairie Droz
Release Date : 1979
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Le Temps Juridique En Droit Priv
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Author : Marie Cresp
language : fr
Publisher:
Release Date : 2010
Le Temps Juridique En Droit Priv written by Marie Cresp and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010 with categories.
L’étude des rapports du temps et du droit privé, menée dans une perspective juridique, consiste à élaborer une théorie générale du temps juridique, c'est-à-dire à définir les caractéristiques et les fonctions de la dimension temporelle juridique. Le temps juridique correspond soit au milieu temporel dans lequel se succèdent les situations juridiques, soit à l’espace temporel qui compose les situations juridiques. Comportant un double aspect, l’un relevant de l’ordre, et l’autre de la durée, le temps juridique est une notion unitaire correspondant à une seule et unique dimension. Le Droit doit construire sa propre dimension temporelle s’il veut atteindre la multitude des finalités qu’il poursuit. L’existence conceptuelle du temps juridique se fonde sur deux principes philosophiques complémentaires : celui de l’autonomie du Droit par rapport aux faits et celui de la soumission du Droit aux faits. L’existence substantielle du temps juridique se fonde sur deux techniques, la chronologie et la chronométrie, c'est-à-dire la science de l’ordre des dates et la science de la mesure de la durée. La justification de l’existence du temps juridique permet alors d’étudier ses caractéristiques, qui ne concernent que l’espace temporel juridique, c'est-à-dire la durée du temps juridique, à l’exclusion du milieu temporel juridique, contenant unique dans lequel les situations juridiques se succèdent selon le même ordre. En revanche, l’espace temporel juridique comporte une pluralité de caractéristiques, l’analyse du droit positif faisant apparaître que la durée du temps juridique peut être illimitée ou limitée, déterminée ou indéterminée. La construction d’une théorie générale du temps juridique permet ainsi d’affiner la connaissance portant sur cette dimension juridique particulière.
Essai Critique Sur La Th Orie Des Obligations En Droit Priv
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Author : Clotilde Aubry de Maromont (juriste).)
language : fr
Publisher:
Release Date : 2015
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Comme toute entreprise de connaissance, les théories juridiques amènent à simplifier la réalité envisagée, à laquelle elles renvoient pourtant, pour en saisir méthodiquement les contours. La difficulté de taille dans le domaine tient toutefois au fait que les théories ne se distinguent pas bien du droit qu’elles prétendent étudier car elles cherchent directement à l’influencer. Le droit positif subit donc lui-même les affres de la simplification. Le régime général des obligations qui vient d’être consacré dans la loi à l’occasion de la réforme de 2016 est symptomatique de cet écueil. Il est le fruit d’une systématisation, celle de la théorie des obligations en droit privé, qui repose sur la projection d’un système juridique en une image unique, l’obligation. Par une démarche épistémologique et historique, la thèse invite à porter un regard critique sur les constructions savantes de la doctrine. Privilégiant l’esprit de logique et l’abstraction sur l’analyse du réel, la théorie des obligations construit des représentations plus qu’elle ne considère la fonction sociale des règles qu’elle étudie. La représentation du « lien-obligation » est ainsi imaginée pour synthétiser le rapport économique existant entre un débiteur et un créancier, tandis que la représentation du « bien-obligation » est inventée pour introduire une conception plus patrimoniale de la matière. La thèse propose donc de s’éloigner de l’approche conceptualiste à l’œuvre, afin d’étudier les règles du droit des obligations dans leur contexte. La logique anachronique qui vise à transposer les conceptions de la pensée juridique moderne dans l’histoire peut ainsi être dépassée, et permettre de découvrir le droit des obligations comme une discipline récente, ancrée dans les sciences sociales, qui a émergé sous l’influence du libéralisme économique et politique. Les fonctions sociales des règles du régime des obligations, récemment réformées, peuvent dès lors être appréhendées par-delà les concepts.
Le Moyen
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Author : Maan Bou Saber
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Le Moyen written by Maan Bou Saber and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with categories.
Le moyen est le modèle conceptuel de la connaissance juridique. Ses éléments structuraux eidétiques sont le fait et la norme. Il est le fait matériel immédiat connu et médiat interprété, juridiquement qualifié par référence à une norme juridique dont il est la sanction par l'extraction de son effet de droit. La cause de la demande étant le fait matériel immédiat connu et, seul, non juridiquement qualifiable. Le moyen est le principe de réalisation et d'applicabilité de la règle de droit. Comme tel, il s'identifie au droit subjectif et il identifie le droit subjectif. Il est l'expression d'un droit subjectif matériel qui est une prérogative juridique habilitant son titulaire, le sujet actif, à exiger d'un sujet passif déterminé, et en vertu d'une règle de droit objectif, la satisfaction d'un intérêt personnel ou d'un intérêt partiellement distinct du sien. Le moyen a les mêmes caractéristiques que le droit subjectif structural, qui est une préogative juridique conférée par le droit objectif au sujet actif déterminé l'habilitant à déclencher l'impératif juridique contenu à la règle de droit contre un sujet passif déterminé. La summa divisio des moyens est la suivante : le moyen substantiel qui regroupe l'exception substantielle et l'irrecevabilité substantielle. Le moyen processuel qui regroupe l'exception processuelle et l'irrecevabilité processuelle. Le moyen délimite l'office du juge. Il est l'objet du principe du contradictoire. Il identifie l'acte juridictionnel. Il est l'objet et la limite de l'obligation de motivation des jugements. Le motif n'est que le moyen assorti de l'imperium du juge. Le moyen identifie les voies de recours et délimite leur étendue.
L Ordre Juridique Et Le Discours Du Droit
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Author : Rémy Libchaber
language : fr
Publisher: LGDJ
Release Date : 2013
L Ordre Juridique Et Le Discours Du Droit written by Rémy Libchaber and has been published by LGDJ this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013 with Jurisprudence categories.
Le projet dont cet ouvrage est l'aboutissement n'a pas été d'établir une théorie du droit, mais d'en rechercher la signification au plus près de la pratique quotidienne des juristes. Chaque fois que l'un d'eux emploie le mot droit, il le fait sans s'expliquer comme s'il s'agissait là d'une chose commune qu'il suffirait de désigner pour être compris. Pourtant, dans sa brièveté même, il renvoie à des contenus divers qui ne font sens qu'à un haut degré d'élaboration. C'est à la recherche de ces significations que l'on a voulu partir, en examinant le réseau complexe de représentations que les juristes mobilisent quand ils parlent de droit. On doute qu'il y ait une essence du droit, intemporelle et transcendante, qui en figerait la définition par-delà les époques et les climats. Mais il y a des constantes que l'on a voulu explorer. Un lieu, qui rend possible le développement d'un système de droit : l'ordre juridique, qui en réunit les conditions institutionnelles. Une matière commune à tous ses énoncés : la norme, règle ou décision, qui est au droit ce que l'atome est à la matière, la cellule au vivant. Enfin, par-delà l'unicité de l'énoncé des normes, il y a la diversité des pratiques d'application, qui en bouleversent la signification sociale et la compréhension. Tout cela permet, par des approches successives, de découvrir la texture du droit et d'examiner le singulier discours que tient l'ordre juridique. En première approximation, on appelle droit tout ce qui circule dans un ordre juridique. Plus profondément, le discours tenu par cet ordre permet à une société de décliner ses valeurs : l'exposé de son fonctionnement de principe doit permettre aux individus de s'y insérer sans la troubler. S'agit-il d'un discours qui dirait la vérité de la collectivité ? Pas forcément : par son droit, toute société propose un miroir qui la reflète, mais seulement telle qu'elle se voit. On le constate, certains miroirs se révèlent déformants. Il en va ainsi pour la France, dont le droit présente à la fois un modèle de construction rationnelle et un véritable trompe-l'oeil ménagé par l'Etat, pour égarer sur la régulation véritable de la société.
Jalons Pour Une Th Orie Critique Du Droit
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Author : Michel Van de Kerchove
language : fr
Publisher: Presses de l’Université Saint-Louis
Release Date : 2019-05-28
Jalons Pour Une Th Orie Critique Du Droit written by Michel Van de Kerchove and has been published by Presses de l’Université Saint-Louis this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2019-05-28 with Law categories.
La théorie du droit oscille traditionnellement entre un descriptivisme dogmatique et un constructivisme réducteur. Dans le premier cas, la scientificité de la démarche est sacrifiée au profit de la simple reproduction de son objet ; dans le deuxième cas, elle risque de dénaturer la spécificité du phénomène juridique. De même, la théorie du droit semble souvent partagée entre un modèle scientifique qui n'accorde, au moins apparemment, aucune place aux valeurs et une attitude où les jugements de valeur se substituent à toute forme d'explication. Entre ces positions extrêmes, n'y a-t-il pas une troisième voie ? N'est-il pas possible de tenter d'expliquer le phénomène juridique, tout en rendant compte de sa spécificité ? N'est-il pas possible de clarifier les enjeux éthiques et politiques qui lui sont liés, sans adopter une attitude immédiatement partisane ? C'est une telle voie que les auteurs s'efforcent de suivre en posant ici un ensemble de jalons pour une théorie critique et interdisciplinaire du droit. Dans cet esprit, cinq thèmes essentiels sont abordés : la théorie de la connaissance juridique, la définition et la structure du phénomène juridique, la validité en droit, l'interprétation de la loi par le juge, les rapports qui se nouent entre droit et éthique.
Temps Et Concepts En Droit Des Obligations
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Author : François Colonna d'Istria
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Temps Et Concepts En Droit Des Obligations written by François Colonna d'Istria and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with categories.
La rétroactivité de la résolution ou de la nullité, la distinction de la formation et de l’exécution du contrat, la condition suspensive, le terme, la naissance des créances ont au moins un point commun : ce sont des notions qui font intervenir le temps dans leur définition. On pourrait encore citer d’autres exemples qui appartiennent au champ du droit des obligations comme les contrats à durée déterminée ou indéterminée, la caducité, la prescription, la transaction ou les contrats aléatoires. L’intérêt et l’enjeu d’une étude portant sur les rapports entre le temps et les concepts juridiques en droit des obligations est justement de savoir si le temps est réellement éclairant dans la compréhension de ces concepts juridiques. En d’autres termes, le temps et les déformations auquel il est sujet peuvent-ils être des justifications pertinentes et efficaces des solutions du droit positif ? Quelle place doit occuper le temps dans l’élaboration, la description et l’explication du droit positif par la doctrine ? Faut-il nécessairement intégrer le temps dans la définition des concepts juridiques ou, au contraire, l’en expulser ? C’est à la compréhension de ces questions de nature méthodologique que l’étude s’attache. Ainsi l’interrogation est naturellement suscitée par l’analyse des solutions jurisprudentielles pratiques et la façon dont elles sont comprises en doctrine. L’intérêt est moins de tenter de les modifier que d’améliorer leur intelligibilité. L’analyse fait apparaître le rôle parfois indu que joue le temps tout comme sa juste place dans la justification de la jurisprudence. Mais ce parcours permet aussi des propositions plus surprenantes selon lesquelles la distinction du temps et des concepts pourrait bien n’être qu’un avatar de la distinction du fait et du droit, voire qu’il puisse exister un concept juridique de fait, doté d’un régime autonome. On le voit, l’étude du rapport du temps et des concepts juridiques en droit des obligations est au carrefour de la théorie et de la pratique, à la jonction de la connaissance du droit et de son application.
De L Obligation D Information Dans Les Contrats
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Author : Muriel Fabre-Magnan
language : fr
Publisher:
Release Date : 1992
De L Obligation D Information Dans Les Contrats written by Muriel Fabre-Magnan and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1992 with Contracts categories.
La Th Orie G N Rale Des Valeurs Et Le Droit Essai Sur Les Pr Misses Axiologiques De La Pens E Juridique
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Author : Christophe Grzegorczyk
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1982-01-01T00:00:00+01:00
La Th Orie G N Rale Des Valeurs Et Le Droit Essai Sur Les Pr Misses Axiologiques De La Pens E Juridique written by Christophe Grzegorczyk and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1982-01-01T00:00:00+01:00 with Law categories.
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.