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Les Droits Intellectuels

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Les Droits Intellectuels Au Congo Belge

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Author : Th Smolders
language : en
Publisher:
Release Date : 1957

Les Droits Intellectuels Au Congo Belge written by Th Smolders and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1957 with categories.

Les Droits Intellectuels

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Author : Dominique Kaesmacher
language : fr
Publisher:
Release Date : 2007-01-01

Les Droits Intellectuels written by Dominique Kaesmacher and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2007-01-01 with Intellectual property categories.

Le présent ouvrage a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs facettes. Le commentaire porte sur les principaux droits intellectuels, répartis en deux grandes catégories : d’une part, les signes distinctifs (marques Benelux et communautaires – nom commercial et enseigne belges – dénomination sociale – dénominations géographiques – labels de qualité belges et communautaires – noms de domaine), d’autre part, les créations et inventions (brevets et savoir-faire – protection des médicaments – droit d’auteur et droits voisins – protection des programmes d’ordinateur et des bases de données – dessins et modèles industriels belges et communautaires – autres protections). Sont examinés pour chaque droit son régime de protection, puis de façon transversale pour l’ensemble des droits, les aspects contractuels, judiciaires et fiscaux, sans omettre le contexte international, extraordinairement riche en l’espèce. L’exposé de chaque matière se présente comme une synthèse des principes applicables, avec un appareil de références (bas de page et bibliographie) destiné à donner au lecteur des pistes pour une recherche plus approfondie. Une équipe de 21 auteurs, soigneusement choisis en fonction de leur spécialisation, a collaboré à la rédaction de cette «somme» juridique, sous la coordination dynamique et compétente de Mme Dominique Kaesmacher. L’ouvrage est complété d’un livret reprenant les abréviations utilisées et les dispositions légales citées. Ce document est destiné à faciliter la consultation d’un lecteur peu familier des matières examinées. Tiré à part du Répertoire Notarial.

Les Droits Intellectuels

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Author : Jules de Borchgrave
language : fr
Publisher:
Release Date : 1916

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Propri T Intellectuelle Et Droits Fondamentaux

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Author : Nicolas Bronzo
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2007-03-01

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Les droits fondamentaux peuvent être invoqués comme fondement des droits de propriété intellectuelle, justifiant ainsi le monopole conféré au créateur ou au titulaire. De plus, les tiers vont de plus en plus fréquemment opposer leurs propres droits fondamentaux à l'encontre du détenteur d'un droit intellectuel dans le but de limiter ses prérogatives. A l'heure où les mécanismes de la propriété intellectuelle suscitent de nombreuses questions, l'approche choisie dans cet ouvrage permet de s'interroger sur les fondements, et surtout la finalité des droits intellectuels.

Les Droits Intellectuels Entre Autres Droits

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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 2019

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Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l'influence qu'il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles. L'objectif de cet ouvrage est d'approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d'une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l'homme et les droits des données, d'autre part. S'appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.--