La R Forme Judiciaire Du Chancelier Maupeou
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La R Forme Judiciaire Du Chancelier Maupeou
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Author : Jules Gustave Flammermont
language : fr
Publisher: BoD – Books on Demand
Release Date : 2023-11-16
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Réimpression inchangée de l'édition originale de 1880.
La R Forme Judiciaire Du Chancelier Maupeou
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Author : Jules Flammermont
language : fr
Publisher:
Release Date : 1880
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La R Forme Judiciaire Du Chancelier Maupeou M Moire Lu L Acad Mie Des Sciences Morales Et Politiques En Novembre Et D Cembre 1879
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Author : Jules Gustave Flammermont
language : fr
Publisher: Wentworth Press
Release Date : 2018-07-30
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La R Forme Judiciaire Du Chancelier Maupeou M Moire Lu L Acad Mie Des Sciences Morales Et Politiques En Novembre Et D Cembre 1879
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Author : Jules Flammermont
language : fr
Publisher:
Release Date : 1880
La R Forme Judiciaire Du Chancelier Maupeou M Moire Lu L Acad Mie Des Sciences Morales Et Politiques En Novembre Et D Cembre 1879 written by Jules Flammermont and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1880 with categories.
De La R Forme Judiciaire Tent E Par Le Chancelier De Maupeou
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Author : Julien Félix
language : fr
Publisher:
Release Date : 1867
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Justice Une R Forme Manqu E 1771 1774
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Author : Jean-Luc A. Chartier
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Justice Une R Forme Manqu E 1771 1774 written by Jean-Luc A. Chartier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with France categories.
Il est oiseux d'assigner à la Révolution française un faisceau ordonné de causes, et il ne l'est pas moins de soutenir que tel ou tel changement l'aurait empêchée. Il est néanmoins passionnant d'examiner comment et par qui a été menée, vingt ans avant l'explosion, la réforme de ce qui constituait probablement le premier des abus de l'Ancien Régime : l'achat, la vente et la transmission familiale des postes de la magistrature, la paralysie des rouages gouvernementaux par le relus fréquent des parlements d'enregistrer les lois (c'est-à-dire de les rendre applicables), l'engorgement de la machine judiciaire, enfin les sommes exorbitantes extorquées aux justiciables par cette noblesse " de robe ". Excédé par un blocage aussi permanent qu'injustifié, le vieux Louis XV finit par demander à l'un des magistrats les plus hauts placés et les plus prestigieux, qui donc n'avait rien à perdre, le chancelier de Maupeou, de transformer radicalement la situation. En quatre ans, Maupeou exila les plus récalcitrants des privilégiés du milieu judiciaire, rendit la justice gratuite, fit des juges les salariés de l'Etat et les lois furent enregistrées sans délai. Tout le monde semblait satisfait, en particulier les justiciables. Mais les positions acquises et les groupes de pression étaient encore les plus puissants : peu de temps après son avènement, le jeune Louis XVI rappelait les " parlements "... Les abus recommencèrent, et seul l'ouragan de 89 parvint à jeter à bas le système avec le reste.
Justice Une R Forme Manqu E Le Chancelier Maupeou 1712 1791
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Author : Jean-Luc Chartier
language : fr
Publisher: Fayard
Release Date : 2009-09-30
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Il est souvent déconseillé d’abuser des rapprochements et des parallèles historiques, mais il arrive parfois que des situations historiques semblables se présentent à des siècles d’intervalle. De la même façon qu’aujourd’hui se manifeste chez les décideurs de tous bords un impérieux besoin de « réformer l’État », de même la monarchie millénaire avait, au XVIIIe siècle, perçu la nécessité de se régénérer : mais pourrait-on venir à bout des pesanteurs, des routines, des égoïsmes, et qui le ferait ? (Questions que nous connaissons bien.) Devant les difficultés rencontrées pour faire appliquer sa politique (« enregistrement » des textes), Louis XV finit par confier au chancelier Maupeou (1714-1792) une réforme radicale : suppression de la vénalité des charges de la magistrature, nomination de juges indépendants rémunérés par le pouvoir (comme aujourd’hui), suppression d’un certain nombre de ressorts judiciaires. Ces mesures passant mal auprès d’un corps réactionnaire et attaché à ses privilèges, Maupeou fut contraint d’exiler loin de Paris de nombreux parlementaires. Décidée en 1771, cette réforme fut rapidement un succès et devint populaire : la justice se désengorgeait, l’État se reconstruisait. Un temps, on pût croire que le vieil édifice monarchique pouvait se rénover... Mais c’était sans compter avec les intérêts en jeu. Dès que Louis XV mourut (1774), le jeune et inexpérimenté Louis XVI crut bon de disgracier Maupeou et de rappeler les parlementaires. La révolution était en marche, les privilèges étaient de retour. Portrait passionnant de l’homme qui voulut réformer l'État et la justice : le chancelier Maupeou.
Cour Imp Riale De Caen Audience Solennelle De Rentr E Discours Prononc Par M L Avocat G N Ral F Lix De La R Forme Judiciaire Tent E Par Les Chanceliers De Maupeou
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Author : Félix
language : fr
Publisher:
Release Date : 1867
Cour Imp Riale De Caen Audience Solennelle De Rentr E Discours Prononc Par M L Avocat G N Ral F Lix De La R Forme Judiciaire Tent E Par Les Chanceliers De Maupeou written by Félix and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1867 with categories.
Le Chancelier Maupeou
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Author : Jacques vicomte de Maupeou
language : fr
Publisher:
Release Date : 1942
Le Chancelier Maupeou written by Jacques vicomte de Maupeou and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1942 with France categories.
Discours Prononc Par M F Lix De La R Forme Judiciaire Tent E Par M Le Chancelier De Maupeou
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Author : Félix
language : fr
Publisher:
Release Date : 1867
Discours Prononc Par M F Lix De La R Forme Judiciaire Tent E Par M Le Chancelier De Maupeou written by Félix and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1867 with categories.