Les Contrats De Travail Et Leurs Clauses
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Les Contrats De Travail Et Leurs Clauses
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Author : Groupe Revue fiduciaire
language : fr
Publisher: Groupe Revue Fiduciaire
Release Date : 2008
Les Contrats De Travail Et Leurs Clauses written by Groupe Revue fiduciaire and has been published by Groupe Revue Fiduciaire this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with Labor contract categories.
Quel contrat de travail signer ? Un contrat à durée indéterminée ou un contrat à durée déterminée ? A temps complet ou à temps partiel ? Cet ouvrage vous permettra de choisir le bon contrat compte tenu des besoins de l'entreprise. Une fois le contrat choisi, encore faut-il le rédiger. Au-delà des clauses " générales " inscrites dans la plupart des contrats, des clauses " particulières " permettent d'adapter la relation de travail à la situation spécifique de chaque salarié. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux, praticiens du droit, employeurs ou salariés, qui veulent inscrire la bonne clause dans le bon contrat et s'assurer de la bonne rédaction de chaque clause ou encore de la bonne interprétation de chacune d'elles.
Les Contrats De Travail Et Leurs Clauses
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Author : Groupe Revue fiduciaire
language : fr
Publisher:
Release Date : 2006
Les Contrats De Travail Et Leurs Clauses written by Groupe Revue fiduciaire and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Labor contract categories.
Quel contrat de travail signer ? Un contrat a durée indéterminée ou un contrat à durée déterminée ? Et pourquoi pas un contrat nouvelles embauches ? Cet ouvrage vous permettra de choisir le bon contrat compte tenu des besoins de l'entreprise. Une fois le contrat choisi, encore faut-il le rédiger. Au-delà des clauses " générales " inscrites dans la plupart des contrats, des clauses " particulières " permettent d'adapter la relation de travail à la situation spécifique de chaque salarié. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux, praticiens du droit, employeurs, salariés... qui veulent inscrire la bonne clause dans le bon contrat, s'assurer de la bonne rédaction de chaque clause ou encore de leur bonne interprétation.
Les Contrats De Travail
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Author : André Tarby
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1983-12-31T23:00:00+01:00
Les Contrats De Travail written by André Tarby and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1983-12-31T23:00:00+01:00 with Business & Economics categories.
Il y a bien des manières d'être salariés : apprentis, extras, saisonniers, intermittents, intérimaires, salariés à temps partiel, salariés à temps plein : quelle diversité ! La crise économique a entraîné un éclatement de l'emploi. Les salariés se succèdent sur les postes de travail, avec des contrats plus ou moins durables. Le droit se complique en se fragilisant. Ce livre, clair et précis, a été conçu pour toutes les personnes soucieuses de ne pas s'égarer dans un dédale juridique complexe. Il intéresse, plus particulièrement : - les salariés désireux de s'informer sur la consistance juridique des emplois ; - les chefs d'entreprises soucieux de connaître leurs prérogatives et leurs obligations dans chaque type de contrat ; - les milliers de jeunes, actuellement en stage qui veulent savoir ce que cachent les contrats ; - les animateurs-formateurs de stages à la recherche d'un outil d'information adapté à leur pratique pédagogique. Chaque type de contrat est analysé avec précision. - contrat d'apprentissage ; - contrat emploi-formation et ses variantes (contrat emploi-adaptation et contrat emploi-orientation) ; - contrat de travail temporaire ; - contrat de travail à durée déterminée ; - contrat de travail à temps partiel ; - contrat de travail à durée indéterminée.
Le Contrat De Travail Aspects Th Oriques Et Pratiques
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Author : Viviane Vannes
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-04-17
Le Contrat De Travail Aspects Th Oriques Et Pratiques written by Viviane Vannes and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-04-17 with Law categories.
L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.
Les Clauses Du Contrat De Travail
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Author : Paul-Henri Antonmattei
language : fr
Publisher: Editions Liaisons
Release Date : 2005
Les Clauses Du Contrat De Travail written by Paul-Henri Antonmattei and has been published by Editions Liaisons this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2005 with Labor contract categories.
Clause de mobilité, de polyvalence, de non-concurrence, de dédit-formation, rémunération variable et autres délégations de pouvoir ou golden parachutes... L'importance de la construction du contrat de travail n'est plus à démontrer. Au-delà des obligations légales, il permet de fixer les règles à venir. Une mutation Paris/Montpellier constitue ainsi une modification du contrat pouvant être légitimement refusée par le salarié. Mais avec l'insertion d'une clause de mobilité, elle se transforme en simple changement des conditions de travail devant être exécuté sous peine de licenciement pour faute. Enjeux majeurs, et souvent mal connus. Construire le contrat donc, mais dans le respect des règles supérieures : légales avec en particulier l'explosif article L.120-2 interdisant les atteintes aux libertés individuelles et collectives, mais aussi conventionnelles, auxquelles le contrat de travail ne peut pas (encore ?) déroger. Après la première partie consacrée aux clauses relatives à l'exécution du contrat de travail (en particulier rémunération variable, délégation de pouvoirs, mobilité géographique, mais aussi durée du travail avec les nouveaux forfaits annuels en heures ou en jours, utilisation des NTIC), celles relatives à la rupture constituent l'objet de la seconde partie : essai bien sûr, mais aussi clause de non-concurrence, de dédit-formation voire de garantie d'emploi. De façon concrète et vivante, prenant en compte les lois et arrêts les plus récents, cet ouvrage synthétise tout ce qu'il vous faut savoir sur les 35 clauses les plus classiques, avec leur mode d'emploi. Et répond ainsi aux questions que se pose tout salarié ou tout employeur. Par exemple : tout ce qui est dans le contrat est-il vraiment contractuel ?
Les Clauses De Travail Dans Les Contrats Publics
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Author : International Labour Office
language : fr
Publisher: International Labour Organization
Release Date : 2008
Les Clauses De Travail Dans Les Contrats Publics written by International Labour Office and has been published by International Labour Organization this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with Government purchasing categories.
Ssai D Une Th Orie G N Rale Des Clauses Du Contrat De Travail
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Author : Alain Cadet
language : fr
Publisher:
Release Date : 1997
Ssai D Une Th Orie G N Rale Des Clauses Du Contrat De Travail written by Alain Cadet and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1997 with categories.
Les clauses du contrat de travail prennent une place préponderante dans la relation de travail. Issues pour la plupart de la pratique elles constituent un instrument de gestion et de protection de l'entreprise. Les clauses du contrat de travail trouvent leur fondement dans la liberté contractuelle consacrée par l'article 1134 du code civil. Eu egard à la spécificité du contrat de travail dominé par le lien de subordination, il est revenu au législateur par la mise en place de statuts protegés ainsi qu'à la jurisprudence de limiter cette liberté contractuelle. L'autonomie de la volonté en droit du travail s'est caracterisée a travers les sources du contrat de travail dominées par les conventions collectives. Les clauses du contrat verront leur régime sensiblement modifié selon qu'une convention collective s'applique ou pas. Apres avoir limité la liberté contractuelle il est revenu au législateur, mais surtout au juge d'établir ou de rétablir l'équilibre contractuel du contrat de travail. En effet, l'application de certaines clauses pouvait aboutir à un déséquilibre entre les parties. Les juges ont ete amenés à concilier deux interêts contradictoires, celui de l'employeur devant adapter ses contrats à l'évolution constante de son entreprise et celui du salarié devant bénéficier d'un minimum de protection. La recherche de l'équilibre contractuel s'est faite d'une part à travers les conditions de validité et d'application des clauses et d'autre part à travers la mise en oeuvre de la responsabilité contractuelle.
Les Clauses Du Contrat De Travail Le Juge Et L Ordre Public
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Author : Emmanuelle Sognog-Bidjeck
language : fr
Publisher:
Release Date : 2005
Les Clauses Du Contrat De Travail Le Juge Et L Ordre Public written by Emmanuelle Sognog-Bidjeck and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2005 with categories.
Employeurs et salariés peuvent adjoindre au contrat de travail les clauses particulières de leurs choix. Ce contrat étant le reflet de leur volonté, et la force obligatoire son corollaire, il est légitime de croire que le juge n'intervient pas dans la relation individuelle de travail. Néanmoins, du fait de la transformation dans la majeure partie des cas du contrat de travail en contrat d'adhésion, le juge se sert de l'Ordre public afin de poser des limites à la liberté contractuelle. En effet, le postulat d'égalité des contractants contemporain de la promulgation du code civil n'est pas adapté à la relation de travail. Dans cette relation existent un lien de subordination et une forte inégalité économique. Aussi bien que le contrat de travail puisse donner naissance à des obligations réciproques, le régime de validité de ces dernières est largement déterminé par l'Ordre public. Les clauses du contrat de travail sont marquées par les exigences de l'Ordre public. Il interdit aux contractants la négociation sur les matières qu'il domine ou il ne l'autorise que si elle s'avère plus favorable que la législation en vigueur. En conséquence en vertu de l'Ordre public, la liberté contractuelle est étroitement surveillée par le juge. Il limite les conditions de la contractualisation de certains éléments du contrat ou en contrôle leur mise en œuvre. Le juge devient donc l'élément perturbateur dans la relation individuelle de travail. Cette dernière n'est plus la chasse gardée de l'employeur et du salarié. Les clauses contractuelles sont placées sous son contrôle. Son rôle ne doit pas être minimisé. Sa mission est d'encadrer le pouvoir de la volonté de l'employeur et du salarié. Par ailleurs, en plus de vérifier la conformité des clauses contractuelles à l'Ordre public, les juges ont soumis la validité de ces dernières à des exigences par eux crées. En effet, du fait d'une intervention législative traçant les contours de la licéité des clauses sans en déterminer dans le détail les conditions de validité, la jurisprudence a du intervenir. Dès lors l'analyse des rapports entre l'Ordre public, le juge et le phénomène de contractualisation de la relation de travail se pose avec acuité.
Les Clauses De Non Concurrence En Droit Du Travail
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Author : Jacqueline Amiel-Donat
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1987-12-31T23:00:00+01:00
Les Clauses De Non Concurrence En Droit Du Travail written by Jacqueline Amiel-Donat and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1987-12-31T23:00:00+01:00 with Business & Economics categories.
Cet employé modèle qui, pendant de nombreuses années, a été la « cheville ouvrière » de l'entreprise... Ce V.R.P. performant ou ce vendeur, qui a su tisser des liens avec la clientèle... Cet ingénieur ou ce technicien, au fait des méthodes qui font la spécificité de l'entreprise... Ce jeune apprenti qu'on a initié, devenu depuis meilleur ouvrier... Autant de salariés dont l'entreprise peut redouter la concurrence. Le droit, bien souvent ressenti comme une contrainte par l'entreprise, vient ici lui donner les moyens de se protéger : une clause de non-concurrence, insérée dans le contrat de travail, assurera avec efficacité cette fonction, pour autant qu'elle respecte les conditions et les limites qu'impose le respect du principe de la liberté du travail. Parti d'une analyse précise et détaillée, tant des conventions collectives, que de la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage fait le point sur toutes les exigences mises à la validité et à l'efficacité de cette clause. À vocation pratique, il contient - notamment - un guide d'élaboration et un guide d'application des clauses de non-concurrence dans le contrat de travail.
Bien N Gocier Son Contrat De Travail
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Author : Karin Sordet
language : fr
Publisher: Editions l'Etudiant
Release Date : 2002
Bien N Gocier Son Contrat De Travail written by Karin Sordet and has been published by Editions l'Etudiant this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2002 with Labor contract categories.
CDI, CDD, travail temporaire, temps partiel, tous les contrats, les clauses générales et particulières des contrats, des exemples commentés.
