Droit Des Transports
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Droit Des Transports
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Author : Michel Alter
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1989
Droit Des Transports written by Michel Alter and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1989 with Transportation categories.
Droit Des Transports
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Author : Jean Yado Toé
language : fr
Publisher:
Release Date : 2006
Droit Des Transports written by Jean Yado Toé and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2006 with Aeronautics, Commercial categories.
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac
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Author : Frederick Babu
language : fr
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
Release Date : 2024-03-01
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac written by Frederick Babu and has been published by Le Lys Bleu Éditions this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2024-03-01 with Law categories.
Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Droit Des Transports Terrestres Et A Riens
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Author : René Rodière
language : fr
Publisher:
Release Date : 1973
Droit Des Transports Terrestres Et A Riens written by René Rodière and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1973 with Carriers categories.
Droit Des Transports Et Droit Maritime
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Author : Jacques Putzeys
language : fr
Publisher:
Release Date : 1989
Droit Des Transports Et Droit Maritime written by Jacques Putzeys and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1989 with Carriers categories.
Droit Des Transports Terrestres Et A Riens
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Author : Barthélémy Mercadal
language : fr
Publisher: Dalloz-Sirey
Release Date : 1996-01-01
Droit Des Transports Terrestres Et A Riens written by Barthélémy Mercadal and has been published by Dalloz-Sirey this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1996-01-01 with Carriers categories.
Le droit des transports est étroitement lié à l'activité économique ; ses applications croissent au fur et à mesure de son développement. Le déplacement des marchandises comme des personnes exposant naturellement celles-ci à des risques de dommages divers, le transport génère un abondant contentieux. Le régime de réparation de ces dommages est donc la pierre angulaire du droit des transports. Caractérisé par des solutions spécifiques tant au regard de l'imputabilité des dommages et du montant de la réparation que de l'exercice de l'action en indemnisation, il reste néanmoins profondément ancré dans le droit commun des contrats. Etudier le droit des transports revient donc, pour une large part, à appliquer les règles générales des contrats à un contrat particulier. Le droit des transports est aussi une illustration d'un certain dirigisme économique. Le droit de procéder au déplacement des marchandises et des personnes n'est pas couvert à tous et en toute circonstance. Il y a donc lieu de mesurer la liberté économique de transporter, largement déterminée aujourd'hui par les prescriptions de la Communauté européenne, instituée par le Traité de Rome. Ouvrage de référence, ce Précis constitue un outil indispensable pour les étudiants et pour tous ceux qui, pour des raisons professionnelles, par exemple, s'intéressent à la matière.
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac
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Author : Frederick Babu Et Aimé Mbuangi-Mavungu
language : fr
Publisher:
Release Date : 2023-08-07
Manuel Simplifi Du Droit Des Transports Routier Et Maritime Ohada Et Cemac written by Frederick Babu Et Aimé Mbuangi-Mavungu and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 2023-08-07 with categories.
Ce manuel s'inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l'Université Pédagogique Nationale. Il s'appuie principalement sur l'acte uniforme AUCTMR de l'OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l'espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l'expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l'OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d'une simple conversation téléphonique.
Droit Des Transports
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Author : René Rodière
language : fr
Publisher:
Release Date : 1960
Droit Des Transports written by René Rodière and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1960 with categories.
Aspects Actuels Du Droit International Des Transports
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Author : Société française pour le droit international
language : fr
Publisher:
Release Date : 1981
Aspects Actuels Du Droit International Des Transports written by Société française pour le droit international and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1981 with Communication and traffic categories.
Droit Des Transports
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Author : René Rodière
language : fr
Publisher:
Release Date : 1977
Droit Des Transports written by René Rodière and has been published by this book supported file pdf, txt, epub, kindle and other format this book has been release on 1977 with Carriers categories.