Droit Commercial Et Droit Des Affaires


Droit Commercial Et Droit Des Affaires
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Droit Commercial Et Droit Des Affaires


Droit Commercial Et Droit Des Affaires
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Author : Emmanuel Cordelier
language : fr
Publisher: Bruylant
Release Date : 2018-08-16

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Droit Des Affaires


Droit Des Affaires
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Author : Yves Guyon
language : fr
Publisher:
Release Date : 1982

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Droit Commercial Et Des Affaires


Droit Commercial Et Des Affaires
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Author : Dominique Legeais
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2005

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Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition, à jour des importantes lois des 26 juillet et 2 août 2005 comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement et du droit des entreprises en difficultés. Destiné aux étudiants en droit et en AES, aux élèves d'écoles de commerce et d'IUT, cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. L'ouvrage est aussi particulièrement adapté pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire. Il est aussi vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance.



Droit Des Affaires


Droit Des Affaires
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Author : Yves Guyon
language : fr
Publisher:
Release Date : 1980

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Droit Des Affaires


Droit Des Affaires
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Author : Yves Guyon
language : fr
Publisher:
Release Date : 1996-01-01

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L'ouvrage expose de manière complète, mais aussi synthétique que possible, les aspects fondamentaux du droit des affaires (commerçants, sociétés, principales opérations commerciales). Il insiste particulièrement sur les questions d'actualité, notamment le droit de la concurrence et de la consommation, l'information des épargnants, les restructurations d'entreprises, la publicité légale, etc. Bien qu'étant principalement un ouvrage d'enseignement, ce manuel constitue aussi un instrument de recherche. En effet ses réflexions originales et ses références à des sources documentaires peu exploitées par ailleurs contribuent à une approche renouvelée du droit commercial.



Principes Et Pratiques Du Droit Commercial


Principes Et Pratiques Du Droit Commercial
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Author : Francis Lemeunier
language : fr
Publisher:
Release Date : 1978

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Termes De Droit Des Affaires


Termes De Droit Des Affaires
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Author : Eva Mouial-Bassilana
language : fr
Publisher: Gualino Editeur
Release Date : 2006

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Ce Glossaire de termes juridiques en droit des affaires a pour principale ambition d'offrir à ses lecteurs (étudiants, universitaires, praticiens) une vision claire, synthétique et transversale des notions clefs des branches fondamentales du droit des affaires. Le choix des termes définis est nécessairement subjectif et exclut l'exhaustivité. Il permet cependant de couvrir la quasi-totalité du programme suivi par les étudiants en licence (2e et 3e années) et en master (I et II). Les développements proposés pour chaque mot ou expression dépassent la simple définition technique. Celle-ci est, en effet, accompagnée d'explications et d'exemples afin de présenter le concept de façon dynamique et pédagogique. Plus qu'un simple lexique, cet ouvrage constituera pour son lecteur une aide précieuse dans l'apprentissage et la pratique du droit des affaires. Il s'adresse aux étudiants des filières universitaires en Droit, Sciences économiques, AES et Sciences politiques (Licence et Master) ; aux étudiants des Instituts d'Etudes politiques ; aux étudiants de l'enseignement supérieur de gestion, à tout lecteur, étudiant ou professionnel, qui veut connaître et comprendre le langage du droit des affaires.



Droit Commercial


Droit Commercial
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Author : Jean Pierre Le Gall
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2011

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La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage, à jour au 1er juillet 2011, aborde les aspects essentiels du droit commercial. En premier lieu, sont étudiés les règles générales applicables aux commerçants (capacité pour être commerçant, obligations en résultant, création de l'actif commercial sous la forme d'un fonds de commerce) ainsi que le statut de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée. Les sociétés commerciales font ensuite l'objet d'une étude approfondie, consistant tour à tour en un examen des règles générales à toutes les sociétés, ainsi que les grandes familles de sociétés, .les sociétés de personnes, les sociétés par actions y compris les sociétés par actions simplifiées (SAS et SASU), les sociétés à responsabilité limitée pluripersonnelle (SARL) et unipersonnelle (EURL), les groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE), ainsi que la société européenne. Une partie est consacrée au droit des entreprises en difficulté modifié par la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 et les réformes postérieures. Les effets de commerce achèvent cette étude. Instruments de paiement ou de crédit spécifiques de la vie commerciale, ils obéissent à des règles strictes, souvent formalistes, dont la connaissance est indispensable."



Droit Commercial


Droit Commercial
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Author : Philippe Merle
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-09-07

Droit Commercial written by Philippe Merle and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-09-07 with Corporation law categories.


Ce précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples tirés de la vie des affaires. Il est à jour des dernières dispositions législatives et réglementaires, notamment de l'ordonnance du 24 mai 2023 portant réforme du régime des fusions, scissions, apports partiels d'actifs et opérations transfontalière des sociétés commerciales. Le Précis intégre également les dispositions fiscales issues de la loi de finances pour 2023 ansi que la jurisprudence du Conseil d'Etat la plus récente. L'ouvrage est le plus complet dans le recensement des décisions jurisprudentielles. Afin de faciliter les recherches, les numéros de pourvoi des arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat sont indiqués. Un index alphabétique très détaillé permet au lecteur de trouver facilement réponse aux questions qu'il se pose. De nouvelles entrées ont été introduites : "Casino", "cumcum", "devoir de vigilance", "informations extra-financières", "harcèlement par des minoritaires", "partage de la valeur", "say on climate", "taxonomie", etc. Cette 27e édition du Précis, témoignage de son succès, est un outil privilégié pour tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés.



Droit Commercial Notions G N Rales 17e D Notions G N Rales


Droit Commercial Notions G N Rales 17e D Notions G N Rales
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Author : Jean-Pierre Le Gall
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2018-01-01

Droit Commercial Notions G N Rales 17e D Notions G N Rales written by Jean-Pierre Le Gall and has been published by Editis - Interforum this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2018-01-01 with Law categories.


Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial. Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d'acte de commerce, l'ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants et fonds de commerce), pour mieux aborder ensuite les sociétés commerciales (sociétés de personnes, SA, SAS, SARL, EURL, GIE, société européenne), leurs règles d'organisation et de fonctionnement ainsi que les responsabilités qu'elles engendrent. Enfin sont traités le droit des entreprises en difficulté et les effets de commerce (instruments de paiement et de crédit). Ce Mémento est destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens souhaitant avoir une vue d'ensemble cohérente et à jour de la matière.