Le Droit Intellectuel
DOWNLOAD
Download Le Droit Intellectuel PDF/ePub or read online books in Mobi eBooks. Click Download or Read Online button to get Le Droit Intellectuel book now. This website allows unlimited access to, at the time of writing, more than 1.5 million titles, including hundreds of thousands of titles in various foreign languages. If the content not found or just blank you must refresh this page
Propri T Intellectuelle Et Droit De Propri T En Droits Anglais Allemand Et Fran Ais
DOWNLOAD
Author : Émilie Bouchet-Le Mappian
language : fr
Publisher:
Release Date : 2009
Propri T Intellectuelle Et Droit De Propri T En Droits Anglais Allemand Et Fran Ais written by Émilie Bouchet-Le Mappian and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with categories.
La propriété intellectuelle mérite-t-elle son nom ? Relève-t-elle, en droits anglais, allemand et français du droit commun des biens ou ne peut-elle l'approcher que par analogie ? Une étude historique de la question montrera que le droit intellectuel s'est construit sur le modèle de la propriété ; non seulement il s'est inscrit dans son sillage politique et dogmatique, mais il en a aussi repris bien des traits distinctifs. L'analyse du droit actuel confirmera et approfondira la structure fondamentale commune au droit de propriété et au droit intellectuel : immédiateté du droit sur le bien, exclusivité générale, opposabilité absolue.
Le Droit Intellectuel
DOWNLOAD
Author : G. Vander Haeghen
language : fr
Publisher:
Release Date : 1936
Le Droit Intellectuel written by G. Vander Haeghen and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1936 with categories.
Le Droit Intellectuel
DOWNLOAD
Author : Georges Van der Haeghen
language : fr
Publisher:
Release Date : 1936
Le Droit Intellectuel written by Georges Van der Haeghen and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1936 with categories.
Le Droit Intellectuel
DOWNLOAD
Author : Ferdinand Van Der Haeghen
language : fr
Publisher:
Release Date : 1936
Le Droit Intellectuel written by Ferdinand Van Der Haeghen and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1936 with categories.
La Propri T Intellectuelle En Droit International Priv
DOWNLOAD
Author : Dario Moura Vicente
language : fr
Publisher: BRILL
Release Date : 2009-07-15
La Propri T Intellectuelle En Droit International Priv written by Dario Moura Vicente and has been published by BRILL this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009-07-15 with Law categories.
Also available as an e-book En dépit des efforts entrepris au long du siècle dernier en vue de l’harmonisation et de l’unification internationales des législations concernant la propriété intellectuelle, des divergences significatives subsistent entre les systèmes juridiques nationaux dans ce domaine. L’idéal d’une protection universelle de contenu unitaire étant dans une large mesure inachevé, la tutelle internationale de la propriété intellectuelle se fonde encore sur les principes de l’indépendance des droits et de la territorialité. L’évolution contemporaine du droit de la propriété intellectuelle démontre toutefois une tendance très nette dans le sens d’un dépassement de la stricte territorialité qui le caractérisait. Cette évolution est demandée par les besoins de fonctionnement des économies modernes, dans lesquelles l’exploitation des biens intellectuels se fait de plus en plus à l’échelle mondiale. Plutôt qu’une unification des régimes juridiques nationaux en matière de propriété intellectuelle, il faut assurer une coordination de ces régimes par le biais de règles de conflits de lois et de juridictions. Tel est le défi fondamental que le droit international privé doit relever en cette matière.
Le Droit Intellectuel
DOWNLOAD
Author : Paul Horion
language : fr
Publisher:
Release Date : 1964
Le Droit Intellectuel written by Paul Horion and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1964 with Copyright categories.
Propri T Intellectuelle Et Droits Fondamentaux
DOWNLOAD
Author : Nicolas Bronzo
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2007-03-01
Propri T Intellectuelle Et Droits Fondamentaux written by Nicolas Bronzo and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007-03-01 with Law categories.
Les droits fondamentaux peuvent être invoqués comme fondement des droits de propriété intellectuelle, justifiant ainsi le monopole conféré au créateur ou au titulaire. De plus, les tiers vont de plus en plus fréquemment opposer leurs propres droits fondamentaux à l'encontre du détenteur d'un droit intellectuel dans le but de limiter ses prérogatives. A l'heure où les mécanismes de la propriété intellectuelle suscitent de nombreuses questions, l'approche choisie dans cet ouvrage permet de s'interroger sur les fondements, et surtout la finalité des droits intellectuels.
Revue De Droit Intellectuel L Ingenieur Conseil
DOWNLOAD
Author : Georges Haeghen
language : fr
Publisher:
Release Date : 1922
Revue De Droit Intellectuel L Ingenieur Conseil written by Georges Haeghen and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1922 with categories.
Droit De La Propri T Intellectuelle
DOWNLOAD
Author : Nicolas Binctin
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016-09-27
Droit De La Propri T Intellectuelle written by Nicolas Binctin and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-09-27 with Copyright categories.
La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC. La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016. Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.
Le Droit Intellectuel
DOWNLOAD
Author : G. Vander Haeghen
language : fr
Publisher:
Release Date : 1936
Le Droit Intellectuel written by G. Vander Haeghen and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1936 with Patents categories.