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Introduction Historique Au Droit Administratif Fran Ais


Introduction Historique Au Droit Administratif Fran Ais
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Introduction Historique Au Droit Administratif Fran Ais


Introduction Historique Au Droit Administratif Fran Ais
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Author : Jean-Louis Mestre
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
Release Date : 1985

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Introduction Historique Au Droit Administratif Depuis 1789


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Author : Grégoire Bigot
language : fr
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
Release Date : 2002

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Histoire Du Droit


Histoire Du Droit
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Author : Jean Hilaire
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2017-06-07

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Ce Mémento d'Histoire du droit associe Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques de première année. Il entend ainsi mettre en lumière la complémentarité des deux cours et la cohérence de l'ensemble. Une réflexion est développée à la fois sur la nature du droit et sur la formation du système juridique français. L'accent est mis sur l'originalité de la création de l'Etat dans notre droit. Mais il est en même temps indispensable, pour les étudiants en droit, de souligner, à partir de l'évolution des sources du droit, l'ancienneté de la communauté de culture juridique entre les pays qui constituent l'Union européenne ; un chapitre spécial est ainsi consacré à la place du système français dans l'histoire du droit en Europe.



Cours De Droit Administratif Et De L Gislation Fran Aise Des Finances


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Author : Théophile Gabriel Auguste Ducrocq
language : fr
Publisher: Legare Street Press
Release Date : 2023-07-18

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Ce livre est un cours de droit administratif et de législation financière française avec une introduction au droit constitutionnel et aux principes du droit public. L'auteur explique les principes juridiques fondamentaux du droit administratif et financier français, ainsi que leur contexte historique et politique. C'est un ouvrage important pour les étudiants et les praticiens du droit en France. This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work is in the "public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.



Introduction Historique Au Droit 5e D


Introduction Historique Au Droit 5e D
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Author : André Castaldo
language : fr
Publisher: Dalloz
Release Date : 2019-10-02

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Dans le cadre d'un cours semestriel, l'introduction historique au droit s'efforce, d'une part, de retracer l'évolution de quelques questions fondamentales, de l'Antiquité à nos jours et, d'autre part, de montrer que l'histoire des institutions publiques et celle du droit privé, habituellement traitées dans des cours différents, procédent néanmoins de principes directeurs communs. En fonction des programmes que choisissent les enseignants, ce Précis propose des développements historiques synthétiques consacrés aux divers thèmes susceptibles d'être développés dans le cadre des cours oraux : le Pouvoir, les Sources du droit et, enfin, la formation du droit privé français. De nombreux renvois dans le texte ainsi qu'un index developpé faciliteront l'assimilation des notions.



Introduction Historique Au Droit


Introduction Historique Au Droit
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Author : Laura Viaut
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2023-08-29

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Ce manuel d’introduction historique au droit, organisé autour de 5 leçons, présente l’histoire du droit depuis les fondations romaines à l’émergence du droit français au XVe-XVIIIe siècles. Il donne ainsi aux étudiants en première année de droit les éléments indispensables à la révision et préparation des examens du cours d’Introduction historique au droit. Les points forts : Chaque leçon commence par une rubrique « Repères chronologiques » permettant de mémoriser facilement toutes les dates clés en fonction de la période étudiée.Des frise chronologique, cartes historiques et extraits de texte (doctrine, lois, ordonnances…) illustrent le cours.En annexe, une méthodologie détaillée du commentaire de texte juridique est proposée pour bien se préparer.



Introduction Historique Au Droit De La Fin De L Antiquit La Codification Napol Onienne


Introduction Historique Au Droit De La Fin De L Antiquit La Codification Napol Onienne
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Author : Chaumet Pierre-Olivier
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2016-08-09

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L’objet de ce manuel d’introduction historique au droit est d’étudier la formation et l’évolution du droit français. En grande partie, ses origines se trouvent dans la Rome antique. Mais la disparition de l’Empire romain d’Occident en 476 entraîne finalement un net recul du droit romain au profit de nouvelles sources juridiques (droit canonique, droits barbares). Passé la période de la féodalité, l’État renaît peu à peu en France. Progressivement, le royaume affirme l’existence de droits propres symbolisés par la présence de multiples coutumes. Sous l’Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle), la monarchie absolue forge finalement un droit spécifique, en réduisant sensiblement le pluralisme juridique. Puis, la Révolution française ouvre une période dite « intermédiaire » (1789-1814) durant laquelle sont posées de nouvelles bases. La loi devient la source essentielle du droit et annonce déjà la codification napoléonienne. C’est sous l’Empire et le Consulat que notre système juridique national achève finalement de donner ses derniers traits distinctifs. Cet ouvrage a été rédigé à l’attention des étudiants de première année de droit, d’AES et de science politique.



Introduction Historique Au Droit 4e D


Introduction Historique Au Droit 4e D
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Author : André Castaldo
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2013-11-26

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Dans le cadre d'un cours semestriel, l'introduction historique au droit s'efforce, d'une part, de retracer l'évolution de quelques questions fondamentales, de l'Antiquité à nos jours et, d'autre part, de montrer que l'histoire des institutions publiques et celle du droit privé, habituellement traitées dans des cours différents, procédent néanmoins de principes directeurs communs. En fonction des programmes que choisissent les enseignants, ce Précis propose des développements historiques synthétiques consacrés aux divers thèmes susceptibles d'être développés dans le cadre des cours oraux : le Pouvoir, les Sources du droit et, enfin, la formation du droit privé français. De nombreux renvois dans le texte ainsi qu'un index developpé faciliteront l'assimilation des notions.



The Max Planck Handbooks In European Public Law Volume I The Administrative State


The Max Planck Handbooks In European Public Law Volume I The Administrative State
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Author : Sabino Cassese
language : en
Publisher: Oxford University Press
Release Date : 2017-07-24

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The Max Planck Handbooks in European Public Law series describes and analyses the public law of the European legal space, an area that encompasses not only the law of the European Union but also the European Convention on Human Rights and, importantly, the domestic public laws of European states. Recognizing that the ongoing vertical and horizontal processes of European integration make legal comparison the task of our time for both scholars and practitioners, it aims to foster the development of a specifically European legal pluralism and to contribute to the legitimacy and efficiency of European public law. The first volume of the series begins this enterprise with an appraisal of the evolution of the state and its administration, with cross-cutting contributions and also specific country reports. While the former include, among others, treatises on historical antecedents of the concept of European public law, the development of the administrative state as such, the relationship between constitutional and administrative law, and legal conceptions of statehood, the latter focus on states and legal orders as diverse as, e.g., Spain and Hungary or Great Britain and Greece. With this, the book provides access to the systematic foundations, pivotal historic moments, and legal thought of states bound together not only by a common history but also by deep and entrenched normative ties; for the quality of the ius publicum europaeum can be no better than the common understanding European scholars and practitioners have of the law of other states. An understanding thus improved will enable them to operate with the shared skills, knowledge, and values that can bring to fruition the different processes of European integration.



Histoire Du Droit Administratif


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Author : Marie-Hélène Renaut
language : fr
Publisher: Ellipses Marketing
Release Date : 2007

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Ce livre s'adresse en priorité aux étudiants en droit public de Licence 2 et 3 et Master 1 et 2 comme introduction historique concise à un cours de droit administratif positif. Il concerne aussi les étudiants des IEP, des IPAG et les candidats aux concours administratifs. D'une lecture facile, allant à l'essentiel d'une matière touffue et complexe, cet ouvrage intéressera également tous ceux qui ont pris conscience que le droit administratif fait partie de notre quotidien. Un recours à l'histoire est un détour nécessaire pour comprendre les réalités du droit contemporain et les problèmes qu'il soulève. Il fait redécouvrir les créateurs du droit administratif, praticiens et théoriciens, de Cormenin à Laferrière en passant par Macarel, Batbie, Aucoc... Quelle est l'origine des mots : Administration, Bureaucratie, Comité, Droit administratif, Fonctionnaire, Police ? Comment est-on passé, par-delà la Révolution, du Conseil du roi au Conseil d'Etat ? Qu'entend-on par l'expression administrateur-juge, ministre-juge ? Quelle différence y a-t-il entre la justice déléguée et la justice retenue ? Comment le Conseil d'Etat est-il parvenu à enserrer l'Administration dans la double limite de la légalité et de la responsabilité ? Quels sont les critères de distinction entre le recours pour excès de pouvoir et le recours de plein contentieux ? Pourquoi le droit administratif s'est-il autant développé en France ?