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Le Partenariat Entre L Union Europ Enne Et La F D Ration De Russie


Le Partenariat Entre L Union Europ Enne Et La F D Ration De Russie
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Le Partenariat Entre L Union Europ Enne Et La F D Ration De Russie


Le Partenariat Entre L Union Europ Enne Et La F D Ration De Russie
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Author : Jean Raux
language : fr
Publisher: Editions Apogée
Release Date : 1998

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Asemblee Parlementaire Documents De Seance


Asemblee Parlementaire Documents De Seance
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Author : Conseil de l'Europe
language : fr
Publisher: Council of Europe
Release Date : 2007-03-31

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Examens De L Ocde Des Politiques De L Investissement F D Ration De Russie 2004 Progr S Et Enjeux De La R Forme


Examens De L Ocde Des Politiques De L Investissement F D Ration De Russie 2004 Progr S Et Enjeux De La R Forme
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Author : OECD
language : fr
Publisher: OECD Publishing
Release Date : 2005-04-04

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Malgré d’abondantes possibilités d’investissement, la Fédération de Russie a attiré relativement peu d’investissements directs étrangers (IDE) et elle a subi une fuite massive de capitaux. Ce phénomène résulte de restrictions sectorielles à ...



The European Union As An Actor In International Relations


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Author : Enzo Cannizaro
language : en
Publisher: Kluwer Law International B.V.
Release Date : 2002-03-28

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Based on papers originally presented at a symposium held Apr. 5-7, 2001.



Examen Des Politiques Agricoles De L Ocde F D Ration De Russie 1998


Examen Des Politiques Agricoles De L Ocde F D Ration De Russie 1998
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Author : OECD
language : fr
Publisher: OECD Publishing
Release Date : 1998-10-09

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L'éclatement de l'Union soviétique en 1991 a été pour la Russie le point de départ d'une transition longue et laborieuse vers une économie de marché. Bien que des progrès considérables aient été réalisés en termes de libéralisation de l'économie ...



Russie Tat Unis Partenaires De L Allemagne


Russie Tat Unis Partenaires De L Allemagne
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Author : Jean-François Simonart
language : fr
Publisher: Peter Lang
Release Date : 2005

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Deux travaux primés sont réunis dans cet ouvrage dense qui étudie en quelques traits saillants le problème historique qui a (sous-)tendu les relations internationales pendant des décennies, suscitant passions et inquiétudes, du citoyen jusqu'au chef d'État: la question allemande. Parmi les nombreux partenaires de l'Allemagne, deux puissances ont établi avec elle des rapports particulièrement intenses. Née du questionnement de chacun des deux pays sur son identité, la relation avec la Russie a directement influé sur la configuration géopolitique de l'Europe. Le récent partenariat, qui fait suite aux tensions entre Bonn et Moscou durant la guerre froide, s'inscrit dans la lignée des incertitudes d'une relation séculaire complexe. La relation avec les États-Unis est plus récente, mais tout aussi profonde. Depuis 1945, l'Allemagne est reconnaissante aux États-Unis de l'ancrage à l'Ouest et, depuis 1990, de la réussite spectaculairement rapide du processus de réunification. Durant les mandats de Truman, de Kennedy, de Bush, elle a vécu des heures cruciales. Peut-on pour autant dire aujourd'hui, de l'Allemagne et de l'Europe qu'elles sont au-delà de Yalta? L'Allemagne est un lieu primordial, à la fois enjeu entre deux grands, et charnière entre l'Europe et la Russie; l'OTAN et l'Union Européenne lui permettent-elles d'exercer pleinement son rôle?



Examens De L Ocde Des Politiques De L Investissement F D Ration De Russie 2006 Pour Une Politique De L Investissement Plus Transparente


Examens De L Ocde Des Politiques De L Investissement F D Ration De Russie 2006 Pour Une Politique De L Investissement Plus Transparente
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Author : OECD
language : fr
Publisher: OECD Publishing
Release Date : 2007-01-15

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Cette édition 2006 de l’Examen des politiques de l’investissement consacré à la Fédération de Russie analyse l’évolution de l’environnement réglementaire depuis la publication de l’Examen 2004, en mettant l’accent sur la transparence de la politique de l’investissement et sa mise en œuvre effective.



Assemblee Parlementaire


Assemblee Parlementaire
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Author : Conseil de l'Europe
language : fr
Publisher: Council of Europe
Release Date : 2007-08-01

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Les Accords Internationaux De L Union Europ Enne


Les Accords Internationaux De L Union Europ Enne
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Author : Niki Aloupi
language : fr
Publisher: Editions de l'Université de Bruxelles
Release Date : 2019-08-06

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Les accords internationaux de l'UE n'auront plus de secret pour vous ! Le présent volume est consacré aux accords internationaux de l’Union et aborde des thèmes qui traversent les divers domaines des relations extérieures de l’Union: les compétences externes, la procédure de conclusion des accords internationaux, les accords d’association et les accords mixtes. Cet ouvrage de référence, destiné en particulier aux chercheurs et aux praticiens du droits, traite la matière de façon approfondie et s’appuie sur un ensemble impressionnant de références à la pratique décisionnelle, à la jurisprudence et à la doctrine. EXTRAIT La notion de compétences est au cœur du système communautaire et, aujourd’hui, de l’Union européenne. Mais sa prise en compte par les traités ne s’est faite que progressivement jusqu’au traité de Lisbonne. La Cour de justice des Communautés européennes, spécialement à propos des compétences externes, a pallié les lacunes du traité CEE et a levé ses approximations. Elle a ainsi érigé un véritable système des compétences externes dont on trouve un exposé particulièrement éclairant dans l’avis 2/94. Pour tout accord que la Communauté européenne entendait conclure, il était donc nécessaire de procéder, sur la base des possibilités offertes par le traité et précisées par la jurisprudence, à une identification de la compétence communautaire du point de vue de son existence et de son étendue dans un premier temps, puis de sa nature dans un second temps, afin de savoir si la Communauté pouvait s’engager au plan international et si oui, seule ou avec ses États membres. 2. Le traité de Lisbonne apporte des nouveautés importantes en matière externe : le traité sur l’Union européenne (TUE) comporte notamment, à l’article 21 TUE, un énoncé des principes et objectifs que l’Union européenne, qui succède à la Communauté européenne et dispose expressément de la personnalité juridique, devra respecter dans l’ensemble de son action extérieure et le traité sur le fonctionnement de l’Union (TFUE) prévoit désormais une cinquième partie spécifique intitulée « L’action extérieure de l’Union », dont est cependant exclue la politique étrangère et de sécurité commune (PESC). Celle-ci, traitée dans le TUE, conserve son particularisme institutionnel en dépit de la disparition des piliers. Du point de vue des compétences plus précisément, le traité de Lisbonne adopte également « une démarche tout à fait nouvelle par rapport aux traités initiaux » en procédant à une systématisation qui touche les compétences internes mais aussi externes dans la mesure où, comme l’avait relevé la Cour, « le respect de ce principe des compétences d’attribution s’impose tant pour l’action interne que pour l’action internationale ». Toutefois, s’agissant des compétences externes, certaines particularités largement inspirées par les acquis jurisprudentiels complètent le dispositif général.



La Politique De L Union Europ Enne En Russie 1990 2000


La Politique De L Union Europ Enne En Russie 1990 2000
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Author : Laure Delcour
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2002-04-01

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Comment la Communauté européenne a-t-elle répondu à l'effondrement de l'Union soviétique, puis au développement heurté d'un nouveau système politique et économique en Russie ? Cet ouvrage analyse la réaction de la C.E.E. à ces bouleversements et le développement de ses liens avec la Russie, futur voisin méconnu, encombrant et nécessaire. Cet ouvrage met en lumière le décalage entre la capacité de la Communauté à répondre rapidement à des situations d'urgence et sa difficulté à élaborer une politique d'ensemble.