Droit Constitutionnel


Droit Constitutionnel
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Le Droit Constitutionnel


Le Droit Constitutionnel
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Author : Denis Baranger
language : fr
Publisher: QUE SAIS-JE
Release Date : 2017-02-08T00:00:00+01:00

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Du jour où ni les dieux ni la nature ne furent plus consultés dans la mise en œuvre de la vie collective, c’est à l’homme seul qu’il revint d’élaborer l’ordre politique jugé idéal. La Constitution est le fruit de cette élaboration, puisqu’elle permet à l’action politique d’avoir un espace où se déployer, mais elle en est également la condition, en tant qu’elle fixe les modalités de création du droit.Pour comprendre cette mission confiée au droit de donner forme au pouvoir politique, cet ouvrage revient sur les deux dimensions de l’État tel qu’il est spécifiquement mis en œuvre dans et par le droit constitutionnel : la domination et la légitimité.



Les Indispensables Du Droit Constitutionnel


Les Indispensables Du Droit Constitutionnel
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Author : Béal-Long Julien, Chambardon Nicolas, Malblanc Matthias, Protière Guillaume
language : fr
Publisher: Editions Ellipses
Release Date : 2016-07-21

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40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit constitutionnel grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d’application. Fiche n° 1 : Le pouvoir Fiche n° 2 : Le pouvoir politique Fiche n° 3 : La souveraineté. Définition Fiche n° 4 : La souveraineté. Les titulaires Fiche n° 5 : L’État. Les éléments constitutifs Fiche n° 6 : L’État. La forme de l’État Fiche n° 7 : La constitution. Définition Fiche n° 8 : La Constitution. Élaboration et révision Fiche n° 9 : La hiérarchie des normes Fiche n° 10 : La justice constitutionnelle Fiche n° 11 : Les modes de gouvernement Fiche n° 12 : Les modes de scrutin Fiche n° 13 : La séparation des pouvoirs Fiche n° 14 : Le régime présidentiel Fiche n° 15 : Le régime présidentiel des États-Unis Fiche n° 16 : Le régime parlementaire Fiche n° 17 : Le régime parlementaire britannique Fiche n° 18 : Le régime parlementaire allemand Fiche n° 19 : La Révolution française et l’Empire Fiche n° 20 : Le XIXe siècle (1814-1870) Fiche n° 21 : La IIIe République et la IVe République Fiche n° 22 : La naissance de la Ve République Fiche n° 23 : Les sources du droit sous la Ve République Fiche n° 24 : Les mutations de la Ve République Fiche n° 25 : Le droit constitutionnel et la construction européenne Fiche n° 26 : Le peuple Fiche n° 27 : Le statut du Président de la République Fichen° 28 : Les attributions du Président de la République Fiche n° 29 : Le Premier ministre Fiche n° 30 : Le gouvernement Fiche n° 31 : Le Parlement sous la Ve République Fiche n° 32 : La procédure législative Fiche n° 33 : Le contrôle du gouvernement par le Parlement Fiche n° 34 : La procédure budgétaire Fiche n° 35 : Le Conseil constitutionnel



Institutions Politiques Et Droit Constitutionnel


Institutions Politiques Et Droit Constitutionnel
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Author : Jacques Cadart
language : fr
Publisher:
Release Date : 1979

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Droit Constitutionnel Tome 1 Fondements Et Pratiques


Droit Constitutionnel Tome 1 Fondements Et Pratiques
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Author : Frédéric Rouvillois
language : fr
Publisher: Flammarion
Release Date : 2017-06-14T00:00:00+02:00

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Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d’études politiques, ainsi qu’aux candidats aux concours de la fonction publique. Le droit constitutionnel régit l’organisation et le fonctionnement de l’État, c’est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l’ensemble des règles juridiques. Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéologique et sa paradoxale fragilité. Le droit de la Constitution est forcément un droit différent : c’est en partant de ce constat qu’on doit en étudier les principes et les concepts fondamentaux, ainsi que la manière dont ils s’inscrivent dans une pratique. Cet ouvrage analyse les fonctions et les structures de l’État (première partie), avant de s’intéresser au pouvoir (deuxième partie) et à un mode particulier d’exercice de ce pouvoir – la démocratie – puis aux pratiques françaises du parlementarisme, de 1875 à 1958 (troisième partie).



Initiation Au Droit Constitutionnel


Initiation Au Droit Constitutionnel
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Author : Didier Batselé
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2014-07-03

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Destiné à permettre à un large public de découvrir, de se familiariser avec et, le cas échéant, d’étudier le droit constitutionnel dans son ensemble, l’ouvrage, qui intègre les dernières réformes institutionnelles et judiciaires et est actualisé au 2 mai 2014, présente une structure qui est proche de celle de la Constitution, en vue d’en assurer l’accessibilité. Le livre expose les règles essentielles et les principes constitutionnels qui gouvernent le fonctionnement des différentes institutions de la Belgique. Après un rappel des notions fondamentales et des règles relatives à l’organisation du territoire, il balaie de manière systématique les huit titres de la Constitution et les lois de réformes institutionnelles, des droits et libertés fondamentaux au pouvoir judiciaire en passant par le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif fédéral. Il contient des développements sur les finances publiques et sur le budget et évoque la force publique. Il analyse l’organisation, les compétences et le fonctionnement des communautés et des régions. Il explique les conflits d’intérêt et de compétences et leurs modes de régulation, ainsi que les mécanismes de coopération des entités fédérale et fédérées, à la fois utiles, voire indispensables et inévitables dans un État fédéral. Il décrit enfin les relations internationales. Il est illustré par une jurisprudence abondante et récente.



Manuel De Droit Constitutionnel Et Institutions Politiques


Manuel De Droit Constitutionnel Et Institutions Politiques
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Author : Georges Burdeau
language : fr
Publisher:
Release Date : 1984

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Droit Constitutionnel En 11 Th Mes 3e D En 11 Th Mes


Droit Constitutionnel En 11 Th Mes 3e D En 11 Th Mes
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Author : Arnaud Haquet
language : fr
Publisher: Editis - Interforum
Release Date : 2021-09-21

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Revoir les grands concepts et leur mise en application au travers d'exemples concrets La collection " Séquences " propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques. Ce nouvel ouvrage aborde par le biais de 11 grands thèmes originaux tout le programme de droit constitutionnel de L1 : de la notion de constitution à celle de souveraineté en passant par l'histoire constitutionnelle, les régimes politiques, l'évolution de la Ve République, et le rôle du Conseil constitutionnel, il permet d'envisager différemment la matière en proposant des exemples concrets qui montrent la mise en application des grands principes. Chaque ouvrage est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie " présentation " et une partie " situations ". La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie étudie les questions importantes qui sont autant de démonstrations par l'exemple de la vitalité des constructions juridiques. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.



Cours De Droit Constitutionnel Profess La Facult De Droit De Paris


Cours De Droit Constitutionnel Profess La Facult De Droit De Paris
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Author : Pellegrino Rossi
language : fr
Publisher:
Release Date : 1867

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Cours De Droit Constitutionnel Profess La Facult De Droit De Paris


Cours De Droit Constitutionnel Profess La Facult De Droit De Paris
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Author : Pellegrino Rossi
language : fr
Publisher:
Release Date : 1867

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Droit Constitutionnel Et Droits De L Homme Rapports Fran Ais


Droit Constitutionnel Et Droits De L Homme Rapports Fran Ais
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Author : Association internationale de droit constitutionnel
language : fr
Publisher: FeniXX
Release Date : 1986-12-31T23:00:00+01:00

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La perspective comparative permet de donner toute sa signification à la dimension constitutionnelle; de même que la prise en compte d'un droit international protecteur des libertés qui vient interférer avec le droit constitutionnel. « Copyright Electre »