Le Droit Du Transport Routier De Marchandises Trm
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Le Droit Du Transport Routier De Marchandises Trm
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Author : Esneu Olivier Esneu
language : en
Publisher:
Release Date : 2018
Le Droit Du Transport Routier De Marchandises Trm written by Esneu Olivier Esneu and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018 with categories.
Le Droit Du Transport Routier De Marchandises Trm
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Author : Olivier Esneu
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2018-09-06
Le Droit Du Transport Routier De Marchandises Trm written by Olivier Esneu and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-09-06 with Business & Economics categories.
L'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements règlementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. Il expose le cadre juridique général du secteur à travers la présentation des sources du droit, des règles juridictionnelles, des grands organismes, des principes d'accès au métier et à l'exercice de la profession et enfin de la règlementation sociale. Puis, il se concentre sur le contrat de transport routier de marchandises.
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac
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Author : Frederick Babu
language : fr
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
Release Date : 2024-03-01
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac written by Frederick Babu and has been published by Le Lys Bleu Éditions this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2024-03-01 with Law categories.
Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac
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Author : Frederick Babu Et Aimé Mbuangi-Mavungu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-08-07
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac written by Frederick Babu Et Aimé Mbuangi-Mavungu and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-08-07 with categories.
Ce manuel s'inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l'Université Pédagogique Nationale. Il s'appuie principalement sur l'acte uniforme AUCTMR de l'OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l'espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l'expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l'OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d'une simple conversation téléphonique.
Droit Du Transport Intermodal International De Marchandises
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Author : Kamélia Kolli
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016-03
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Le Contrat De Transport Routier De Marchandises Sous La Banni Re De L Ohada Et La Lumi Re De La Cmr Europ Enne
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Author : Gaston Ngamkan
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2015-06-01
Le Contrat De Transport Routier De Marchandises Sous La Banni Re De L Ohada Et La Lumi Re De La Cmr Europ Enne written by Gaston Ngamkan and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-06-01 with Business & Economics categories.
Largement inspiré de la convention adoptée à Genève le 19 mai 1956, l'Acte uniforme relatif aux contrats de transport routier de marchandises règne, sans partage, dans l'espace OHADA depuis le 1er janvier 2004. Il régente aussi bien les transports domestiques que les transports inter-Etats, voire les transports internationaux. Le contrat de transport est donc examiné sous tous les aspects importants, depuis la prise en charge jusqu'à la livraison.
L Essentiel Du Droit Des Transports
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Author : Jérôme Aubert
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2021-10-05
L Essentiel Du Droit Des Transports written by Jérôme Aubert and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-10-05 with Law categories.
Cet ouvrage propose en 22 fiches de s’initier au droit des transports (terrestre, aérien et fluvial) de marchandises et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des QCM et des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s’inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l’objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d’appréhender l’essentiel de la matière : étudiants en BTS ou IUT, en licence professionnelle, en école de commerce, professionnels en formation continue (chefs d’exploitation transport, responsables expédition, responsables réception…).
Le Droit Ohada Applicable Au Transport De Marchandises Par Route
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Author : Batouan Bouyom Joseph-Alain
language : fr
Publisher: Presses Academiques Francophones
Release Date : 2015-11-04
Le Droit Ohada Applicable Au Transport De Marchandises Par Route written by Batouan Bouyom Joseph-Alain and has been published by Presses Academiques Francophones this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-11-04 with categories.
Quel est le droit applicable au transport routier de marchandises entierement ou partiellement realise dans l'espace de l'OHADA ? Evidente au premier abord, la reponse semble reservee a l'examen des regles uniformes africaines. En effet, malgre ses atouts, le droit de l'OHADA ne traite pas de tous les aspects juridiques du deplacement de marchandises, et sur certains des points traites, ses dispositions restent incompletes. Il exclut plusieurs contrats de son champ d'application et ne fait mention ni de la sous-traitance ni de l'intervention des intermediaires de transport. En modernisant le regime de responsabilite du transporteur routier de marchandises dans les pays membres, il oublie plusieurs aspects du contentieux du contrat de transport. Emaillee d'exemples et d'illustrations tirees de la pratique des transports en Afrique et en Europe, l'etude s'adresse aux professionnels et aux acteurs du transport de marchandises et de la logistique. Prospective, elle est pour les juges, les avocats, les Institutions et le legislateur de l'OHADA, une aide a la decision. Critique et comparative, elle est un outil de travail qui interpelle l'universitaire, etudiant, enseignant ou chercheur."
Droit Des Transports De Marchandise Par Route En Afrique De L Ouest Et Centrale
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Author : Jean-Claude Dakouri
language : fr
Publisher:
Release Date : 2021-01-07
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Exercice De La Profession De Transporteur Routier De Marchandises
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Author : La Bibliothèque La Bibliothèque Juridique
language : fr
Publisher:
Release Date : 2017-05-15
Exercice De La Profession De Transporteur Routier De Marchandises written by La Bibliothèque La Bibliothèque Juridique and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-05-15 with categories.
Exercice de la profession de transporteur routier de marchandisesVersions livre num�rique et livre papier mises � jour le 15 mai 2017.Les entreprises de transport routier de marchandises (TRM) doivent exercer leur activit� en se conformant � une r�glementation exigeant l'obtention d'une autorisation d'exercice et une inscription sur le registre des transports routiers.Sections du livre:- Exercice de la profession de transporteur routier de marchandises- Entreprises concern�es et exclues- Conditions pour l'autorisation d'exercer- Demande d'autorisation d'exercer la profession- Capacit� financi�re- Sanctions administratives- Services en ligne et formulaires- R�f�rence - Code des transports : articles L3211-1 � L3211-3 - R�f�rence - D�cret n�99-752 du 30 ao�t 1999 relatif aux transports routiers de marchandises - R�f�rence - D�cret n�2011-2045 du 28 d�cembre 2011 portant diverses dispositions relatives � l'acc�s � la profession de transporteur routier et � l'acc�s au march� du transport routier - R�f�rence - Arr�t� du 3 f�vrier 2012 relatif � la capacit� financi�re requise pour les entreprises de transport public routier Ce livre est disponible en version imprim�e et livre num�rique. La version livre num�rique est disponible gratuitement au format Kindle avec l'achat de la version papier. Dans sa version �lectronique, il dispose d'une table des mati�res dynamique et d'une mise en page soign�e.