Droit Des Archives
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Droit Des Archives
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Author : Hervé Bastien
language : fr
Publisher: La Documentation Française
Release Date : 1996
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Le Droit Des Archives Publiques Entre Permanence Et Mutations
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Author : Sophie Monnier
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2014-05-01
Le Droit Des Archives Publiques Entre Permanence Et Mutations written by Sophie Monnier and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2014-05-01 with Art categories.
Mémoire d'une communauté et source d'histoire, les archives soulèvent des débats, parfois passionnés, concernant aussi bien les hommes politiques, les chercheurs, les archivistes que les simples citoyens, principaux usagers de ce service public. Le régime des archives publiques sera source de réflexion pour les décennies à venir, compte tenu des enjeux liés à la numérisation.
Quel Avenir Pour Les Archives En Europe
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Author : Jérôme Fromageau
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2010-06-01
Quel Avenir Pour Les Archives En Europe written by Jérôme Fromageau and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2010-06-01 with Law categories.
Dans le mouvement de "modernisation" des Etats se pose la question de l'espace pertinent dans lequel se déploient les politiques publiques en matière d'archives et plus spécialement du rôle des entités locales. Dans la perspective du renouveau du droit des archives viennent en débat les conditions d'accès et de communication des documents publics avec en vis-à-vis les intérêts publics et privés protégés.
Les Archives Priv Es
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Author : Christine Nougaret
language : fr
Publisher: La Documentation Française
Release Date : 2008
Les Archives Priv Es written by Christine Nougaret and has been published by La Documentation Française this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2008 with Archives categories.
Evolution du statut juridique des archives depuis la loi du 7 messidor an II jusqu'aux lois les plus récentes. Régime juridique de protection et de circulation. Synthèses sur les modes de traitement et la mise en valeur : politique de collecte, prêt, enregistrement, classement, description des documents, accès, etc.
La Pr Servation Des Archives Priv Es Et L Int R T Public
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Author : Marie Cornu
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2013
La Pr Servation Des Archives Priv Es Et L Int R T Public written by Marie Cornu and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2013 with Archives categories.
Le thème de l'avenir des archives en Europe soulève plusieurs séries de questions. D'abord se pose la question de l'espace pertinent dans lequel se déploient les politiques publiques en matières d'archives et plus spécialement du rôle des entités locales en la matière. Puis viennent en débat les conditions d'accès et de communication des documents publics. Ces différents points sont ici abordés dans plusieurs systèmes (droit belge, italien, français) et sous une perspective européenne et internationale.
Trait Th Orique Et Pratique Des Archives Publiques R Pertoire Du Droit Admin
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Author : Gabriel Charles M Richou
language : fr
Publisher: Legare Street Press
Release Date : 2023-07-18
Trait Th Orique Et Pratique Des Archives Publiques R Pertoire Du Droit Admin written by Gabriel Charles M Richou and has been published by Legare Street Press this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-07-18 with categories.
Ce traité détaillé fournit un aperçu complet des archives publiques et de leur importance en droit administratif. L'auteur explique les différents types d'archives, les règles pour leur conservation et leur accessibilité, ainsi que les questions plus larges de politique archivistique. Ce livre est une ressource indispensable pour les étudiants et les professionnels du droit et de l'histoire. This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work is in the "public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
Archives D Histoire Du Droit Oriental
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Author :
language : de
Publisher:
Release Date : 1950
Archives D Histoire Du Droit Oriental written by and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1950 with Islamic law categories.
Archives Des Dictatures
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Author : Marie Cornu
language : fr
Publisher: Editions L'Harmattan
Release Date : 2015-06-01
Archives Des Dictatures written by Marie Cornu and has been published by Editions L'Harmattan this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2015-06-01 with History categories.
Cet ouvrage aborde le traitement juridique, politique et institutionnel des archives produites sous les régimes totalitaires déchus. Ces archives d'une nature particulière appellent-elles un traitement spécifique du point de vue de leur encadrement juridique ? La perspective juridique et l'interrogation sur la conciliation des différents intérêts en présence dominent : ceux des personnes, de la collectivité, de l'État et des citoyens, de l'histoire. Que conserver et comment ? Comment gérer la transition, quelles conciliations entre droit de l'oubli et droit de savoir ?
Archives Et Droits Humains
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Author : Jens Boel
language : fr
Publisher: Institut Francophone pour la Justice et Démocratie
Release Date : 2023-11-14
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L Arbitrage
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Author : René Sève
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 2009
L Arbitrage written by René Sève and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2009 with Arbitrage (Droit administratif) categories.
L'arbitrage est une technique et une forme de jugement. Bien que son utilisation soit de plus en plus répandue, elle n'a cessé d'engendrer des polémiques. Les Archives de philosophie du droit ont donc souhaité consacrer l'essentiel de leur volume 2009 à dépasser une actualité chargée en examinant en profondeur certaines racines historiques, l'action des arbitres et la diversité des emplois contemporains de l'arbitrage. Le volume vise une forme d'exhaustivité en traitant du droit interne privé (propriété intellectuelle, droit social, mise en oeuvre en droit interne, entreprises), du droit interne public (l'arbitrage du Président de la République, l'arbitrage interministériel), du droit international public (l'arbitrage interétatique et dans le contentieux des investissements internationaux), du droit international commercial (lex mercatoria, action de l'Organe de règlement des différends de l'OMC), jusqu'à l'arbitrage sur les terrains de sport. De ces études menées par des auteurs qui comptent parmi les meilleurs spécialistes de la doctrine et de la pratique, il apparaît que, bien qu'hostile à toute qualification simple, l'arbitrage, phénomène si ancien, répond à un besoin inhérent du droit. Il apparaît surtout que les questions qu'il soulève sont au coeur d'évolutions juridiques parmi les plus fondamentales et que les réponses qu'on leur donnera infléchiront substantiellement ces dernières. Longtemps après les études en langue française de Motulsky et Oppetit, ce volume prolonge et accompagne donc une réflexion philosophique que les évolutions de la pratique intensifieront encore.