Parlement Et Parlementaires
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Le Parlement Et Le Temps
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Author :
language : fr
Publisher: Fondation Varenne
Release Date : 2017-12-12
Le Parlement Et Le Temps written by and has been published by Fondation Varenne this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017-12-12 with categories.
Parlement Et Soci T En Suisse
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Author : Henry H. Kerr
language : fr
Publisher:
Release Date : 1981
Parlement Et Soci T En Suisse written by Henry H. Kerr and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1981 with Legislative bodies categories.
Les R Gimes Parlementaires Contemporains
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Author : Jean-Claude Colliard
language : fr
Publisher: Les Presses de Sciences Po
Release Date : 1978
Les R Gimes Parlementaires Contemporains written by Jean-Claude Colliard and has been published by Les Presses de Sciences Po this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1978 with Administración pública categories.
Guide Des Relations Gouvernement Parlement En R Publique Du Congo
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Author : Digne Elvis Tsalissan Okombi
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2017
Guide Des Relations Gouvernement Parlement En R Publique Du Congo written by Digne Elvis Tsalissan Okombi and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2017 with Congo categories.
La constitution du 06 novembre 2015 consacre l'avènement d'une nouvelle ère institutionnelle marquée par le renforcement des pouvoirs du Parlement, en donnant à celui-ci les moyens de jouer entre autres le rôle de censeur. Ce nouveau cadre institutionnel implique une gestion plus étroite et plus efficace des relations entre l'exécutif et le législatif en vue de répondre aux exigences du jeu démocratique, de la bonne gouvernance et de la stabilité de l'Etat. L'objet du présent ouvrage est de mettre à la disposition du public les méandres de la procédure législative, de l'initiative d'un texte à sa publication au journal officiel. L'auteur nous plonge également dans les coulisses des rapports spécifiques entre le gouvernement et le Parlement.
L Inviolabilit Parlementaire En Droit Fran Ais
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Author : Gérard Soulier
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1966-01-01T00:00:00+01:00
L Inviolabilit Parlementaire En Droit Fran Ais written by Gérard Soulier and has been published by FeniXX this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1966-01-01T00:00:00+01:00 with Law categories.
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Manuel El Ctoral
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Author : Auguste Achintre
language : fr
Publisher:
Release Date : 1871
Manuel El Ctoral written by Auguste Achintre and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1871 with Legislators categories.
Parlement Europ En Et Droit Parlementaire
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Author : Nicolas Clinchamps
language : fr
Publisher: LGDJ
Release Date : 2006
Parlement Europ En Et Droit Parlementaire written by Nicolas Clinchamps and has been published by LGDJ this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Parliamentary practice categories.
A la fois autonome et intégré au système juridique des Etats membres, le droit communautaire constitue un laboratoire politico juridique, école de l'imagination. Seule institution bénéficiant de la légitimité populaire directe, le Parlement européen construit pas à pas, dans ce contexte, une nouvelle matière : le droit parlementaire de l'Union européenne. Mais ce dernier est encore en devenir. L'analyse montre que les critères classiques du droit parlementaire interne ne lui sont appliqués que de manière partielle. Sa naissance procède d'une fécondation réciproque. Nourri par le droit parlementaire des Etats membres, il en emprunte bon nombre de caractéristiques, tout en créant, le cas échéant, des règles qui lui sont propres, à l'image de la pratique de " l'heure des votes ", exportée avec succès vers la France, à l'Assemblée nationale. Son caractère inachevé confine, au demeurant, à la prospective. Au final, la mise en lumière de cette naissance apparaît d'autant plus nécessaire qu'elle draine des enjeux considérables : ceux de la démocratie supranationale. En son cœur, le droit parlementaire de l'Union européenne se profile, à n'en pas douter, en acteur de notre avenir.
Le Statut De Repr Sentants Du Peuple Dans Les Assembl Es Politiques D Lib Rantes
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Author : Evariste Boshab
language : fr
Publisher: Academia
Release Date : 2010-11-18
Le Statut De Repr Sentants Du Peuple Dans Les Assembl Es Politiques D Lib Rantes written by Evariste Boshab and has been published by Academia this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010-11-18 with Social Science categories.
Cet ouvrage offre des connaissances objectives sur le statut des membres des assemblées politiques délibérantes en R.D.C. La Constitution du 18 février 2006 ne fait-elle pas du Parlement l'archétype réel de l'architecture démocratique ? Les lois relatives à la décentralisation ne reconnaissent-elles pas aux organes délibérants des entités décentralisées des attributions positives, en tout cas dénudées de tout platonisme ? Le statut de ces acteurs, au centre de l'action démocratique, mérite d'être bien connu.
L Abc Du Parlement
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Author : Gaston Deschênes
language : fr
Publisher: [Québec] : Assemblée nationale
Release Date : 1992
L Abc Du Parlement written by Gaston Deschênes and has been published by [Québec] : Assemblée nationale this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1992 with English language categories.
Crire La D Mocratie
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Author : Hugo Coniez
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2012
Crire La D Mocratie written by Hugo Coniez and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2012 with Communication in politics categories.
Voici un aspect méconnu du travail des assemblées parlementaires : les comptes rendus destinés à garantir la transparence des délibérations. Se fondant sur les archives des assemblées et de nombreux témoignages, l'auteur parcourt l'histoire des assemblées de l'Antiquité à nos jours. Il souligne le rôle éminemment politique des techniques de reproduction des débats, enfin, il s'interroge sur le sens de la publicité des débats parlementaires, à l'ère de l'audiovisuel et des nouveaux moyens de communication.