Le Patrimoine Des Communes De La R Union
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Le Patrimoine Des Communes De La R Union
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Author : Collectif
language : fr
Publisher: Flohic
Release Date : 2000
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Patrimoine De La R Union
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Author : Fondation Clément
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019
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Travaux Documents
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2004
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Le Courier De L Galite
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 1793
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Le Patrimoine Constitutionnel Europ En
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Author : Université de Montpellier. Faculté de Droit. Centre d'études et de recherches compartives constitutionnelles et politiques
language : fr
Publisher: Council of Europe
Release Date : 1997-01-01
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Recueil Droit International Public
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Author : Samantha Besson
language : fr
Publisher: Stämpfli Verlag
Release Date : 2024-03-22
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Ce recueil a pour but de rendre aisément accessibles les textes les plus importants pour la pratique du droit international public en vigueur en Suisse. Il comprend aussi bien les textes majeurs de droit international public général que différents textes de droit international public spécial notamment dans les domaines du droit international des droits de l'homme, du droit international économique, du droit international de la santé, du droit international de l'environnement, du droit du désarmement et de la sécurité internationale, du droit international humanitaire et du droit européen de la protection des données, ainsi que des éléments de droit suisse pertinents pour la mise en œuvre du droit international public dans l'ordre juridique interne. Cette sélection de textes fait du recueil le compagnon idéal tant d'un cours d'introduction au droit international public que de cours plus avancés. Compact et d'utilisation facile, le recueil est un ouvrage de référence qui ne devrait manquer sur le bureau d'aucun juriste amené à appliquer le droit international public.
Entretien Continu Du Patrimoine Culturel Contre La Pollution
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Author : José María Ballester
language : en
Publisher: Council of Europe
Release Date : 2000-01-01
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Droit Patrimonial Des Couples
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Author : Yves-Henri Leleu
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2015-01-21
Droit Patrimonial Des Couples written by Yves-Henri Leleu and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-01-21 with Law categories.
Le droit patrimonial des couples régit les droits et les devoirs des personnes en couple, la propriété des biens qu’ils acquièrent, l’obligation aux dettes qu’ils contractent, la gestion des patrimoines et la liquidation de leurs rapports juridiques et économiques en cas de rupture ou de décès. À cela s’ajoute l’ingénierie – civile et fiscale – des conventions sur ce patrimoine : contrats de mariage, conventions de vie commune, pactes d’accroissement et de tontine, etc. L’auteur expose de manière systématique l’ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue, à jour au 1er octobre 2014. Les praticiens de ces matières y trouveront des solutions précises et argumentées, exploitables dans les liquidations-partages ou dans le contentieux conjugal dans son volet patrimonial. Cet ouvrage écrit les couples au pluriel parce que le mariage ne rallie plus tous les couples. Il couvre les trois statuts : mariage, cohabitation légale et union libre.À l’heure où de plus en plus de couples optent pour un régime patrimonial séparatiste, avec ou sans mariage, le droit patrimonial des couples oscille entre un besoin d’application stricte de la loi et d’intervention du juge, entre une sécurité juridique formelle et plus d’équité dans les relations de droit familial. En plus de l’analyse technique et au fil de celle-ci, l’auteur soutient une thèse engagée : la nécessité de rapprocher les statuts suivant des modèles communautaires lorsque le régime patrimonial donne à l’un des partenaires l’occasion de s’enrichir aux dépens de l’autre.
Annuaire De La Convention Europ Enne Des Droits De L Homme
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Author : Council of Europe
language : en
Publisher: Martinus Nijhoff Publishers
Release Date : 1994-05-24
Annuaire De La Convention Europ Enne Des Droits De L Homme written by Council of Europe and has been published by Martinus Nijhoff Publishers this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1994-05-24 with Political Science categories.
This volume of the Yearbook of the European Convention on Human Rights, prepared by the Directorate of Human Rights of the Council of Europe relates to 1990. Its presentation follows that of the previous volume. Part one contains basic texts and information of a general nature; Part two deals with the European Commission of Human Rights; Part three with the European Court of Human Rights; Part four with the Resolutions of the Committee of Ministers; and Parts five and six with the other work of the Council of Europe in the field of human rights, the situation in the Member States, and developments within the European Communities. A Bibliography and Index are included.Ce volume de l'Annuaire de la Convention européenne des Droits de l'homme, préparé par la Direction des Droits de l'homme du Conseil de l'Europe, concerne l'année 1990. La première partie contient des textes fondamentaux; la deuxième partie contient les rapports de la Commission européenne des Droits de l'homme; la troisième partie donne des informations sur la Cour européenne des Droits de l'homme; la quatrième partie contient les Résolutions du Comité des Ministres; et les cinquième et sixième parties regroupent toutes les autres activités concernant la Convention dans le cadre du Conseil de l'Europe et comprennent des informations sur les débats devant les parlements nationaux et sur les développements au sein des Communautés européennes concernant la protection des droits de l'homme. Le volume se termine avec une bibliographie et une index alphabétique.
National Union Catalog
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Author :
language : en
Publisher:
Release Date : 1956
National Union Catalog written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1956 with Union catalogs categories.
Includes entries for maps and atlases.