Droit Des Affaires Et Soci T S
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Droit Des Soci T S
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Author : Maurice Cozian
language : fr
Publisher: Lexis Nexis
Release Date : 2013-08-22
Droit Des Soci T S written by Maurice Cozian and has been published by Lexis Nexis this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-08-22 with Corporation law categories.
La 4e de couv. indique : "Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples-chiffrés, de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en mettant l'accent sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ? La présente édition est à jour de la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi."
Droit Des Soci T S
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Author : Paul Le Cannu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2014-12-23
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La 4e de couverture indique : "Depuis sa 1re édition en 2002, le Droit des sociétés s'est imposé comme une référence. Les auteurs abordent en effet nombre de questions originales du droit des sociétés, ce qui a fortement contribué au succès de cet ouvrage. La structure de ce livre est tripartite : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles dynamiques et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (loi Florange du 29 mars 2014 visant à reconquérir l'économie réelle, loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, ordonnance du 30 janvier 2014 allégeant les obligations comptables des micro-entreprises et petites entreprises, ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, notamment), ainsi que les derniers acquis européens et une abondante matière jurisprudentielle. L'accent est mis sur les grands débats du droit actuel. L'ouvrage, principalement destiné aux étudiants et aux universitaires, a pu rencontrer, dans ses précédentes éditions, les attentes d'un public de praticiens, en raison de la nature des questions abordées. La présente édition tient encore davantage compte de ces attentes."
Le Droit Des Groupes De Soci T S
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Author : Jacques Barthélémy
language : fr
Publisher:
Release Date : 1991
Le Droit Des Groupes De Soci T S written by Jacques Barthélémy and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1991 with Conglomerate corporations categories.
Le Droit Des Soci T S
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Author : Jacques Delga
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1998
Le Droit Des Soci T S written by Jacques Delga and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1998 with Law categories.
Droit Des Groupes De Soci T S
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Author : Cédric Alter
language : fr
Publisher: Primento
Release Date : 2013-03-21
Droit Des Groupes De Soci T S written by Cédric Alter and has been published by Primento this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013-03-21 with Law categories.
Les groupes de sociétés sont une réalité économique incontournable et la crise financière a particulièrement attiré l’attention sur les enjeux que les grands groupes font peser sur l’économie de l’Union européenne. Les spécificités de l’appartenance à un groupe de sociétés, que ce soit en matière de conflits d’intérêts, de responsabilité des administrateurs, d’entreprise en difficulté, de droit du travail, de droit pénal ou de droit fiscal, sont une source quotidienne de questions, les situations étant traditionnellement abordées en termes de société individuelle. Avec une approche résolument orientée vers la pratique et en proposant des solutions aux problèmes rencontrés, cet ouvrage traite : • de l’organisation du pouvoir dans les groupes ; • des spécificités des filiales en difficulté ; • du droit du travail dans les groupes ; • du fonctionnement du groupe au regard des principes de droit pénal ; • des aspects fiscaux ; • des évolutions récentes de droit européen et des transferts de sièges et restructurations. Le droit des groupes interpelle tous les praticiens, avocats, juristes d’entreprises, experts… qui conseillent les groupes ou les sociétés qui en font partie, en période de stabilité comme en cas de crise.
Droit Des Soci T S
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Author : Paul Le Cannu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2003
Droit Des Soci T S written by Paul Le Cannu and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2003 with Corporation law categories.
Agité, comme les autres, d'une frénésie de réformes, le droit des sociétés a connu au cours du dernier demi-siècle un renouvellement très profond. La mesure de ce renouvellement ne se limite assurément pas aux normes officielles, qu'elles soient françaises, européennes ou internationales, législatives, réglementaires ou administratives. Le dynamisme provient principalement d'une pratique foisonnante, élément fondamental de l'économie de marché, aujourd'hui dominatrice, mais toujours à la recherche de ses points d'équilibre. Trois orientations guident ce livre : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. Ce dernier thème a été spécialement enrichi des vues de mon collègue Jean-Philippe DOM, Maître de conférences à l'Université de Caen, que je tiens à remercier particulièrement. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles, faits pour le mouvement, et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (code de commerce, lois NRE, loi Houillon, notamment, ainsi que les projets 2003 presque aboutis), et une abondante matière jurisprudentielle.
L Int R T Social En Droit Des Soci T S
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Author : Monique Aimée Mouthieu (Épouse Njandeu)
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2009-05-01
L Int R T Social En Droit Des Soci T S written by Monique Aimée Mouthieu (Épouse Njandeu) and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009-05-01 with Law categories.
Ce travail s'inscrit dans un champ nouveau de recherches, à savoir le droit OHADA, et s'appuie sur une démarche comparative et critique. Il aborde la délicate question du conflit entre l'intérêt des associés (ou des actionnaires) et l'intérêt de la société, personne morale, sur le triple plan national, régional et international.
Droit Des Soci T S Commerciales
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Author : François Duquesne
language : fr
Publisher: Éditions Larcier
Release Date : 2016-09-05
Droit Des Soci T S Commerciales written by François Duquesne and has been published by Éditions Larcier this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2016-09-05 with Law categories.
Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l’objet d’une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l’organisation rebutent souvent au seuil de l’étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l’obstacle qui n’a rien d’insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l’exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : • L’existence de la société commerciale • Le fonctionnement de la société commerciale • Les mutations de la société commerciale À jour au 1er juillet 2016 L’ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu’a subies la matière : • Ordonnance n° 2015-1127 du 10 sept. 2015 prise pour l’application de l’article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014 • Ordonnance n° 2015-1576 du 3 décembre 2015 portant transposition de la directive 2013/50/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013 modifiant la directive 2004/109/CE du Parlement européen et du Conseil sur l’harmonisation des obligations de transparence concernant l’information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé • Loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 • Ordonnance n° 2016-131 du 10 févr. 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations • Ordonnance n° 2016-315 du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes • Ordonnance n° 2016-394 du 31 mars 2016 relative aux sociétés constituées pour l’exercice en commun de plusieurs professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé • Projet de loi n° 3623 relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (Sapin II) • Projet de loi n° 222 ratifiant l’ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 prise pour l’application de l’article 23 de la loi n° 2014-1545 du 20 déc. 2014 • Proposition de loi n° 3680 visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises • Proposition de loi n° 790 de simplification, de clarification et d’actualisation du Code de commerce Il renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.
Droit Des Affaires
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Author : Yves Guyon
language : fr
Publisher:
Release Date : 1982
Droit Des Affaires written by Yves Guyon and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1982 with categories.
Droit Des Affaires
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Author : Yves Guyon
language : fr
Publisher:
Release Date : 1996-01-01
Droit Des Affaires written by Yves Guyon and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1996-01-01 with Business enterprises categories.
L'ouvrage expose de manière complète, mais aussi synthétique que possible, les aspects fondamentaux du droit des affaires (commerçants, sociétés, principales opérations commerciales). Il insiste particulièrement sur les questions d'actualité, notamment le droit de la concurrence et de la consommation, l'information des épargnants, les restructurations d'entreprises, la publicité légale, etc. Bien qu'étant principalement un ouvrage d'enseignement, ce manuel constitue aussi un instrument de recherche. En effet ses réflexions originales et ses références à des sources documentaires peu exploitées par ailleurs contribuent à une approche renouvelée du droit commercial.