De La Bonne Foi Ses Effets Sur Les Contrats Du Premier Au Sixi Me Si Cle De L Empire Romain
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De La Bonne Foi Ses Effets Sur Les Contrats Du Premier Au Sixieme Si Cle De L Empire
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Author : Joseph Benzacar
language : fr
Publisher:
Release Date : 1890
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De La Bonne Foi Ses Effect Sur Les Contracts Du 1r Au 6e Si Cle De L Empire En Droit Romain
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Author : Joseph Benzacar
language : fr
Publisher:
Release Date : 1890
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Bona Fides
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Author : Jérémie Boulaire
language : fr
Publisher:
Release Date : 2006
Bona Fides written by Jérémie Boulaire and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with categories.
Quatre-vingts ans près la parution du livre de Ripert, La règle morale dans les obligations civiles, nous avons l'habitude de présenter le principe de bonne foi comme reposant sur un fondement moral . Signe d'une pénétration de la règle morale dans le droit positif, la bonne foi serait le moyen choisi par les tribunaux français pour moraliser notre droit des contrats . Partant d'une réflexionautour de l'accueil extraordinaire qui, dès sa première édition en 1926, a été réservé à cet ouvrage, devenu mythique, l'auteur fait le pari d'une mise en profondeur historique, pour aboutir au diagnostic suivant : au sein des discours juridiques, l'affirmation du fondement moral de la bonne foi remplit bien plus une fonction de légitimation que de décision . Il faut choisir sa morale et, à l'examen, il s'avère que, depuis sa naissance à l'époque moderne – le principe fondamental de bonne foi, dit d'inspiration morale, a été domestiqué, placé au service d'un impératif de sécurité du contrat, vécu comme une contrainte naturelle, nécessaire, avec laquelle il faut composer . Depuis lors, c'est au fond la sécurité qui constitue le paradigme sur lequel il repose et plus généralement, avec lui, le droit français des contrats dans son ensemble . L'évolution contemporaine de la jurisprudence ne remet pas en cause cet état de chose . Le thème relativement récent d'une revivification du principe de bonne foi à la fin du Xxe siècle témoigne non pas d'une sortie de ce paradigme de la sécurité, héritage des penseurs modernes, mais plutôt d'un glissement dans la conception jurisprudentielle de la sécurité . Nous restons dans une culture de la sécurité ; simplement, nous n'avons plus tout à fait la même conception de la sécurité qu'autrefois . Concrètement, même si ce mouvement est inachevé, il semble que nous sommes en train de passer d'une sécurité du contrat à une sécurité des contractants en tant que personnes . Cette hypothèse fournit en tout cas une clé de lecture possible des transformations contemporaines de notre droit positif
La Bonne Foi Dans L Ex Cution Du Contrat
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Author : Rita Jabbour
language : fr
Publisher:
Release Date : 2016-07-12
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Les Fondements De L Exigence De Bonne Foi En Droit Fran Ais Des Contrats
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Author : Romain Loir
language : fr
Publisher:
Release Date : 2002
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Le R Le De La Bonne Foi En Droit Des Contrats
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Author : Sandrine Tisseyre
language : fr
Publisher: PU Aix-Marseille
Release Date : 2012
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La bonne foi est une notion classique du droit français. Pourtant, elle induit une certaine défiance, en raison de sa malléabilité et de la multiplicité de ses occurrences : elle permettrait notamment, pour d'aucuns, une trop grande immixtion du juge dans le contrat. En outre, et malgré les nombreuses études qui lui ont été consacrées, des doutes persistent encore tant sur son acception, que sur son domaine d'application, ou encore sur les évolutions dont elle aura éventuellement à connaître sous l'influence du droit européen. Cet essai d'analyse a pour ambition d'identifier les différents rôles de la notion de bonne foi, et de proposer pour chacun d'eux des critères qui encadrent ses applications. L'auteur attribue deux rôles à la notion, et distingue selon que la bonne foi est une norme de comportement ou qu'elle influe sur le contenu de contrat. Dans son rôle procédural, la bonne foi protège la confiance du cocontractant et endosse une fonction corrective des agissements. Dans son rôle substantiel, la bonne foi permet, en premier lieu et sous certaines conditions, de sanctionner les engagements excessifs en modifiant a minima le contenu du contrat. Elle conduit, en second lieu, à l'adjonction d'obligations implicites, distinctes de celles crées sur le fondement de l'article 1135 du code civil, les obligations fondées sur la bonne foi ayant pour vocation d'assurer la pérennité du lien contractuel. Bien qu'ayant des occurrences multiples, les rôles et les critères identifiés dotent la notion d'une vraie cohérence, favorisant ainsi son applicabilité.
La Bonne Foi Dans Les Contrats
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Author : Béatrice Jaluzot
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2001-01-01
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LA BONNE FOI EST UN CONCEPT DONT L'IMPORTANCE NE CESSE DE CROITRE EN DROIT DES CONTRATS. CERTAINS VEULENT EN FAIRE UN PRINCIPE GENERAL AUQUEL TOUS LES CONTRATS SERAIENT SOUMIS, D'AUTRES Y VOIENT UN DANGEREUX INSTRUMENT MIS A LA PORTEE DES JUGES. DERRIERE CE CONFLIT SE CACHENT DES CONCEPTIONS OPPOSEES DU DROIT DES CONTRATS QUI ONT ETE ADMISES OU REJETEES SELON LES SYSTEMES JURIDIQUES. LE DROIT FRANCAIS VIENT DE CHANGER D'ATTITUDE A L'EGARD DE LA BONNE FOI, APRES DES DECENNIES DE DEFIANCE ENVERS ELLE, IL LUI DONNE PROGRESSIVEMENT UN ROLE ACTIF EN MATIERE CONTRACTUELLE. LONGTEMPS SEUL UN CONTROLE AU MOMENT DE LA FORMATION DES CONVENTIONS A ETE ADMIS, OR DEPUIS UNE PERIODE RECENTE, LE JUGE FRANCAIS FAIT SENTIR SON INFLUENCE A TOUS LES STADES DU PROCESSUS CONTRACTUEL, ET CE AU NOM DE LA BONNE FOI. CE QUI EST UNE NOUVEAUTE POUR LE DROIT FRANCAIS EST UNE CONCEPTION BIEN ANCREE DANS D'AUTRES SYSTEMES JURIDIQUES. ELLE PREVAUT EN DROIT ALLEMAND DEPUIS UN SIECLE ET EN DROIT JAPONAIS DEPUIS UNE CINQUANTAINE D'ANNEES . L'ORIENTATION DE LA JURISPRUDENCE FRANCAISE EST ENCORE PEU CLAIRE ET NUL NE SAIT OU ELLE VA MENER. UNE ETUDE DE DROIT COMPARE S'IMPOSAIT DONC AFIN DE DECOUVRIR DES ELEMENTS DE REFERENCE, DE MIEUX CONNAITRE LES RESULTATS AUXQUELS UNE CONCEPTION INTERVENTIONNISTE DU DROIT DES CONTRATS PEUT CONDUIRE.
Grand Dictionnaire Universel Du Xixe Siecle Francais A Z 1805 76
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Author : Pierre Larousse
language : en
Publisher:
Release Date : 1869
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Grand Dictionnaire Universel Du Xixe Si Cle
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Author : Pierre Larousse
language : fr
Publisher:
Release Date : 1867
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Grand Dictionnaire Universel Du 19 Si Cle Fran Ais Historique G Ographique Mythologique Bibliographique Litteraire Artistique Scientifique Etc Etc
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Author :
language : fr
Publisher:
Release Date : 1869
Grand Dictionnaire Universel Du 19 Si Cle Fran Ais Historique G Ographique Mythologique Bibliographique Litteraire Artistique Scientifique Etc Etc written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1869 with categories.