Droit Civil Les Biens
DOWNLOAD eBooks
Download Droit Civil Les Biens PDF/ePub or read online books in Mobi eBooks. Click Download or Read Online button to get Droit Civil Les Biens book now. This website allows unlimited access to, at the time of writing, more than 1.5 million titles, including hundreds of thousands of titles in various foreign languages. If the content not found or just blank you must refresh this page
Droit Civil Des Biens
DOWNLOAD eBooks
Author : Aline Cheynet de Beaupré
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2023-08-01
Droit Civil Des Biens written by Aline Cheynet de Beaupré and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-08-01 with Law categories.
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d'application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.
Droit Civil
DOWNLOAD eBooks
Author : Jacqueline Thanh Nha Nguyen
language : fr
Publisher:
Release Date : 1987
Droit Civil written by Jacqueline Thanh Nha Nguyen and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1987 with categories.
Droit Civil Les Biens
DOWNLOAD eBooks
Author : Jean Carbonnier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1998
Droit Civil Les Biens written by Jean Carbonnier and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with Civil law categories.
Droit Civil
DOWNLOAD eBooks
Author : Jacqueline Thanh Nha Nguyen
language : fr
Publisher:
Release Date : 1997
Droit Civil written by Jacqueline Thanh Nha Nguyen and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1997 with categories.
Droit Civil
DOWNLOAD eBooks
Author : François Terré
language : fr
Publisher:
Release Date : 2018-09-12
Droit Civil written by François Terré and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-09-12 with Property categories.
Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la "propriété démembrée" : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.
Droit Civil Des Biens
DOWNLOAD eBooks
Author : Pierre-Yves Ardoy
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2021-06-15
Droit Civil Des Biens written by Pierre-Yves Ardoy and has been published by Editions Ellipses this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2021-06-15 with Law categories.
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit civil des biens : Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ;Des exercices d'application, corrigés et détaillés ;Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.
Droit Civil
DOWNLOAD eBooks
Author : Richard Desgorces
language : fr
Publisher: Hachette Supérieur
Release Date : 2011
Droit Civil written by Richard Desgorces and has been published by Hachette Supérieur this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2011 with Property categories.
Actualisé en 2011, cet ouvrage propose une présentation pédagogique du droit civil des biens.Les règles du Code civil sont expliquées par de nombreux exemples extraits de la jurisprudence.Points forts :- Pédagogique- Style concis- Développements illustrés par des exemplesSommaire :1. Les biens susceptibles d'appropriation : les classifications des biens, le patrimoine.2. Les modes d'appropriation des biens : les fondamentaux des droits réels, la possession des droits réels.3. Élèments historiques relatifs au droit de propriété : la propriété quiritaire, la villa franque, le fief médiéval, la domination féodale, la propriété de 1789 et du Code civil.4. La notion de droit de propriété : les prérogatives du droit de propriété, les caractères du droit de propriété, les conditions d'exercice du droit de propriété.5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété : prolégomènes, l'occupation, l'accession, la prescription acquisitive ou usacapion des immeubles, la règle "En fait de meubles, la possession vaut titre", le contrat translatif du droit de proprièté.6. Le contentieux du droit de propriété : la compétence du juge judiciaire, l'action en revendication.7. L'usufruit : les biens susceptibles d'usufruit, la constitution d'un usufruit, l'usufruitier, l'extinction de l'usufruit, l'usage et l'habitation.8. Les servitudes : la notion de servitude, les classifications des servitudes, les faits générateurs des servitudes, le régime juridique des servitudes, les actions en justice relatives aux servitudes, l'extinction des servitudes.9. Le régime général de l'indivision : la détermination des biens indivis, la gestion de l'indivision, les droits des indivisaires, la situation des créanciers.10. Les indivisions spéciales : les clôtures mitoyennes, la copropriété des immeubles bâtis.Auteur :Richard Desgorces, agrégé de droit privé et de sciences criminelles, est professeur à l'Université de Rennes I où il enseigne le droit civil.Public :- Étudiants de licence et de master de droit.- Étudiants préparant l'examen d'avocat ou le concours de la magistrature
Droit Civil
DOWNLOAD eBooks
Author : Christian Atias
language : fr
Publisher: Lexis Nexis
Release Date : 2014-08-21
Droit Civil written by Christian Atias and has been published by Lexis Nexis this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-08-21 with Civil law categories.
Le droit des biens est une branche du droit civil. Il porte sur la composition du patrimoine et sur ses différents régimes juridiques. La matière est marquée par une diversité de qualifications qui se complètent ou qui s'opposent. Ainsi, la propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui... Comme le droit civil dans son ensemble, le droit des biens s'appuie sur une tradition qui le nourrit, l'influence et l'éclaire. Pour autant, les biens changent. De nouvelles pratiques se développent et suscitent des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit les grandes notions du droit des biens et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des textes en vigueur et de la jurisprudence. Grâce à ses encadrés "Questions et pistes", qui permettront d'approfondir les principales problématiques de la matière, il saura répondre aux besoins des étudiants comme des praticiens.
Droit Civil
DOWNLOAD eBooks
Author : Marie-Laure Mathieu-Izorche
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2013-08-21
Droit Civil written by Marie-Laure Mathieu-Izorche and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-08-21 with Property categories.
Consacré au droit des biens, matière fondamentale s'il en est, cet ouvrage se propose de donner des clés de compréhension de cette matière, réputée très complexe, et il offre plusieurs niveaux de lecture. Au niveau le plus élémentaire, la structuration de l'ouvrage, ainsi que les introductions des diverses subdivisions, permettent de saisir globalement les divers types de relations juridiques que les personnes établissent avec le monde des "choses". Cette structuration a été longuement réfléchie, dans le but de donner au lecteur de véritables clés d'accès au savoir. Les étudiants de licence trouveront, dans cette organisation, ainsi que dans les schémas proposés, un outil efficace. Mais l'ambition va plus loin, et ce manuel s'adresse aussi à des étudiants de master, ainsi qu'aux praticiens, en détaillant les règles techniques propres à la matière, mais aussi en situant le droit des biens parmi l'ensemble des autres branches du droit, et du droit civil en particulier, afin de permettre au lecteur, et c'est essentiel à ce niveau, de relier ses connaissances les unes aux autres, cette mise en perspective s'avérant, à l'expérience, très fructueuse. En outre, cet ouvrage se tourne aussi vers les doctorants, auxquels il propose, au détour des règles techniques, des ouvertures passionnantes sur une réflexion relative à la démarche intellectuelle du juriste. La référence au raisonnement, dans l'index, en constitue un précieux indice.
Droit Civil
DOWNLOAD eBooks
Author : Pierre Dupont Delestraint
language : fr
Publisher:
Release Date : 1989
Droit Civil written by Pierre Dupont Delestraint and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1989 with Biens (droit) - France categories.